Arrêté - Registre des arretes 2024

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Procès Verbal - 2024 10 18 PV signe

Déliberation - liste deliberations pour registre

Arrêté - Arretes trim1 2026

Arrêté - Arretes 2026 001 a 2026 100

Déliberation - 2024 10 18 Deliberations

Arrêté - Registre des arretes 2024 Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Grésy-sur-Aix. Lien du pdf (Arrêté - Registre des arretes 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Télécommunications et internet, NUMERO Thème OBJET

2024-01 ODP (occupation du domaine public) autorisation du d'occupation du domaine public pour la marbrerie TONA année 2024

2024-02 Cimetière Reprise d’une concession temporaire trentenaire échue Concession 34-F RIVET- CALLOUD

2024-03 Circulation - D1201 (Plantation d'un appui télécom en lieu et place pour le compte d'orange)

2024-04 Stationnement réglementation de l’arrêt et du stationnement sur les emplacements GIG-GIC

2024-05 Circulation Circulation alternée rue des chauvets entreprise Mauro BTP

2024-06 Débit de boisson Débit de boisson tous en rythme 27-01-2024

2024-07 Circulation circulation alternée route des bauges élagage arbres par les EV

2024-08 Chien Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie (Josiane NEGHBAL)

2024-09 Circulation réglementation temporaire de la circulation rue des charmilles raccordement eau potable SAS MAURO

2024-10 Voierie permission de voirie SAS MAURO rue des charmilles

2024-11 Stationnement interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors d'une aire d'accueil

2024-12 Voierie permission de voirie SG Schillaci route de Pont Pierre

2024-13 Circulation réglementation temporaire de la circulation route de pont Pierre

2024-14 Voierie permission de voirie GRDF rue de la gare

2024-15 Circulation réglementation temporaire de la circulation des véhicules rue de la gare CONSTRUCTEL ENERGIE

2024-16 ODP (occupation du domaine public) ODP temporaire entreprise mandatées par Grand lac pour intervention sur le réseau d'eau

2024-17 ODP (occupation du domaine public)

2024-18 Stationnement

2024-19 Circulation

2024-20 Circulation règlementation provisoire stationnement ruelle du pennet

2024-21 Débit de boisson

2024-22 Circulation demande arrêté Porcheron freres rue des Longeraies

2024-23 Circulation prolongation arrêté montée de la Rublette

2024-24 ODP (occupation du domaine public) Réglementation temporaire du stationnement des véhicules et occupation du domaine public Rue de la Gare

2024-25 Stationnement réglementation temporaire du stationnemet et occupation du domaine public place de la mairie et place pierre picollet (curage EP)

2024-26 Circulation demande permission voirie rue des Charmilles ent. Mauro 2024-27 Circulation demande arrêté de circulation rue des Charmilles ent.Mauro 2024-28 Circulation demande arrêté ERDB route de Sarraz 2024-29 Circulation demande arrêté PETAVITroute Albanais 2024-30 Circulation demande arrêté ENEDIS 2024-31 Circulation

