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Déliberation - 2022 07 01 Liste des deliberations pour affichage
Procès Verbal - 2023 07 07 PV CM
Déliberation - 2024 12 13 Deliberations
Convocation - 2024 12 13 Convocation CM
Procès Verbal - 2024 12 13 PV signe
Procès Verbal - 2024 07 12 PV du 12 juillet sign
Arrêté - Arretes 2025 trimestre 3
Arrêté - Registre des arretes du 01 01 au 12 07 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Arrêté - Registre des arretes du 01 01 au 12 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
NUMERO Thème OBJET
2024-01 ODP (occupation du domaine public) autorisation du d'occupation du domaine public pour la marbrerie TONA année 2024
2024-02 Cimetière Reprise d’une concession temporaire trentenaire échue Concession 34-F RIVET- CALLOUD
2024-03 Circulation ARRETE - D1201 (Plantation d'un appui télécom en lieu et place pour le compte d'orange)
2024-04 Stationnement Portant réglementation de l’arrêt et du stationnement sur les emplacements GIG-GIC
2024-05 Circulation Circulation alternée rue des chauvets entreprise Mauro BTP
2024-06 Débit de boisson Débit de boisson tous en rythme 27-01-2024
2024-07 Circulation circulation alternée route des bauges élagage arbres par les EV
2024-08 Chien Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie (Josiane NEGHBAL)
2024-09 Circulation portant réglementation temporaire de la circulation rue des charmilles raccordement eau potable SAS MAURO
2024-10 Voierie permission de voirie SAS MAURO rue des charmilles
2024-11 Stationnement portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors d'une aire d'accueil
2024-12 Voierie permission de voirie SG Schillaci route de Pont Pierre
2024-13 Circulation portant réglementation temporaire de la circulation route de pont Pierre
2024-14 Voierie permission de voirie GRDF rue de la gare
2024-15 Circulation portant réglementation temporaire de la circulation des véhicules rue de la gare CONSTRUCTEL ENERGIE
2024-16 ODP (occupation du domaine public) ODP temporaire entreprise mandatées par Grand lac pour intervention sur le réseau d'eau
2024-17 ODP (occupation du domaine public)
2024-18 Stationnement
2024-19 Circulation
2024-20 Circulation règlementation provisoire stationnement ruelle du pennet
2024-21 Débit de boisson
2024-22 Circulation demande arrêté Porcheron freres rue des Longeraies
2024-23 Circulation prolongation arrêté montée de la Rublette
2024-24 ODP (occupation du domaine public) Réglementation temporaire du stationnement des véhicules et occupation du domaine public Rue de la Gare
2024-25 Stationnement réglementation temporaire du stationnemet et occupation du domaine public place de la mairie et place pierre picollet (curage EP)
2024-26 Circulation demande permission voirie rue des Charmilles ent. Mauro 2024-27 Circulation demande arrêté de circulation rue des Charmilles ent.Mauro 2024-28 Circulation demande arrêté ERDB route de Sarraz 2024-29 Circulation demande arrêté PETAVITroute Albanais 2024-30 Circulation demande arrêté ENEDIS 2024-31 Circulation
2024-32 Débit de boisson
2024-33 Stationnement
2024-34 Sureté-sécurité
2024-35 Stationnement
2024-36 Circulation
2024-37 Débit de boisson
2024-38 Circulation
2024-39 Sureté-sécurité
2024-40 Débit de boisson
2024-41 Stationnement
2024-42 Circulation
2024-43 Circulation
2024-44 Circulation
2024-45 Débit de boisson
2024-46 Circulation
2024-47 Circulation
2024-48 Stationnement
2024-49 Circulation
