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Compte-Rendu - s8ngz1eqmzw87
Procès Verbal - 48hntiiuputmv8
Compte-Rendu - ui0lgoxxs3onebh
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ui0lgoxxs3onebh)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
COMMUNE
DE
MAILLOT
Département
de
PYonne
8bis,
grande
rue
89100
MAILLOT
Tél.
: 03
86 83
19 9%
Fax.
: 03
86
83
1991
CONSEIL
MUNICIPAL
4
JUILLET
2017
COMPTE-RENDU
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
mardi
4
juillet
à
19
heutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
Sabattier,
Maire.
Présents
:Gilles
Sabatier,
Joël
Perez,
Pascal
Jarillot
Catherine
Soufflor,
Jean-Marc
Burgné,
Laurent
Dovry,
Jean-Maurice
Lemaitre,
Marie-V'éronique
Baudin
Da
Rovare,
Annie
Bassiguet-Nadÿ,
Jean-Marie
Filleul,
Alain
Thierry Absents
ayant
voté
par
procuration
:Jossehne
Curtil
(pouvoir
à
Gilles
Sabatier),
Maryse
Do
(pouvoir
à
Jean-Marie
Fülleu!),
Valérie
Cusac
(pouvoir
à Joël
Pérez)
ÂAbsente
excusée
: Armelle
Garnanlt
Election
du
secrétaire
de
séance
: Awnie Bassiguet-Nadji
*
Apptobation
du
procès-vetbal
du
conseil
municipal
du
11
avril
2017
Apptrouvé
à
l'unanimité.
“Tarifs
de
la
cantine
Les
élus
décident
des
tarifs
suivants
:
CANTINE.
2017/2018
Premier
enfant:
4,70
€
Deuxième
enfant
|
4,05€
Tioisième
enfant
|
3,45€
Prix
dans
le cadre
d’un PAT
(Projet
d’Accueil
Individualisé)
: 1,5€
Appiouvé
à l'unanimité.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
-
4 juillet 2017
Page
1/6 "
Tarifs
de
la
garderie
Les
élus
décident
des
tarifs
suivants
:
GARDERIE
2017/2018
Tarif matin
(7h30-8h20) |
1,15 €
Tarif midi (11h45 -12h15) |
0,45 €
Tatif midi (13h20-13h35)|
0,35€
Tarif soir (16h30-18h30) |
2,55€
1 €
par
quart
d’heute
de
retard
au-delà
de
Pheute
litnite.
Apptouvé
à l'unanimité.
“
Tatifs
des
NAP
Les
élus
décident
de
maïntenir
les
tarifs
actuels,
à savoir :
- _
Pour
le premier
enfant,
un
tarif de
1,5 € la séance
d’une
heure
et demie.
-
Pour
le
deuxième
enfant,
1,25
€
la
séance
d’une
heure
et
demie.
-
Pour
le troisième
enfant,
1 € la séance
d’une
heure
et demie.
Ces
tarifs
seront
effectifs
pout
Pannée
scolaire
2017/2018.
Il
est
convenu,
que,
pour
pouvoir
bénéficier
du
tarif
dépressif,
la
famille
doit
avoir
inscrit
tous
ses
enfants
sut
la mème
période.
Approuvé
à l'unanimité.
"
Recrutement
d'agents
non
titulaires
non
permaments
pout
faire
face
à
un
acctoissement
temporaire
et/ou
saisonnier
d'activité
Il
s’agit
d’autoriser
le
maire
à
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
et/ou
saisonnier
d'activité,
dans
les services
suivants :
- service
technique
: adjoints
techniques
- service
administratif : adjoints
administratifs
- service
périscolaire
: adjoints
d’anitnation
- setvice
entretien
des
bâtiments
: adjoints
techniques
Leur
traitement
sera
calculé
par
référence
à l'indice
brut
du
1%
échelon,
échelle
C1.
