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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 02.02.2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Dormans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 02.02.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Famille,
N° d'ordre
Objet des délibérations
Décision
23-001
Adoption de la convention de mise à disposition de locaux à l’association LADAPT Marne Formation
approuvée
23-002
Lancement d’un marché public à procédure formalisée – fourniture de fioul domestique pour les bâtiments communaux
approuvée
23-003
Lancement d'un MAPA – Assurances Protections Juridiques, Responsabilité Civile, Dommages aux biens et véhicules
approuvée
23-004
Adoption de la convention avec l’A.I.M.A.A.
approuvée
23-005
Complexe touristique sous le clocher et piscine – périodes d’ouverture pour la saison 2023
approuvée
23-006
Tarification des emplacements et des prestations du complexe touristique sous le clocher – saison 2023
approuvée
23-007
Tarification des produits en vente au complexe touristique sous le clocher – saison 2023
approuvée
23-008
Lancement d’un MAPA – fourniture et livraison des repas aux écoles et à la crèche
approuvée
23-009
Budget général – ouverture de crédits en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
approuvée
23-010
Budget crèche – ouverture de crédits en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
approuvée
23-011
Budget maison de santé – ouverture de crédits en investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
approuvée
23-012
Budget camping – remboursement avance de numéraire suite vol au camping dans la nuit du 17 au 18 août 2022
approuvée
23-013
Demande
de
subvention
DETR,
Conseil
Régional,
Conseil
Départemental,
CAF
et
MSA
pour
la
réalisation
de
travaux
d’extension
et
d’aménagement
à
la
maison
de
la
petite
enfance - ajustement tableau de financement
approuvée
23-014
Demande de subvention DETR pour l'achat de 4 ENI (Ecrans Numériques Interactifs) pour l'école élémentaire du Gault
approuvée
23-015
Demande de subvention dans le cadre de la rénovation énergétique
approuvée
23-016
Adoption de la convention entre la musique municipale de Dormans et la commune de Dormans pour l’année 2023
approuvée
23-017
Subvention au collège Claude Nicolas Ledoux
approuvée
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 9 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE