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Déliberation - Liste des deliberations du 23 janvier 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 23 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-trois du mois de janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2024-01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2024-02 Approbation du procès-verbal du 5 décembre
2023
Approuvé
2024-03 Demande de subvention FONDS VERT – Projet
Réseau de chaleur
Approuvé
2024-04 Demande de subvention DETR – Projet
Aménagement Rue des Ecoles Tranche 1
Approuvé
2024-05 Marché Extension de la vidéoprotection Approuvé
2024-06 Marché l’entretien d’espaces verts Approuvé
2024-07 Versement de subvention relative à l’Opération «
Façades »
Approuvé
2024-08 Dénomination des noms de rues et des places
dans le bourg et les hameaux
Approuvé
2024-09 Convention avec le Département pour l’entretien
de plantations
Approuvé
2024-10 Convention avec Aveyron Ingénierie pour la mise
en sécurité de deux carrefours
Approuvé
2024-11 Acquisition d’un bien sans maître Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 26 janvier 2024