Apptouvé
à l'unanimité.
*
Recrutement
de
deux
agents
non
titulaires
Il convient
de
créer
un
poste
pour
un
agent
contractuel
à 23
heures
/
semaine
pour
lentretien
des
bâtiments
communaux,
la cantine
et les NAP,
du
1
septembre
2017
au
31
août
2018.
Il
convient
de
renouveler
le
poste
de
Pagent
contractuel
à
25
heures
/
semaine
pout
l'entretien
des
bâtiments
communaux,
la
garderie,
la
cantine,
ATSEM
de
la
classe
des
élèves
de
grande
section
et
les NAP,
du
1%
septembre
2017
au
31
août
2018.
Apptouvé
à l'unanimité.
Compte-rendu
du
conseil
mumieipal
— 4 juillet 2017
Page
2/6 *
Avancements
de
grade
pou
le
personnel
titulaire
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
2%
classe
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
administratif
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
2°
classe
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
1
classe
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2ère
classe
Effectif
d
Nombre
d
Grade
d’origine
Grade
d’avancement
Sent
Ratio
PROC
Ce
grade
promouvables
.
Adjoint
techni
incipal
de
2ème
Adjoint technique
JORRE
REG RRAARE PERGIPRS
CE
1
100%
1
classe
Adjoint
techni
Jo
ee
rique
Adjoint
technique
ptincipal
de
1ère
ptincipal
de
2ème
1
100%
1
classe
classe
Adjoint administratif
principal
d
Adjoint administratif |
JORER
ne L
PAREIPA
Ce
1
100%
1
ème classe
Apptouvé
à l'unanimité.
"Cession
pour
voirie
— rue
du
terrier
Ï
convient
d’autoriser
le maire
à
signer
tout
document
concernant
une
rétrocession
pout
voirie
sut
la tue
du
terrier.
Il s’agit
de la parcelle
ZD
621,
d’une
contenance
de
53
m2.
La
cession
se fera
sous
la
forme
d’un
acte
administratif,
au prix
de
7,61
€/m2.
Approuvé
à l'unanimité.
*
Modification
de
la
délibération
n°2016-57
du
1°
décembre
2016
Il
s’agit
de
Pintégration
de
limpasse
des
maraîchers
dans
le
domaine
public
communal.
Il
est
proposé
d'établir
un
acte
en
la forme
administrative,
ce
qui
éconotmisera
les
frais
de
notaire.
Apptouvé
à l'unanimité,
*
Nomination
de
représentants
de
la commune
pout
l'élaboration
du
PLÜïiH
La
CÂGS
est
désormais
compétente
en
matière
de
planification
d’urbanisme.
En
vue
de
l'élaboration
du
PLUIH
(Plan
local
d'Urbanisme
intercommunautaire
valant
programme
local
de
PHabitat),
il
faut
nommer
deux
élus
et
un
agent
administratif
pour
représenter
la
commune
aux
réunions
préparatoires.
Proposition
de nommer
Gilles
Sabattier, Joël Pérez
et Marie-Hélène
Py. Marie-Véronique
Baudin
Da
Rovare
se
propose
pour
être
suppléante.
Approuvé
à lunanimité.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
— 4 juillet 2017
Page
3/6 *_
Convention
pout
l’enfouissement
des
réseaux
— tue
du
stade
- tranche
2
Il s’agit
de
la
deuxième
tranche
des
travaux
de
dissimulation
des
réseaux
pour
la
rue
du
stade
(du
plateau
surélevé
à
la
salle
des
fêtes).
La
commune
doit
passer
une
convention
avec
le
SDEY
(Syndicat
Départemenatl
d'Electrification
de
l'Yonne)
qui
réalise
les
travaux.
