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Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-sept du mois de janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2025-58 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-02 Approbation du procès-verbal du 16 décembre
2025
Approuvé
2026-03 Ajout de délibérations Approuvé
2026-04 Rapport sur le prix et la qualité de l’eau (RPQS)
présenté par SMAEP Montbazens Rignac
Approuvé
2026-05 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d’assainissement collectif 2022
Approuvé
2026-06 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d’assainissement collectif 2023
2026-07 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d’assainissement collectif 2024
2026-08 Convention avec le Département pour l’entretien
de l’Aire de co-voiturage
Approuvé
2026-09 Opération « façades » - versement de subvention Approuvé
2026-10 Adoption du règlement intérieur d’Aveyron
Ingénierie
Approuvé
2026-11 Révision du régime indemnitaire des agents Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 1er février 2026