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Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Juré.
Lien du pdf (Déliberation - DE 20250520 02 DM1 sur budget assainissement 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
République Française
Département de la Loire
Arrondissement de ROANNE
COMMUNE DE JURE
Séance du 20 mai 2025
Membres en exercice : 11
Présents : 7
Votes exprimés : 7
Votes "Pour" : 7
Votes "Contre" : 0
Abstentions de vote : 0
Date de la convocation: 15 mai 2025
Le 20 mai 2025 l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Patrice ESPINASSE
Présents : Patrice ESPINASSE, Franck BLANC, Olivier
DUFOUR, Marie-Ange FOLLIOT, Jean-Sébastien COHAS,
Chantal PALLANCHE, Romain CHABRE
Représentés :
Excusés : William GEORGES, Françoise SAPIN, Gérard
PEREZ
Absents : Delphine FORISSIER
Secrétaire de séance : Romain CHABRE
DE_20250520_02
Décision modificative n°1 - SERVICE ASSAINISSEMENT DE JURE 2025
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget assainissement de l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes Dépenses
011 - 61523 Entretien, réparations réseaux 0.00 € -58.00 €
014 - 706129 Reverst redevance modernisat° agence eau 0.00 € 58.00 €
TOTAL FONCTIONNEMENT 0.00 € 0.00 €
Investissement Recettes Dépenses
0.00 € 0.00 €
TOTAL INVESTISSEMENT 0.00 € 0.00
TOTAL 0.00 € 0.00 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
• APPROUVE la décision modificative détaillée ci dessus.
Ont signé au registre,
Le Maire, Patrice ESPINASSE Le secrétaire de séance, Romain CHABRE