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Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h10 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 260320 027 Election du secrétaire de séance du Conseil municipal en date du 20032026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
OU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE.DE
CARNOULES
En
exercice
:
27
Présents
:
26
Votants
:
26
L'an
deux mille vingt-six,
le vingt
mars
Le Conseil
Municipal de la commune
de Carnoules, dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la Salle La Laborieuse,
sous
la présidence
de Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
Dale de convocation
du Conseil
Municipal
: 16 mars
2026
Présents
:Monsieur
Christophe
CORTES,
Madame
Carine
VERGNE,
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
Madame
Florence
RAMONE
Monsieur
Anthony
BAROGHEL,
Madame
Élodie
PICON,
Monsieur
Stéphane
SANTERVAS,
Madame
Christine
PIASCO,
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Madame
Liliane
LUONGO,
Monsieur
Patrick
CARTON,
Madame
Françoise
BEGUIN,
Monsieur
Jean-Louis
SORANO,
Monsieur
BAUDINO
Michel,
Madame
LEHR
Véronique,
Madame
PAUL
Nadine,
Madame
ESMIOL
Espérance,
Madame
PAPAZIAN
Karine,
Madame
BOUZERMA
Soad,
Monsieur
ROUX
Michel,
Monsieur
CHARREAU
Laurent,
Madame
BOUSSIF
Ahlem,
Monsieur
LEMESLE
Matthieu,
Madame
SOUIDI
Fatima,
Monsieur
PELEGRI
Alexandre,
Monsieur
PLAZANET
Nicolas,
Procurations
: Monsieur
MARTINEZ
VALERO
Nicolas
à Monsieur
Patrick CARTON
Secrétaire
de séance
: Monsieur Anthony
BAROGHEL
Réf. : 26/03/20-027 [Objet
:Election
du
secrétaire
de
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
|
VU
le
Code
général des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2121-7
et
suivants,
VU
la
convocalion
en
date
du
16
Mars
2026,
VU
la
présence
légale
du
Conseil
Municipal,
CONSIDERANT
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
d'élire,
pour
chaque
séance,
un
secrétaire
de
séance
chargé
d'assister
le
maire
sortant
dans
l'établissement
du
procès-verbal,
Entendu
les
explicalions
de
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
+
DEDESIGNER
Monsieur Anthony
BAROGHEL
en qualité de secrétaire de séance
pour la présente réunion du Conseil
Municipal.
e_
D'INFORMER
que
le secrélaire
de séance
aura
pour
mission
d'assister
le maire
dans
la rédaction
du
procès-verbal
de la séance.
+
DE PRECISER
que la présente délibération sera nolifiée à l'intéressé el publiée conformément
à la réglementation
en
vigueur. Ne
prend
pas
part au vote
1
BAROGHEL
Anthony
S'abstlent
0
Contre
0
Pour
26
Fait et délibéré
à Carnoules.
Le
secrétaire
de
Séance
Pour
copie
cerlifiée
conforme
Le
Maire,
Christophe
CORTES,
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
ID
: 083-218300333-20260320-260320_027-DE
[Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
el
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulon
dans
un
délai
de
2 mois,
à compter
de
la
présente
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
infonuatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
Le
site
intemet
www.telerecours
fr