2024-50 Circulation ARRETE BOVET RD 911 VERS PONT RUBLETTE 20324-51 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise le 28-03-2024 2024-52 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise avril 2024 2024-53 Stationnement Portant réglementation temporaire du stationnement des véhicules sur 4 emplacements place de la mairie (mariage AUGER) 2024-54 Cimetière Renouvellement concession 35-F CLEAZ SAVOYEN RINALDI pour 15 ans 2024-55 Stationnement réglementation temporaire de l'arrêt et du stationnement rue saint eloi 2024-56 Circulation ARRETE CONSTRUCTEL IMPASSE LAVOISIER 2024-57 Circulation Arrêté ets TERRY piste cyclable RD 1201 2024-58 Circulation ARRETE S2R VOIE FERREE PONT COMBET 2024-59 Circulation ARRETE HBTP ET PAYSAGES RUE DE LA CERISAIE 2024-60 Circulation Occupation du domaine public chemin des choseaux et modification de la circulation 2024-61 Circulation occupation du domaine public et fermeture de voirie route des triollets 2024-62 Circulation ARRETE PORCHERON FRERES Rue des Charmilles 2024-63 Circulation ARRETE CHEMIN DU CRET SUITE ARBRES TOMBES 2024-64 Circulation PROLONGATION ARRETE ST ELOI EIFFAGE 2024-65 Circulation ARRETE EIFFAGE MAURO FONTAINE RUE DE SARRAZ 2024-66 Circulation ARRETE GASTALDON RUE DE L EUROPE 2024-67 Circulation ARRETE SERPOLLET IMPASSE PRE MURIER 2024-68 Circulation ARRETE CONSTRUCTEL RUE DE LA GARE 2024-69 Circulation ARRETE NOUVETRA CHEMIN DES SOURCES 2024-70 Circulation PORCHERON FRERES RUE DE LA GARE 2024-71 Stationnement portant interdiction du stationnement rue de sarraz (acces parking + salle sarraz) 2024-72 Stationnement portant interdiction du stationnement sur 3 emplacements rue de sraaz (stockage CSE) 2024-73 Débit de boisson débit de boisson temporaire APE Kermess du 15 juin 2024 2024-74 Circulation porant interdiction de la circulation et du stationnement des véhicules place Paulette Besson le 28/04/2024 (cérémonie +inauguration) 2024-75 Circulation Portant interdiction de la circulation et du stationnement des véhicules place de la mairie le 08 mai 2024 (cérémonie) 2024-76 Circulation ARRETE HBTP ET PAYSAGES CHEMIN DES CHOSEAUX 2024-77 Débit de boisson débit de boisson temporaire comité de savoie de judo 2024-78 Stationnement iportant interdiction du stationnement des véhiucles sur 3 emplacements rue de l'europe du 24/05 au 27/05 (comité savoie judo benne) 2024-79 Circulation ARRETE 2024 79 200 CHEMIN DU FOUR DROISE 2024-80 Circulation autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise mai 2024 2024-81 Personnel FPT dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement, d’agissements sexistes, de menaces 2024-82 ODP (occupation du domaine public) ODP + réglementation temporaire de la circulation et du stationnement place Pierre Picollet Mariage Domeignoz 2024-83 Débit de boisson autorisation d'ouverture d'un debit de boisson temporaire pour coup de théatre (31 mai au 02 juin) 2024-84 Sureté-sécurité Mise en demeure de l'exécution de travaux d'entretien d'élagage d'arbres 12 chemin de fontany 2024-85 Circulation ARRETE EIFFAGE GENIE CIVIL 150 ROUTE DU REVARD 2024-86 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaie public et interdiction de la circulation des piétons et des véhiucles sur le parvis de l'école primaire 2024-87 Débit de boisson débit de boisso temporaire pour les entier de grésy repas champetre du 02-06-2024 2024-88 Circulation réglementation temporaire de la circulation des véhiucles et occupation du domaine public pour la cérémonie du 18 juin 2024-89 Circulation interdiction temporaire de la circulation des véhiucles chemin des buis et autorisation d'occupation du domaine public 2024-90 Circulation portant reglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLET (APEI) 2024-91 Circulation portant reglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLET (fête de la musique) 2024-92 Circulation portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLEt (fête de l'été) 2024-93 Circulation interdisant la circulation des véhiucles de plus de 3,5 tonnes rue de la gare 2024-94 Circulation DEMANDE ARRETE CONSTRUCTEL ENERGIE IMPASSE LAVOISIER
2024-95 Circulation demande arrêté EIFFAGE ROUTE Route de Pontpierre
2024-96 Stationnement stationnement interdit sur 4 emplcamenets place de la mairie (intervention ST)
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
REGISTRE DES ARRETES
ANNEE 2024
Commune de Gresy-sur-Aix : registre des Arrêtés - 1/ 2 2024-97 Stationnement stationnement interdit route des bauges devant la bibli sur 12 emplcements (intervention ST)
2024-98 Circulation portant réglementation temporaire de la circulation des véhiucles montée des rubens
