Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB CM 05 02 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 25 06 2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 13 02 2025
Déliberation - LISTE DELIB CM 20 03 2026
Déliberation - LISTE DELIB CM 24 03 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 02 04 2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 05 03 2026
Procès Verbal - PV CM 05 02 2026
Procès Verbal - PV CM 02 06 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 07 02 2024
Déliberation - Liste Delib cm 02 06 2026
Document publié le Mardi 2 juin 2026 par la commune de Bévenais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 02 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ISERE
SOUS-PREFECTURE DE LA TOUR DU PIN
COMMUNE DE BÉVENAIS
Séance du Conseil Municipal du 02 juin 2026
Liste des délibérations
▪ Délibération 2026 - 26 : SIRRA : Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval : Projet d’infiltration du
« Barbaillon » : Présentation au conseil municipal du dossier en cours sur la commune par M. Quentin
RIVARD chef de projet du SIRRA : Acquisition de la parcelle AH27 à l’euro symbolique appartenant à la
commune, au titre de la procédure des biens vacants et sans maître : Vote à 12 voix pour, 2 abstentions
(Sylvie BARBA, Virginie TOUR), 0 contre
▪ Délibération 2026 - 27 : Mutuelle communale « Entrenous » : Conventions de partenariat : Vote à 13
voix pour, 0 abstention, 1 contre (Arnaud GOVIN)
▪ Délibération 2026 - 28 : Communauté de Commune de Bièvre Est : Désignation des délégués aux
commissions thématiques intercommunales : Vote à l’unanimité