2024-32 Débit de boisson

2024-33 Stationnement

2024-34 Sureté-sécurité

2024-35 Stationnement

2024-36 Circulation

2024-37 Débit de boisson

2024-38 Circulation

2024-39 Sureté-sécurité

2024-40 Débit de boisson

2024-41 Stationnement

2024-42 Circulation

2024-43 Circulation

2024-44 Circulation

2024-45 Débit de boisson

2024-46 Circulation

2024-47 Circulation

2024-48 Stationnement

2024-49 Circulation

2024-50 Circulation BOVET RD 911 VERS PONT RUBLETTE 20324-51 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise le 28-03-2024 2024-52 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise avril 2024 2024-53 Stationnement réglementation temporaire du stationnement des véhicules sur 4 emplacements place de la mairie (mariage AUGER) 2024-54 Cimetière Renouvellement concession 35-F CLEAZ SAVOYEN RINALDI pour 15 ans 2024-55 Stationnement réglementation temporaire de l'arrêt et du stationnement rue saint eloi 2024-56 Circulation CONSTRUCTEL IMPASSE LAVOISIER 2024-57 Circulation Arrêté ets TERRY piste cyclable RD 1201 2024-58 Circulation S2R VOIE FERREE PONT COMBET 2024-59 Circulation HBTP ET PAYSAGES RUE DE LA CERISAIE 2024-60 Circulation Occupation du domaine public chemin des choseaux et modification de la circulation 2024-61 Circulation occupation du domaine public et fermeture de voirie route des triollets 2024-62 Circulation PORCHERON FRERES Rue des Charmilles 2024-63 Circulation CHEMIN DU CRET SUITE ARBRES TOMBES 2024-64 Circulation PROLONGATION ST ELOI EIFFAGE 2024-65 Circulation EIFFAGE MAURO FONTAINE RUE DE SARRAZ 2024-66 Circulation GASTALDON RUE DE L EUROPE 2024-67 Circulation SERPOLLET IMPASSE PRE MURIER 2024-68 Circulation CONSTRUCTEL RUE DE LA GARE 2024-69 Circulation NOUVETRA CHEMIN DES SOURCES 2024-70 Circulation PORCHERON FRERES RUE DE LA GARE 2024-71 Stationnement interdiction du stationnement rue de sarraz (acces parking + salle sarraz) 2024-72 Stationnement interdiction du stationnement sur 3 emplacements rue de sraaz (stockage CSE) 2024-73 Débit de boisson débit de boisson temporaire APE Kermess du 15 juin 2024 2024-74 Circulation porant interdiction de la circulation et du stationnement des véhicules place Paulette Besson le 28/04/2024 (cérémonie +inauguration) 2024-75 Circulation interdiction de la circulation et du stationnement des véhicules place de la mairie le 08 mai 2024 (cérémonie) 2024-76 Circulation HBTP ET PAYSAGES CHEMIN DES CHOSEAUX 2024-77 Débit de boisson débit de boisson temporaire comité de savoie de judo 2024-78 Stationnement i interdiction du stationnement des véhiucles sur 3 emplacements rue de l'europe du 24/05 au 27/05 (comité savoie judo benne) 2024-79 Circulation 2024 79 200 CHEMIN DU FOUR DROISE 2024-80 Circulation autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise mai 2024 2024-81 Personnel FPT dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement, d’agissements sexistes, de menaces 2024-82 ODP (occupation du domaine public) ODP + réglementation temporaire de la circulation et du stationnement place Pierre Picollet Mariage Domeignoz 2024-83 Débit de boisson autorisation d'ouverture d'un debit de boisson temporaire pour coup de théatre (31 mai au 02 juin) 2024-84 Sureté-sécurité Mise en demeure de l'exécution de travaux d'entretien d'élagage d'arbres 12 chemin de fontany 2024-85 Circulation EIFFAGE GENIE CIVIL 150 ROUTE DU REVARD 2024-86 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaie public et interdiction de la circulation des piétons et des véhiucles sur le parvis de l'école primaire 2024-87 Débit de boisson débit de boisso temporaire pour les entier de grésy repas champetre du 02-06-2024 2024-88 Circulation réglementation temporaire de la circulation des véhiucles et occupation du domaine public pour la cérémonie du 18 juin 2024-89 Circulation interdiction temporaire de la circulation des véhiucles chemin des buis et autorisation d'occupation du domaine public 2024-90 Circulation reglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLET (APEI) 2024-91 Circulation reglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLET (fête de la musique) 2024-92 Circulation réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLEt (fête de l'été) 2024-93 Circulation interdisant la circulation des véhiucles de plus de 3,5 tonnes rue de la gare 2024-94 Circulation DEMANDE CONSTRUCTEL ENERGIE IMPASSE LAVOISIER

2024-95 Circulation demande arrêté EIFFAGE ROUTE Route de Pontpierre

COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX

REGISTRE DES ARRETES

Commune de Gresy-sur-Aix : registre des Arrêtés - 1/ 42024-96 Stationnement stationnement interdit sur 4 emplcamenets place de la mairie (intervention ST)

