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Procès Verbal - 03 09 2024 1
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Dœuil-sur-le-Mignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 09 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
1
COMPTE RENDU de la
SÉANCE du 3 septembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 3 septembre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de DOEUIL SUR LE MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques TROUVAT.
- Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 août 2024
- Nombre de Conseillers en exercice : 10
PRESENTS : M. BLAY Mathieu, M. Arnaud CLERCY, M. BLUSSEAU Denis, Mme Laurence CREMADES, M. Dany GRELIER, Mme Nadia GRELIER, M. Thierry COUTON, M. Jacques TROUVAT, M. Jean-Jacques TOUTOUS ;
EXCUSE: M. ARANA Yoan,
ABSENT:
Mme Nadia GRELIER a été élue secrétaire de séance.
PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION :
Après lecture du procès-verbal de la dernière réunion du 16 juillet 2024, le conseil municipal valide le compte rendu.
1 – OFFRE DE PRESTATION DIAGNOSTIC ET RÉPARATION DE LA CHARPENTE DE LA SALLE DES FÊTES :
Suite au désordre remarqué sur la couverture de la salle des fêtes M. le maire présente au conseil municipal l’offre de prestation de la société ETIS concernant le diagnostic et la réparation de la charpente de la salle des fêtes de Dœuil-sur-le-Mignon.
L’offre de prestation est un diagnostic ouvrage de la charpente de la salle des fêtes pour un montant total de 3 440 € HT soit 4 128 € TTC.
Après délibération, l’ensemble du conseil municipal décide :
- D’accepter l’offre de prestation pour un montant total de 3 440 € HT, soit 4 128 € TTC, - D’autoriser M. le maire à signer l’offre de prestation
- De prévoir les crédits nécessaires au compte 203 pour études et au compte 231 « travaux en cours ».
2 – DÉLIBÉRATION SUR LE DEVIS DE DAVID FORAGE CONCERNANT LE LOGEMENT 1 RUE DU MOULIN :
Monsieur le maire présente au conseil municipal le devis David FORAGE concernant la pose de carrelage pour le futur logement pour un montant de 2 220 €. 2
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
- De valider le devis de David FORAGE pour un montant de 2 220 € ;
- De prévoir les crédits nécessaires à l’opération 150 « ancienne mairie ».
3 – DÉLIBÉRATION FIXANT LE TARIF DU LOYER 1 RUE DU MOULIN :
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que le logement 1 rue du Moulin est presque terminé, et qu’il convient de fixer le prix du loyer pour établir le bail de location.
Monsieur le maire propose au conseil municipal de réfléchir au tarif du loyer.
Débat.
Après délibération, l’ensemble du conseil décide, à l’unanimité :
- de fixer le prix du loyer pour le logement 1 rue du Moulin à 630 € (charges ordures ménagères comprises) ;
- d’autoriser M. le maire à signer le contrat de location ;
- de rappeler que le loyer est révisable chaque année au mois de juillet en fonction de l’IRL du 4ème trimestre.
4 – DÉCISION MODIFICATION POUR PANNEAUX DE SIGNALISATION :
Monsieur le maire présente au conseil municipal deux devis du Syndicat de la Voirie :
- Devis N° D2312-4514 concernant l’achat de panneaux de police pour un montant total de 133,42 € HT soit 160,10 € TTC
- Devis N° D2406-2428 concernant l’achat de miroir à poser sur la RD en face du 5 Bis rue des Écoles, pour un montant total de 417,48 € HT soit 500,98 € TTC.
Après délibération, l’ensemble du conseil municipal décide :
- De valider les deux devis du syndicat de la voirie ;
- De prévoir les crédits nécessaires à l’opération N° 143 pour un montant total de 661,08 € TTC.
5 – ZAER ORGANISATION CONSULTATION PUBLIQUE :
M. le maire expose un diaporama de présentation pour une consultation publique sur les zones d’accélérations d’énergies renouvelables. Après discussion, le conseil constate un manque d’information sur l’agrivoltaïsme pour lui permettre de prendre position. Le conseil demande au maire de prévoir une information sur ces éléments afin de se positionner lors d’un prochain conseil.
7 – ÉVOLUTION DU POSTE D’AGENT TECHNIQUE :
La publication de vacance d’emploi pour le poste d’adjoint technique s’est clôturée le 31 juillet 2024. 3
Le contrat PEC de M. Benoit FORGEARD arrivant à son terme le 4 octobre prochain, il a été décidé d’embaucher M. FORGEARD en tant qu’adjoint technique à temps complet à compter du 5 octobre 2024 en vu d’une titularisation prochaine sur ce poste.
8 – DÉLIBÉRATION ET DÉCISION MODIFICATION SUR LE DEVIS MANUTAN :
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que lors de la réunion du 24 juin dernier, avait été convenu de procéder à l’achat de tables extérieures auprès de la société Manutan.
Monsieur le maire propose au conseil municipal de valider le devis de Manutan Collectivités pour un montant total de 1 264,02 € HT, soit 1 516,82 € TTC.
Le conseil, après délibération, décide à l’unanimité :
- de valider le devis de Manutan pour un montant total de 1 516,82 € TTC - de prévoir les crédits nécessaires au compte 2188.
10 – PROGRAMATION RÉNOVATION DU LAVOIR :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que la programmation de rénovation du lavoir est prévue pour le début d’année 2025.
La séance est levée à 23h30