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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Sécurité publique,
Date d'affichage : 17/04/2023 N°14/2024
DÉPARTEMENT
des RO U BR CAP-MARTIN
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
Conseil Municipal
du jeudi 11 avril 2024
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-quatre, le onze avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : 19
Patrick CESARI, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain POULAIN, Florence MAZZA, Véronique BATONNIER, Daniel BISO, Jeany GUENERET, Annick PILLET, Chantal PASTOR, Patrick OTTO, Patrick ALVAREZ, Brigitte MAI, Patricia ZANA, Philippe MISSONIER, Valéry MONNI, Xavier BEDOUR, Guillaume CONTESSE.
Pouvoir(s) : 11
Jean-Louis DEDIEU (à Christian MARTIN), Christophe GLASSER (à Valéry MONNI), Chantal MARTINO (à Annick PILLET), Maryline MAKEIEFF ZUNINO (à Patrick OTTO), Bettina BOUCARD (à Solange BERNARD), Paola BELLAVEGLIA (à Florence MAZZA), Christophe PROT (à Patrick CESARI), Jérôme PAQUETTE (à Patricia LORENZI), Sylviane MENGIN (à Guillaume CONTESSE), Stéphane DELVAL (à Véronique BATONNIER), Gilles SÉGOUIN-DEFRANÇOIS (à Xavier BEDOUR).
| Absent(s) excusé(s): 3
Roselyne BARROIS, Gilbert FURLAN, Sabine VANDEPITTE.
Le secrétariat est assuré par :
Valéry MONNI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 AVRIL 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
(article L2121-25 du C.G.C.T.)
PROCÈS-VERBAUX
18-2024 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 20 février 2024.
APPROUVEE
19-2024 - Convention partenariale entre la Ville de Roquebrune-Cap-Martin et la Direction Départementale des finances publiques.
20-2024 - Budget principal Ville — Approbation du compte de gestion 2023. APPROUVEE
21-2024 - Budget principal Ville — Approbation du compte administratif 2023. APPROUVEE
22-2024 - Budget annexe Parkings - Approbation du compte de gestion 2023. APPROUVEE
23-2024 - Budget annexe Parkings — Approbation du compte administratif 2023.
APPROUVÉE
24-2024 - Budget Ville et Budget Parkings - Délégation à Monsieur le Maire pour l'admission en non-valeur des titres de recettes d’un montant inférieur ou égal à 100€.
APPROUVEÉE
25-2024 - Subventions aux associations - Budget Ville - Exercice 2024. APPROUVEE
26-2024 - Évolution du dispositif d'appels secours des écoles publiques et privées de la Commune — Demande de subvention au Conseil Départemental des Alpes-Maritimes.
APPROUVEE
27-2024 - Acquisition de radios portatives, de caméras individuelles et d'un
bateau pour la police municipale —- Demandes de subventions.
APPROUVEÉE
28-2024 - Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Commune de Roquebrune Cap Martin dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG). APPROUVEÉE
29-2024 - Subventions aux bailleurs sociaux CDC Habitat Social et 1001vies Habitat dans le cadre de l'opération ZAC Cœur de Carnolès.
APPROUVEÉE
30-2024 - Dossier de réalisation ZAC « Cœur de Carnolès ».
APPROUVEE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 AVRIL 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 31-2024 - Convention de mise à disposition d’un appartement F1, situé au n° 2 de la rue du Moulin, au profit du CCAS — Logement d'urgence.
APPROUVEE
32-2024 - Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture des risques Prévoyance et santé des agents.
33-2024 - Convention de surveillance des baiïignades entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes et la Commune de Roquebrune Cap Martin - Saison estivale 2024.
APPROUVEE
34-2024 - Demande de rétrocession d'une concession.
APPROUVEE
35-2024 - Création d'un musée numérique - Adhésion au dispositif « Micro- Folies ».
APPROUVEE
36-2024 - Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 11/04/2023
LE MAIRE,
N Lr
atrick CESARI,
Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 AVRIL 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN