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Déliberation - 2022 06 23 007 Subventions aux associations
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Vieillesse,
Envoyé
en
préfecture
le
07/07/2022
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
le
07/07/2022
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
Affiché le 07/07/2022
ta
mit
COMMUNE
DE
MONNIERES
ID
: 044-214401002-20220623-2022_06_23_0007-DE
KR
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
MONNIÈRES
Séance
du
23
juin
2022
Le
vingt-trois
juin
deux
mille
vingt-deux
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Monnières,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
Henri
Gaborit,
sous
la
Présidence
de
séance
de
Monsieur
Benoît
COUTEAU,
Maire.
Date
de
convocation
: 17 juin
2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 17
- Présents
: 12
- Votants
: 17
Présents: Mr
Benoît
COUTEAU,
Mr
Stéphane
ENTÈME,
Mme
Françoise
MÉNARD,
Mme
Hélène
QUÉMERÉ,
Mme
Linda
GABORIAU,
adjoints
au
Maire,
Mr
Christian
MAILLARD,
Mme
Sylvie
CHATELLIER,
Mme
Marie-
Louise
LOUVEAU
de
la
GUIGNERAYE,
Mme
Émilie
BOUTSIOU,
Mme
Servane
CHESNEAU,
Mr
Vincent
CAILLÉ,
Mme
Magalie
RAVELEAU
DUAUT
Absents
excusés:
Mr
Richard
LOPEZ
(pouvoir
donné
à
Mme
Marie-Louise
LOUVEAU
de
la
GUIGNERAYE),
Mme
Gwladys
BRANGER
(pouvoir
donné
à
Linda
GABORIAU),
M.
Rodolphe
BORRÉ
(pouvoir
donné
à
M.
Benoît
COUTEAU),
M.
Pascal
BOUTON
(pouvoir
donné
à
Christian
MAILLARD),
M.
Sébastien
BESSON
{pouvoir donné
à Hélène
QUÉMERÉ)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
CHATELLIER
2022-06-23-007
— SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
ce
qui
suit
:
Le
ComCo
ASC
propose
d'attribuer
les
montants
de
subventions
aux
associations
indiqués
dans
le tableau
suivant
et
qui
a fait
l’objet
d’une
première
présentation
lors
du
conseil
municipal
du
12
mai
2022.
Associations
Culturelles
SVVC
(Spectacle
Vivant
de
la Vallée
de
Clisson)
75,00
€
75,00
€
100,00
€
Réveil
de
Monnières
150,00
€
200,00
€
150,00
€
150,00
€
Comité
jumelage
Clisson
Klettgau
500,00
€
500,00
€
500,00
€
500,00
€
9
LAMA
150,00
€
150,00
€
150,00
€
150,00
€
93
Au
Plaisir
de
Lire
1
600,00
€
Associations
Sociales
Resto
du
cœur
(bon
d'achats)
400,00
€
450,00
€
450,00
€
450,00
€
ADMR
500,00
€
450,00
€
500,00
€
550,00
€
1 600,00
€
1 600,00
€
1 832,00
€
25
AL
Trophy
200,00
€
200,00
€
-
€
ADAR
160,00
€
175,00
€
175,00
€
154,00
€
7
ASSADAPA
215,00
€
Secours
catholique
50,00
€
50,00
€
50,00
€
-
€
25
ADT44
Aide
à
domicile
pour
tous
140,00
€
325,00
€
210,00
€
242,00
€
11 Envoyé
en
préfecture
le
07/07/2022
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
le
07/07/2022
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
Affiché le 07/07/2022
=
COMMUNE
DE
MONNIERES
ID
: 044-214401002-20220623-2022_06_23_0007-DE
Les
roues
de
secours
du
vignoble
nantais
75,00
€
75,00
€
75,00
€
120,00
€
20
SEMES
1 232,50
€
1 232,50
€
1 232,00
€
1 374,00
€
2 290
Associations
Sports
et
Loisirs
La
Monnièroise
400,00
€
-
€
800,00
€
61
FCEV
Entente
du
vignoble
1 700,00
€
1 660,00
€
1 650,00
€
1 450,00
€
85
Sèvre
et
maine
basket
800,00
€
740,00
€
580,00
€
595,00
€
35
Tuileries
Pêche
et
Loisirs
200,00
€
150,00
€
150,00
€
Association
Chasse
150,00
€
150,00
€
150,00
€
USEP
(Rencontres
sportives
- École
des
3
Moulins)
100,00
€
100,00
€
-
€
TT
Pallet
Grappe
monniéroise(Badmington
et tennis
de
7
table)
_
_—
100,00
€
_____100,00€
____100,00€
|
100,00
€ |
20_
TCV
Tennis
325,00
€
493,00
€
400,00
€
480,00
€
28
Run
and
Move
50,00
€
-
€
30
OISL
382,50
€
382,50
€
380,00
€
255,00
€
15
Elan
de
Gorges
- Section
Danse
17,00
€
374,00
€
22
Karaté
Full
Contact
44
-
€
Associations
Enfance
Histoires
de
parents
150,00
€
150,00
€
150,00
€
150,00
€
18
Assoc
Parents
élèves
3
Moulins
168,00
€
168
Assoc
Parents
élèves
St
Joseph
101,00
€
101
Caisses
à savon
(animaje
=
€
Associations
Autres
Terres
En
Vie
UNC-AFN
70,00
€
50,00
€
50,00
€
50,00
€
23
Les
amis
du
four
du
pont
100,00
€
100,00
€
100,00
€
100,00
€
26
Appel
Détresse
322,00
€
France
AVC
Total
9 832,00€
9608,00€
8719,00€ |
10
760,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
VALIDE
à l'unanimité
l'attribution
des
subventions
proposées
dans
le tableau
ci-dessus.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
afférentes
à
l'exécution
de
cette
délibération.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Registre
certifié
conforme,
Le
Maire,
Benoît
COUTEAU