2024-97 Stationnement stationnement interdit route des bauges devant la bibli sur 12 emplcements (intervention ST)

2024-98 Circulation réglementation temporaire de la circulation des véhiucles montée des rubens

2024-99 Débit de boisson débit de boisson temporaire Jellyfest pour la fête de la musique

2024-100 Stationnement interdiction du stationnement fdes véhiucles place de la mairie pour la refection des enrobées à chaud sur le parvis

2024-101 Circulation DEMANDE EIFFAGE GENIE CIVIL ROUTE DE PONTPIERRE

2024-102 Circulation Demande arrêté RD 1201 EIFFAGE ROUTE

2024-103 Circulation Demande arrêté rue de la Gare ENEDIS

2024-104 Circulation Demande arrêté route des Bauges NGE

2024-105 Circulation Demande arrêté chemin de la Cascade EIFFAGE ROUTE

2024-106 Sureté-sécurité Autorisant le lancement d’un feu d’artifice groupe K3 et K4 à l'occasion de la fête de l'été

2024-107 Sureté-sécurité interdiction temporaire de la circulation des piétons sdans la coulée verte

2024-108 Stationnement interdiction provisoire du stationnement des véhicule place Paulette Besson (1ere pierre Esquisse)

2024-109 Circulation DROISE SARL ALPES SERVICES

2024-110 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaine public et reglementant la circulation des véhiucles 163 route de Droise le 28-03-2024

2024-111 Circulation Demande arrêté RD 1201 et chemin de la Cascade mise en place sig,alisation verticele, horizontale et mobilier urbain 2024-112 Circulation Demande arrêté Route de la Sarraz refection des enrobés 2024-113 Débit de boisson débit de boisson temporaire fête de l'été 06/07/2024 2024-114 Débit de boisson débit de boisson temporaire fête du sierroz le 21/07/2024 2024-115 Animaux

2024-116 ODP (occupation du domaine public)

2024-117 Circulation

2024-118 Débit de boisson débit de boisson temporaire pour terpsichore concert du 15 juin 2024-119 Circulation Demande Arrêté route de Legent et chemin de Chauland APEI 2024-120 Stationnement réglementation temporaire du stationnement des véhiucles sur 3 emplacements place de la mairie 2024-121 Stationnement réglementation temporaire du stationnement des véhiucle sur le parking route des gorges du sierroz parcelle cadastrée 73128AN70 2024-122 Circulation Demande arrêté HBTP ET PAYSAGES Chemin des Choseaux 2024-123 Circulation Demande arrêté MUTTONI TP Rue de Sarraz 2024-124 Circulation circulation alterne rue de l'europe pour implantation de bande de guidage par l'entreprise AER 2024-125 ODP (occupation du domaine public) ODP et mdification de la circulation des véhiucle rue de la gare Entreprise SDER 2024-126 Stationnement interdiction du stationnement sur 10 emplacements route des bauges pour interventions EV 2024-127 Circulation réglementation temporaire de la circulation des véhiucles par feux tricolores route de l'albanais - La chevret- 2024-128 Circulation interdiction de la circulation des véhicules chemin de la cascade 2024-129 Sureté-sécurité autorisationn de la réalisation de travaux les 21 et 28 juillet 2024 (denis EMONET) 2024-130 Stationnement réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhiucles place Pierre PICOLLET (ciné plein air du 19/07) 2024-131 Circulation Demande permission voirie VINCENT TERRASSEMENT Route du bois de Crin 2024-132 Circulation Demande arrêté Montée de la Tour 2024-133 Circulation Demande arrêté Route du Bois de Crin 2024-134 Stationnement réglementation temporaire de la circulation et stationnement des véhiucles rue de l'Europe "festival musilac" 2024-1340BIS Voierie Permission de voirie sur la voie communale Impasse Pré Murier 2024-135 Stationnement réglementation temporaire du stationnement des véhiucle sur le parking route des gorges du sierroz parcelle cadastrée 73128AN70 2024-136 Sureté-sécurité interdiction de la circulation des animaux domestiques meme tenus en laisse parking de la bibliothèque 2024-137 Circulation DEMANDE ASSIER 175 ROUTE DE DROISE POUR TDL 2024-138 Sureté-sécurité instaurant d'une zone de rencontre chemin de la cascade 2024-139 Circulation