Le
financement
est Le
suivant
:
TVA
Patt
commune
"pe
de
Montant
TTC
Ver
nt
(Récupérée
PT
E
PE
ET
HT
par le SDEY)
°
°
20 %
. (Basse
58186,32€
|
48 488,60 €
9697,72€
|
1939544€ |
19 395,44€
9 697,72 €
ension)
Part
commune
Type
de
Montant
TIC
Montant
TVA
SDEY
TTC
TTC
travaux
HT
30
%
70 %
RT
(Réseau
20 028,20 €
16 690,17 €
3 338,03 €
6 008,46 €
14 019,74 €
téléphonique)
Part
commune
Type
de
Montant
TTC
Montant
TVA
SDEY
TTC
TTC
travaux
HT
50
%
50
% Q
Fibre
8 404,70 €
7 003,91 €
1 400,79 €
4 202,35 €
4 202,35 €
TOTAL
86 619,22 €
72182,68€ |
14436,54€
|
19395,44€ |
29 606,25 €
27 919,81 €
Gilles
Sabattier
précise
que
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Sénonais
participe
également
à ces
travaux
car
elle a la compétence
de l'éclairage public.
Joël Pérez
indique
que
la fibre à été passée
lors
des
travaux
d’enfouissement,
en attendant
la mise
en
service. Joël Pérez
informe
que
toute
la partie basse
de la commune
aura
ses réseaux
enfouis,
Apptouvé
à l’unanitnité.
“
Informations
diverses
Travaux
-
Réaménagement
de
la
rue
du
terrier:
une
réunion
publique
aura
lieu
à
la
rentrée
pour
informer
les
habitants.
La
comimission
Travaux-Projets
à travaillé
avec
le bureau
d’études
sut le projet. Joël
Pérez
estime
que
c’est
un
projet
cohérent,
qui
prend
en
compte
les
objectifs
de
la
commune
à savoir
une
réduction
de
vitesse
sut
cette
voie.
De
plus,
une
pattie
voie
douce
(piétonne
et cyclable)
a été intégrée
et 23
places
de stationnement
seront créées.
-
Démolition
et reconstruction
du
pont
du
ru
des
Boutours
: la
circulation
seta
perturbée
cet
été
(10 juillet au
25
août).
L'arrêté
de
circulation
est affiché
sur le panneau
d’affichage
de
la maitie.
Jean-Marie
Filleul
demande
si
la
passerelle
de
remplacement,
construite
dernièrement,
sera
laissée
une
fois les travaux
terminés,
Joël
Pérez
répond
qu’elle ne
tiendra
pas
dans
le
temps.
-
Cimetière:
le
portail,
les
portes
et
le
pottillon
du
cimetière
ont
été
repeints.
La
rampe
d’escaliet
de
la tue
du
paradis
a été
refaite.
-
La
palissade
en
bois
de
la place
de
la
maïitic
va
être
remplacée.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
4 juillet 2017
Page
4/6 Ecoles
M.
Gout
et Mme
Descoins
quittent l’école
élementaire
à la fin
de
cette
année
scolaire.
M.
Gout
seta
remplacé
par
Mme
Lepage.
Le
nom
de
la
ou
du
remplaçant
(e)
de
Mme
Descoins
ne
sera
connu
que
début
septembte.
NAP :
les
horaires
de
école
primaire
ne
changetont
pas
à la prochaine
tentrée
scolaire.
La
commune
organisera
donc
toujouts
les
NAP.
Par
contre,
le
retour
à la
semaine
de
4
jours
s’effectueta
à la rentrée
scolaire
2018/2019.
La
kermesse
des
écoles
à eu lieu le vendredi
16 juin et tout
s’est bien
passé.
Restaurant
scolaire
Divers
Une
table
et six chaises
pour
les enfants
de l’école maternelle
ont
été achetés.
Elections
: Gilles
Sabattier remercie
les
élus
qui
se sont
mobilisés
pour
tenir le bureau
de
vote
lors
des
quatre
dimanches
d'élection.
La
préfecture
a
annoncé
la
diminution
du
risque
d’épizootie
d’influenza
aviaite.
