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Déliberation - Liste des deliberations du 22 janvier 2025
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 22 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le vingt-deux du mois de janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2025-01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2025-02 Approbation du procès-verbal du 4 décembre
2024
Approuvé
2025-03 Acquisition terrain MASSIP Approuvé
2025-04 Groupement de commande avec la Communauté
de Communes pour le renouvellement du marché
voirie
Approuvé
2025-05 Opérations Façades - Versement de subvention Approuvé
2025-06 Transfert voirie dans le domaine communal-
Lotissement « la Calquière »
Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 23 janvier 2025