2024-140 Circulation

2024-141 Circulation

2024-142 Stationnement

2024-143 Circulation TRES60 Impasse Pré Murier 2024-144 Circulation circulation alternée 286 chemin des choseaux pour Monsieur GALASSI 2024-145 Circulation

2024-146 Circulation

2024-147 Stationnement

2024-148 Circulation

2024-149 Circulation

2024-150 Sureté-sécurité

2024-151 Circulation

2024-152 Circulation

2024-153 Circulation

2024-154 Cimetière

2024-155 Circulation

2024-156 Circulation règlementation temporaire de la circulation des véhicules - Rue de Sarraz 2024-156 BIS Stationnement Ouverture d'un débit de boisson temporaire pour Team BOGEY 2024-157 Circulation PORCHERON FRERES ET CIE 2024-158 Circulation circulation alternée 286 chemin des Choseaux pour Monsieur GALASSI 2024-159 Circulation Fermeture totale de voirie Rue de la Gare 2024-160 Sureté-sécurité Arrêté de péril - Bât D suite incendie Rue du Pont neuf 2024-161 Circulation Dérogation de tonnage Rue des Chauvets 2024-162 Débit de boisson Débit de boisson temporaire pour l'APE lors du cinéma plein air du 29/08/2024 2024-163 Stationnement Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules Place Pierre Picollet "ciné plein air" 2024-164 Sureté-sécurité Mise en sécurité des immeubles incendiés E F et G 2024-165 Sureté-sécurité mainlevée de l'interdiction d'acceder et maintenant l'interdivction d'habiter de l'arrêté 2024-160 2024-166 Débit de boisson débit de boisson tempore pour l'association Au cœur des Gorges du Sierroz (journées européennes du patrimoine) 2024-167 Débit de boisson débit de boisson temporaire pour l'Association CESN Revard pour la Grésylienne 2024-168 Stationnement prolongation de la reglementation temporaire du stationnement des véhiucles sur le parking route des gorges du sierroz parcelle 73128AN70 2024-169 Circulation Axialis route Albanais + chemin de la Cascade 2024-170 Voierie PermissionTRES60 voirie chemin plein soleil 2024-171 Circulation

2024-172 Circulation circulation alternée 286 chemin des Choseaux pour Monsieur GALASSI du 28/08 au 31/08 2024-173 Voierie

2024-174 Circulation SANJAMES APTE IMMO RTE NAPOLEON 2024-175 Circulation RSTFO rue de Sarraz 2024-176 Circulation PORCHERON SARRAZ annule et remplace 2024-156 2024-177 Circulation ASSIER CHEMIN DU FOUR DROISE 2024-178 Circulation reglementation temporaire de la circulation des véhiucles route de pont pierre (entreprise demeco) 2024-179 Sureté-sécurité abrogeant l'arrêté 2024-160 permettant le retour des habitants dans leurs logements 2024-180 Cimetière autorisation d'exhumations des corps des concessions échues 23-G Jullia et 34-F RIVET-CALLOUD (marbrerie GANDY)