Un
couttier
d’information
va
être
envoyé
aux
détenteurs
maïllotins
de
volailles,
à
qui
la
commune
avait
demandé
de mettre
en place
des
mesutes
de protection.
Une
habitante
de
Maïllot
à
proposé
d’otganiser
une
cérémonie
de
félicitations
à
destination
des
jeunes
maïllotins,
lauréats
de
l’année
2017
(Brevet,
CAP,
Bac,
BEP.)
ainsi
que
les
jeunes
qui
se
sont
distingués
à
travers
un
titre
sportif
ou
une
action
citoyenne
au
couts
de
l’année
écoulée.
La
cérémonie
se
déroulerait
en
octobre
2017,
un
samedi
pendant
les vacances
de
la Toussaint.
Gilles
Sabattier
précise
que
cette
habitante
s’est beaucoup
investie
dans
la préparation
de
cette
action.
Le
commissaire
Pizzo
quitte
Sens
et sera
remplacé
par
le commissaire
Rebourp,
qui
sera
présenté
à Gilles
Sabattier
et Joël
Pérez
mi-juillet.
Ils
ne
manqueront
pas
de
rappeler
à
cette
occasion
les
problèmes
que
rencontre
la
commune:
stationnement
interdit,
incivilités. Jean-Marie
Filleul déplote
les
dépôts
sauvages
retrouvés
ça
et là dans
la commune.
Gilles
Sabattier
répond
qu’à
chaque
fois
que
c’est possible,
des
poursuites
sont
engagées
contre
les auteurs
de
ces incivilités.
Annie
Bassiguet-Nadji
regrette
que
les containets
à papier
aient été enlevés.
Âlain
Thietry
évoque
les problèmes
de
stationnement
dans
la commune
et fait remarquer
que
les
voitures
qui
se
garent
sur
les
trottoirs
gênent
le
passage
des
piétons.
Gilles
Sabattier
répond
qu’il
informe
régulièrement
la
police
nationale
de
ces
problèmes
de
stationnement,
notamment
aux
heutes
d’enttée
et de
soïtie
d'école.
Syndicat
Mixte
Intercommunal
d’Assainissement
et d’Ittigation
de
la Vallée
de la Vanne
et
de
ses
Affluents.
Jean-Marie
Filleul
souhaite
explique
les
difficultés
dans
lesquelles
se
trouve
ce syndicat.
En
effet, une
fusion
a été votée
pour
intégrer
le Syndicat
de la Basse-
Vanne.
Les
communes
adhétantes
se
situant
dans
deux
régions
différentes,
les
statuts
ont
mis
du
temps
à être
validés
par
les
préfectures
respectives
de
PAube
et de
l'Yonne.
Mais
le Ministère
de l'Intérieur les à trouvés
non
confotimes
à la loi MAPTAM.
Compte-rendu
du
conseil
municipal
— 4 juillet
2017
Page
5/6 Evènements
-
13
juillet
2017
: un
feu
d'artifice
et une
retraite
aux
flambeaux
seront
organisés.
Un
bal
est otganisé
pat le comité
des
fêtes.
Pascal
Jarillot
informe
que
le
parcours
de
la
tetraite
aux
lambeaux
sera
raccourci
et ne
passera
plus
dans
la grande
tue pout
des
questions
de sécurité.
Joël
Pérez
indique
que
les
feux
d’attifice
sont
désormais
soumis
à déclaration
auprès
de
la préfecture,
-
-
10
septembre
2017
: fête
du
spott.
Pascal
Jarillot
indique
que
les
activités
de
Pannée
dernière
ont
été
reconduites.
L'ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est leyée
à 20h15.
Gilles
Sabattier
:
Annie
Bassiguet-Nadji
Maite
de
Maillot
Secrétaire
de
séance
Compte-rendu
du
conseil
municipal
— 4 juillet 2017
Page
6/6