2024-99 Débit de boisson débit de boisson temporaire Jellyfest pour la fête de la musique
2024-100 Stationnement portant interdiction du stationnement fdes véhiucles place de la mairie pour la refection des enrobées à chaud sur le parvis
2024-101 Circulation DEMANDE ARRETE EIFFAGE GENIE CIVIL ROUTE DE PONTPIERRE
2024-102 Circulation Demande arrêté RD 1201 EIFFAGE ROUTE
2024-103 Circulation Demande arrêté rue de la Gare ENEDIS
2024-104 Circulation Demande arrêté route des Bauges NGE
2024-105 Circulation Demande arrêté chemin de la Cascade EIFFAGE ROUTE
2024-106 Sureté-sécurité Autorisant le lancement d’un feu d’artifice groupe K3 et K4 à l'occasion de la fête de l'été
2024-107 Sureté-sécurité Portant interdiction temporaire de la circulation des piétons sdans la coulée verte
2024-108 Stationnement Portant interdiction provisoire du stationnement des véhicule place Paulette Besson (1ere pierre Esquisse)
2024-109 Circulation ARRETE DROISE SARL ALPES SERVICES
2024-110 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise le 28-03-2024
2024-111 Circulation Demande arrêté RD 1201 et chemin de la Cascade mise en place sig,alisation verticele, horizontale et mobilier urbain 2024-112 Circulation Demande arrêté Route de la Sarraz refection des enrobés 2024-113 Débit de boisson débit de boisson temporaire fête de l'été 06/07/2024 2024-114 Débit de boisson débit de boisson temporaire fête du sierroz le 21/07/2024 2024-115 Animaux
2024-116 ODP (occupation du domaine public)
2024-117 Circulation
2024-118 Débit de boisson débit de boisson temporaire pour terpsichore concert du 15 juin 2024-119 Circulation Demande Arrêté route de Legent et chemin de Chauland APEI 2024-120 Stationnement réglementation temporaire du stationnement des véhiucles sur 3 emplacements place de la mairie 2024-121 Stationnement réglementation temporaire du stationnement des véhiucle sur le parking route des gorges du sierroz parcelle cadastrée 73128AN70 2024-122 Circulation Demande arrêté HBTP ET PAYSAGES Chemin des Choseaux 2024-123 Circulation Demande arrêté MUTTONI TP Rue de Sarraz 2024-124 Circulation circulation alterne rue de l'europe pour implantation de bande de guidage par l'entreprise AER 2024-125 ODP (occupation du domaine public) ODP et mdification de la circulation des véhiucle rue de la gare Entreprise SDER 2024-126 Stationnement portant interdiction du stationnement sur 10 emplacements route des bauges pour interventions EV 2024-127 Circulation portant réglementation temporaire de la circulation des véhiucles par feux tricolores route de l'albanais - La chevret- 2024-128 Circulation portant interdiction de la circulation des véhicules chemin de la cascade 2024-129 Sureté-sécurité portant autorisationn de la réalisation de travaux les 21 et 28 juillet 2024 (denis EMONET) 2024-130 Stationnement portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLET (ciné plein air du 19/07) 2024-131 Circulation Demande permission voirie VINCENT TERRASSEMENT Route du bois de Crin 2024-132 Circulation Demande arrêté Montée de la Tour 2024-133 Circulation Demande arrêté Route du Bois de Crin 2024-134 Stationnement Portant réglementation temporaire de la circulation et stationnement des véhiucles rue de l'Europe "festival musilac" 2024-135 Stationnement réglementation temporaire du stationnement des véhiucle sur le parking route des gorges du sierroz parcelle cadastrée 73128AN70 2024-136 Sureté-sécurité portant interdiction de la circulation des animaux domestiques meme tenus en laisse parking de la bibliothèque 2024-137 Circulation DEMANDE ARRETE ASSIER 175 ROUTE DE DROISE POUR TDL 2024-138 Sureté-sécurité instaurant d'une zone de rencontre chemin de la cascade 2024-139 Circulation
2024-140 Circulation
2024-141 Circulation
2024-142 Stationnement
2024-143 Circulation TRES60 Impasse Pré Murier 2024-144 Circulation circulation alternée 286 chemin des choseaux pour Monsieur GALASSI 2024-145 Circulation
Commune de Gresy-sur-Aix : registre des Arrêtés - 2/ 2