2024-181 Stationnement Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules Place Pierre Picollet "la gresylienne" 2024-182 Sureté-sécurité interdiction de la chasse dans la foret de Corsuet pour la Gresylienne 2024-183 Circulation réglementation temporaire de la circulation des véhicules lors de la course trail "la grésylienne" 2024-184 Circulation LIBERTY COMMUNICATION ROUTE DE LA FOUGERE 2024-185 ODP (occupation du domaine public) autorisation d'occupation du domaine public pour la course trail "la grésylienne" 2024-186 Circulation ASSIER RUE ST ELOI 2024-187 Circulation CIRCET SFR route de l'Albanais + ruelle de la Chevret 2024-188 Circulation PORCHERON FRERES ROUTE DE LA FOUGERE 2024-189 Circulation interdiction de tourner à gauche rue du Commerce vers la rue des chauvets 2024-190 Débit de boisson débit de boisson temporaire pour le concours de Belote Roc et Vertige 2024-191 Circulation SERFIM TIC TOUTE LA COMMUNE POUR VIDEO PROTECTION 2024-192 Circulation EHTP SAVOIE RTE DU REVARD CLOS DU BELVEDERE 2024-193 Circulation MILLET PAYSAGE ROUTE DES BAUGES 2024-194 Circulation réglementation temporaire de la circulation des véhicule route d'Arbussin

