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Déliberation - 260320 026 Approbation du procès verbal du conseil municipal en date du 28 janvier 2026 tampon
Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 260320 026 Approbation du procès verbal du conseil municipal en date du 28 janvier 2026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
DU
VAR
-
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE CARNOULES
En
exercice
:
27
Présents
:
26
Votants :
27
L'an deux mille vingt-six,
le vingt mars
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
La
Laborieuse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
:
Date de convocalion
du Conseil
Municipal
: 16 mars 2026
Présents
:Monsieur
Christophe
CORTES,
Madame
Carine
VERGNE,
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
Madame
Florence
RAMONE
Monsieur
Anthony
BAROGHEL,
Madame
Élodie
PICON,
Monsieur
Stéphane
SANTERVAS,
Madame
Christine
PIASCO,
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Madame
Liliane
LUONGO,
Monsieur
Patrick
CARTON,
Madame
Françoise
BEGUIN,
Monsieur
Jean-Louis
SORANO,
Monsleur
Michel
BAUDINO,
Madame
Véronique
LEHR,
Madame
Nadine
PAUL,
Madame
Espérance
ESMIOL,
Madame
Karine
PAPAZIAN,
Madame
Soad
BOUZERMA,
Monsieur
Michel
ROUX,
Monsieur
Laurent
CHARREAU,
Madame
Ahlem
BOUSSIF,
Monsieur
Malthieu
LEMESLE,
Madame
Falima
SOUIDI,
Monsieur
Alexandre
PELEGRI,
Monsieur
Nicolas
PLAZANET,
Procurations
: Monsieur
MARTINEZ
VALERO
Nicolas
à Monsieur
Palrick CARTON
Secrétaire
de séance
: Monsieur Anthony
BAROGHEL
Réf. : 26/03/20-026 [ Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
en date du
28 janvier 2026
VU
le Code
Général
des collectivités
territoriales et notamment
son
article L2121-29,
Conformément
à l'article
L.
2121-23
du
Code
général
des
colleclivités
lerritoriales,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
28
janvier
2026
a êlé
rédigé
par
le
secrétaire
de
séance,
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
élu
sorlant,
et
doit
être
approuvé
par
le
conseil
municipal
lors
de
la
séance
suivante.
CONSIDERANT
qu'il
est
donné
lecture
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
janvier
2026,
Entendu
les
explications
de
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
+
D'APPROUVER
le procès-verbal
de la séance
du 28 Janvier
2026
Ne
prend
pas
part au vote
S'abstient Contre Pour
Diolosls A
Fait et délibéré
à Carnoules.
Le secrétaire
de Séance
Pour copie cerlifiée conforme Le Maire,
Christophe.
CORTES
Envoyé
en
préfecture
le
23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
ID
: 083-218300333-20260320-260320_026-DE
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
infornte
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un recours
pour excès
de
(pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulon
dans
un
délai
de
2 mois,
à compter
de
la
présente
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
intemet
wwwv.telerecours.fr