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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Raimbeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - Pages de Signature ca tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 04/06/2026
Reçu en préfecture le 04/06/2026
Publié le ST
CCAS DE RAIMBEAUCOURT - Principal - CA - 2025 ID : 059-265904896-20260526-DCA 20260526 _06-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : AA
Nombre de suffrages exprimés : {©
VOTES :
Pour: AO
Conte: ©
Abstentions :_/À
Date de convocation : 18/05/2026
Présenté par le Président (1),
A RAIMBEAUCOURT, le 26/05/2026
Délibéré par l’assemblée de la commune de RAIMBEAUCOURT (2), réunie en session ordinaire
A RAIMBEAUCOURT, le 26/05/2026
Les membres de l'assemblée délibérante de la éommune de RAIMBEAUCOURT (2),(3),
M. DEFLANDRE Claude
M. FIRMIN Jean-Michel
M. KACZMARCZYK Pascal
M. LENNE Laurent
M. MENSION Alain
Mme BOCQUILLION Armelle
Mme DAQUET Liliane
Mme DELOFFRE Marie-Paule
Mme LOLIVIER Renelle
Mme MARLIERE Maryline
Mme SKOTAREK Karine
Certifié exécutoire par le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
A RAIMBEAUCOURT, le
Le 4 ou do ë.c
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de
3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.