Commune de Gresy-sur-Aix : registre des Arrêtés - 2/ 42024-195 Circulation GEOFIT MARSEILLE ROUTE DES BAUGES 2024-196 Circulation STE UNI RUE DE SARRAZ POSE ABRIBUS 2024-197 Circulation EIFFAGE ROUTE RUE DE SARRAZ 2024-198 Circulation PROXIMARK ROUTE DE L'ALBANAIS 2024-199 Circulation EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES RUE BOUCHER RUPELLE / ROUTE DES BAUGES 2024-200 ODP (occupation du domaine public) RP CONSTRUCTION 161 ROUTE DU REVARD 2024-201 Circulation ANNULE 2024-202 Circulation PERMISSION VOIRIE SANDON CONSTRUCTION CHEMIN DES CHOSEAUX 2024-203 Circulation BOVET ENVIRONNEMENT MONTEE DES RUBENS 2024-204 Circulation VINCENT TERRASSEMENT 73 RUE DES CHARMILLES 2024-205 Circulation ENROBE DECOR CHEMIN DU CRET 2024-206 Stationnement CROSSE DU COLLEGE 2024-207 Débit de boisson DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE ASSOCIATION ASSOCIATION DES PARENT D ELEVES POUR SOIREE HALLOWEN 2024-208 Débit de boisson DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE ASSOCIATION CLUB CYCLO POUR SOIREE LOTO 2024-209 Circulation PORCHERON FRERES CHEMIN DE LA CASCADE 2024-210 Circulation HYDROSCANN ROUTE D'ARBUSSIN 2024-211 Circulation EIFFAGE MONTEE DES RUBENS 2024-212 Circulation EIFFAGE ROUTE DE CORSUET 2024-213 Circulation CONSTRUCTEL ENERGIE IMPASSE LAVOISIER 2024-214 Circulation EIFFAGE ROUTE PLUSIEURS VOIRIES (les Fillards, chemin du Crêt et route de St Simond) 2024-215 Débit de boisson DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE ASSOCIATION ROC ET VERTIGE 2024-216 Débit de boisson DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE ASSOCIATION DE SAVOIE JUDO ET D A 2024-217 ODP (occupation du domaine public) DU COMITE DE SAVOIE JUDO 2024-218 Débit de boisson DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE ASCEG 2024-219 Circulation SERTPR CHEMIN DES CHOSEAUX 2024-220 Circulation LUCAS GRITTI PAYSAGE ROUTE DE CORSUET 2024-221 Circulation PERMISSION DE VOIRIE SCHILLACI GERALD CHEMIN DES CHOSEAUX 2024-222 Circulation SCHILLACI CHEMIN DES CHOSEAUX 2024-223 Circulation AXIALIS RD 1201 2024-224 Circulation MTD DEUX LACS - ANTENNE ENTRELACS RD 911 ET RD 49 2024-225 Circulation SPTP RUE DES CHARMUILLES 2024-226 Circulation SERPOLLET ROUTE DES BAUGES 2024-227 Circulation TPMC RUE DU PONT NEUF 2024-228 Circulation VIRET ROUTE DE DROISE 2024-229 Circulation AXIMUM CHANTIER MOBILE ROUTE DES BAUGES 2024-230 Circulation TRES60 RTE DU REVARD 2024-231 Circulation MILLET PAYSAGE ROUTE DES BAUGES 2024-232 Circulation PERMISSION VOIRIE CONSTRUCTEL ENERGIE RUE DES CHARMILLES 2024-233 Circulation CONSTRUCTEL ENERGIE RUE DES CHARMILLES 2024-234 Stationnement DE STATIONNEMENT PLACE DE LA MAIRIE POUR LA CEREMONIE du 11 novembre 2024 2024-235 ODP (occupation du domaine public) ODP GRAND LAC POUR ANIMATION VELODEA 284, 284 RUE DE LA GARE 2024-236 Circulation AXIALIS FEU RECOMPENSE RD 1201 2024-237 Circulation SERFIM TIC TOUTE LA COMMUNE POUR VIDEO PROTECTION 2024-238 Débit de boisson DEBIS DE BOISON SOU DES ECOLE DE GRESY-SUR-AIX 2024-239 ODP (occupation du domaine public) ODP MARCHE DE NOEL 2024 2024-240 ODP (occupation du domaine public) ODP ORANGE ROUTE D EPERSY 2024-241 Circulation EIFFAGE ROUTE DES BAUGES 2024-242 Circulation SIGNATURE ROUTE DES BAUGES 2024-243 ODP (occupation du domaine public) D INTERDICTION DE D ARRET ET DE STATIONNEMENT PLACE DE LA MAIRIE POUR INHUMATION FRANCOIS REY 2024-244 ODP (occupation du domaine public) D INTERDICTION DE D ARRET ET DE STATIONNEMENT PLACE DE LA MAIRIE POUR INHUMATION FRANCOIS REY 2024-245 Circulation PERMISSION MILLET PAYSAGE ROUTE DES BAUGES 2024-246 Circulation MILLET PAYSAGE ROUTE DES BAUGES 2024-247 Débit de boisson DE DEBIT DE BOISSON ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANT DE GRESY-SUR-AIX 2024-248 Circulation UNIVERS RESEAUX ROUTE DES BAUGES 2024-249 Circulation QUADRIC RTE DES BAUGES RUE DES CHAUVETS ET ROUTE PONT COMBET 2024-250 Circulation PROLONGATION RUE DES CHARMILLES MILLET PAYSAGE 2024-251 circulation prolongation PERMISSION VOIRIE RUE DES CHARMILLES MILLET PAYSAGE 2024-252 Circulation PERMISSION VOIRIE GELLOZ TP ROUTE ARBUSSIN 2024-253 Circulation GELLOZ TP ROUTE ARBUSSIN 2024-254 Débit de boisson POUR L ASSOCIATION tERPSICHORE 2024-255 Circulation EIFFAGE ROUTE DES BAUGES 2024-256 ODP (occupation du domaine public) DU COMITE DE SAVOIE JUDO 2024-257 Débit de boisson DU COMITE DE SAVOIE JUDO 2024-258 Circulation UNIVERS RESEAUX RUE BOUCHER DE LA RUPELLE 2024-259 ODP (occupation du domaine public) AUTORISATION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET REGGLEMENTENT LA CIRCULATION DE VEHICULES 142 MONTEE GUICHARDE06-12-2024 2024-260 ODP (occupation du domaine public) D INTERDICTION DE D ARRET ET DE STATIONNEMENT PLACE DE LA MAIRIE POUR INHUMATION CURTELIN Remi 2024-261 ODP (occupation du domaine public) D INTERDICTION DE D ARRET ET DE STATIONNEMENT PLACE DE LA MAIRIE POUR INHUMATION CURTELIN Remi 2024-262 Circulation PORCHERON FRERES CHEMIN DES CHOSEAUX 2024-263 Circulation L AGENAIS ROUTE DES ROCHES 2024-264 Circulation AXIALIS ROUTE DES BAUGES ET GIRATOIRE BIOCOOP 2024-265 Circulation SARL BOVET ROUTE DU BOIS DE CRIN 2024-266 Circulation DE PROLONGATION SERFIM TIC AIGUILLAGE FIBRE POUR VIDEO PROTECTION 2024-267 Circulation FERRAND TP ROUTE NAPOLEON 2024-268 Circulation SATP ROUTE DU BOIS DE CRIN 2024-269 ODP (occupation du domaine public) 163 ROUTE DE DROISE ALTERNAT DE CIRCULATION MADAME CAVALLI 2024-270 Circulation PORCHERON FRERES ROUTE DU BOIS DE CRIN 2024-271 ODP (occupation du domaine public) INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET D ARRETPARKING PLACE DE LA MAIRIE INHUMATION DE MADAME BOGEY SIMONE 2024-272 Circulation SIGNATURE ROUTE DES BAUGES BRICO 2024-273 Circulation ELECTRON TP ROUTE D EPERSY 2025-001 Circulation Millet paysage 1530 route de l' Albanais 2025-002 Stationnement ARRET D'INTECTION DU STATIONNNEMENT DES GENS DU VOYAGE EN DEHORS D UNE AIRE D ACCUEIL 2025-003 ODP (occupation du domaine public) madame CAVALI Caroline 163 route de droise déchargement de matériaux 2025-004 Débit de boisson vœux de monsieur le maire du 17-01-2024 2025-005 Circulation Gelloz Tp rue des Charmilles permission voirie 2025-006 Circulation Gelloz TP rue des Charmilles 2025-007 Circulation Porcheron frères chemin des Choseaux 2025-008 Circulation Electron route d'Epersy prolongation 2025-009 Débit de boisson

