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Déliberation - Deliberation 2025 30
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boissy-Fresnoy.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en préfecture le 11/09/2025
Publié le
ID : 060-216000794-20250904-202530-DE
Reçu en préfecture le 11/09/2025 CS L 6
COMMUNE DE BOISSY Délibération n° 2025-30 FRESNOY EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Canton de NANTEUIL LE DU CONSEIL MUNICIPAL HAUDOUIN Séance du jeudi 4 septembre 2025 Arrondissement de SENLIS
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Les membres composant le Conseil Municipal se sont réunis à la mairie le jeudi 4 septembre 2025 à 20 heures, sous la présidence, de Madame BAHU Martine, Maire
Etaient présents : Mme BAHU Martine, M. LOURY Mathieu, Mme BEAUCHAMP Elodie, M. BOULIOL Jean-François, M.
CORNET Jean-Michel, M. DECARNELLE Alain, M. QUIGNON Samuel, M. SIMAR Hervé, M. DORMOY Jérôme, M. POSTEL Bertrand, Mme CALAS Alexandra
Étaient absents :
M. LISEK Jérôme, Mme PARIS Mélanie, M. COCHARD Philippe pouvoir M. BOULIOL Jean-François, M. AVERLANT Laurent pouvoir Mme CALAS Alexandra
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités territoriales.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales à l'élection d'un secrétaire de séance :
Monsieur POSTEL Bertrand est désigné pour remplir les fonctions.
Nombre de Conseillers Nombre de Nombre de Nombre de | Date de convocation
Municipaux Conseillers Présents procuration votants
15 11 2 13 Le 30/05/2025
OBJET : Modification temps d'emploi Madame GILLES Corinne et Madame BLONDEL Julie
Vu la délibération 2023-34 du 7 septembre 2023
Vu la délibération 2024-48 du 12 septembre 2024
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient de modifier les durées hebdomadaires annualisées pour les deux postes d'ATSEM car ces horaires sont variables d'une année à l’autre du fait essentiellement des jours fériés. En ce qui concerne Madame BLONDEL Julie, les horaires se trouvent légèrement augmentés du fait de l'harmonisation des horaires entre l'école maternelle et l'école primaire. Les horaires de travail sont 8h15/12h00 - 13h15/16h00 pour Madame BLONDEL et 8h15/13h30 sauf le lundi où les horaires seront 8h15/16h00 pour Madame GILLES.
Ce qui représente un poste annualisé à 22h30 centièmes au lieu de 22h05 pour Madame GILLES et 24h36 centièmes au lieu de 23h34 pour Madame BLONDEL
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 13 voix pour :
-_ Accepte la modification des temps d'emploi des deux ATSEM à compter du 1° septembre 2025 - Inscrit au budget les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondant aux emplois et grades.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits et ont
signé au registre Les membres présents
Pour extrait certifié conforme,
Le 8 septembre 2025
Le Maire, BAHU Martine
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d’AMIENS dans un délai de deux mois
à compter de la date exécutoire - Acte certifié exécutoire en application de la loi du 2 mars 1982 modifiée - Réception en Sous-Préfecture :
Le 08/09/2025 Publication : le 08/09/2025 notification : le 08/09/2025