2025-010 Circulation

2025-011 Débit de boisson Amicale des anciens chasseurs Alpins 2025-012 Circulation Mathiez pont du sierroz 2025-013 ODP (occupation du domaine public) inhumation Pierrette BOGEY 2025-014 Circulation Serpollet rue de l'europe 2025-015 Circulation Serpollet place de la mairie 2025-016 ODP (occupation du domaine public) Amicale des anciens chasseurs Alpins 2025-017 Cimetière Renouvellement concession 32-E BOGEY Raymond pour 15 ans 2025-018 Débit de boisson

2025-019 Direction générale Arrêté portant règlement des parcs, aires de jeux pour enfants et espaces verts 2025-020 Circulation Viret RD 1201 2025-021 ODP (occupation du domaine public) interdiction provisoire de l'arrêt et du stationnement sur les emplacements place de la mairie 2025-022 Circulation Prolongation Circet Chemin des martines (prolongation arrêté 2025 010)ç 2025-023 Débit de boisson Association les LUCIOLES 2025-024 Circulation Serpollet route des bauges 2025-025-1 ODP (occupation du domaine public) Interdiction de stationner + arrêt parking mairie élagage

Commune de Gresy-sur-Aix : registre des Arrêtés - 3/ 42025-025 Circulation Constructel Antoger 2025-026 Circulation Eiffage mauro fontaine futur parking l'Esquisse 2025-027 ODP (occupation du domaine public) Interdiction provisoire de stationner sur le parking du collège 2025-028 Circulation Viret RD 1201 2025-029 ODP (occupation du domaine public) Autorisation occupation domaine public marbrerie TONA 2025-030 Circulation MTD RD 1201 giratoire Antoger 2025-031 Circulation Circet chemin des martines 2025-032 Circulation ERDB rue du pont neuf 2025-033 Débit de boisson Débit de boisson Festival JELLYFEST 2025-034 ODP (occupation du domaine public) Fermeture temporaire de voirie parkings Centre Omnisport 2025-035 Circulation Porcheron FRERES ET CIE - Dépose et repose ensemble éclairage public - Route des Bauges 2025-036 Circulation DA - Constructel Energie - Réalisation enrobé définitif - Impasse Lavoisier 2025-037 Circulation L'agenais - Débroussaillage du talus pour Grand Lac - Rue ST Eloi

Commune de Gresy-sur-Aix : registre des Arrêtés - 4/ 4