Ordre du Jour - ordre du jour 6

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Ordre du Jour - ordre du jour 6 Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Saint-Nazaire. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 6)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Sport, DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

VILLE DE SAINT-NAZAIRE

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 3 FEVRIER 2023

10 HEURES 00

______

ORDRE DU JOUR

- Appel nominal

- Désignation d'un Secrétaire de Séance

- Approbation du procès-verbal de la séance

du Conseil Municipal du 16 décembre 2022.

- Le compte rendu des décisions prises dans le cadre des

délégations au Maire est joint au dossier de convocation

Présentation ADDRN

AFFAIRES RESERVEES A M. LE MAIRE

1 - Ambition Maritime et littorale - Appel à projets "places à prendre" - Base sous-marine Alvéole 12 - Convention d'occupation du domaine public à conclure avec les porteurs Sébastien Renault, Jérôme Antoine et Jean-Jacques Vivier - Approbation et autorisation de signature.

2 - Subventions et contributions à l'association Mission locale - Examen de la demande.

AFFAIRES RESERVEES A Mme GIRARD-RAFFIN

3 - Subventions et contributions à diverses œuvres.

4 - Subventions et contributions à divers autres organismes - CCAS - Examen de la demande.

5 - Subventions et contributions à l'association - Association LABSPORT - Examen de la demande.

6 - Subventions et contributions à l'association - Léo LAGRANGE Ouest - Examen de la demande.

7 - Maison des Ecrivains Etrangers et des Traducteurs (MEET) - Attribution de subvention ordinaire - Approbation.

8 - Subventions et contributions à l'association Le Théâtre - Examen de la demande.

9 - Subventions et contributions à l'association Les Escales - Examen de la demande.10 - Subventions et contributions à diverses œuvres - GIP Maison Départementale des adolescents - Examen de la demande.

11 - Subventions et contributions à diverses œuvres - Collège Pierre Norange - Examen de la demande.

12 - Subventions et contributions à l'Institut d'Education Motrice de l'Estran - Œuvres de Pen Bron - Examen de la demande.

13 - Subventions et contributions à diverses œuvres - Comité des œuvres sociales - Examen de la demande.

14 - Subventions et contribution à l'association SOS Méditerranée - Examen de la demande.

15 - GIP Cafés Culture – Participation financière – Année 2023 – Approbation et attribution.

16 - Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le Théâtre Athénor - Année 2023 – Approbation et autorisation de signature.

17 - Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la Société Publique Locale "Le Voyage à Nantes" (SPL LEVAN) – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature.

18 - Bourse à la mobilité internationale - Mission au Sénégal - Attribution.

19 - Bourse à la mobilité internationale - Mission en Tanzanie - Attribution.

20 - Acquisition et maintenance de matériels audio-vidéo et d'éclairage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, l’association Les Escales et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

21 - Mise à disposition, hébergement et maintenance d’une plateforme numérique d'engagement et de concertation citoyenne - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A M. PERRIN

22 - Accord cadre relatif aux prestations de conseil, création, mise en page, exécution, impression et distribution de supports de communication - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

23 - Réitération de la garantie d'emprunt du contrat n°1128807 - Le Refuge des Cheminots Ehpad Le Val de l'Eve.

AFFAIRES RESERVEES A Mme PAILLARD

24 - Travaux de désamiantage et déconstruction de divers bâtiments - Programme d'étude 2022 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.25 - Maîtrise d'œuvre de désamiantage, déconstruction de divers bâtiments et prestations associées - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint- Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.

26 - Travaux de désamiantage, déconstruction de divers bâtiments et prestations associées - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Trignac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.

27 - Assurance risques statutaires (incluant la prestation d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage - AMO) - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint- Nazaire, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

28 - Acquisition de véhicules légers neufs ou d'occasion particuliers et utilitaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

29 - Fourniture de produits d’entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint- Nazaire, Donges, La Chapelle des Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, l'OPH Silène et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

30 - Accord cadre relatif à la prestation de formations de prévention sécurité - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

31 - Direction des Ressources Humaines - Création d’un emploi non permanent à temps complet à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet, coordinateur jeunesse/référent engagement.

AFFAIRES RESERVEES A M. SÉCHET

32 - Prestations de sécurité incendie, sûreté et intrusion - prestations de gardiennage, rondes, événementielles - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, La Chapelle des Marais, Saint-Malo-de-Guersac, le CCAS de la Ville de Saint- Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

33 - Sécurité publique – Construction d’un équipement par la Ville - Accueil d'une brigade cynophile pour les services de l’Etat - Approbation.

34 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et Oppelia La Rose des Vents pour les années 2023-2026.

AFFAIRES RESERVEES A M. COTTA

35 - Chemin de Porcé - Parcelle cadastrée section DM n°456 - Cession d'une propriété bâtie - Approbation et autorisation de signature.

36 - Route de Fondeline - Délaissé de voirie - Cession - Approbation et autorisation de signature.37 - PRIR - Ile du Pé - Allée du Petit Bois et Rue de l'Ile du Pé - Parcelles cadastrées section BM n°533p et n°531 - Acquisition d'emprises foncières auprès de l’OPH Silène - Approbation et autorisation de signature.

38 - Rue Jean Macé - Parcelles cadastrées section XT n°87p, 88p et 89p - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession - Approbation.

39 - Bail rural tripartite en vue d’une installation d’exploitation agricole soutenue par la Coopérative d’Installation en Agriculture Paysanne - Approbation et autorisation de signature.

40 - Rue Pierre Marie Juret – IFSI - Dévoiement du réseau d'eaux usées - Convention d'étude et travaux entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.

41 - Rue Pierre Marie Juret – IFSI - Bail emphytéotique administratif au bénéfice du Centre Hospitalier de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.

42 - Acquisition de matériels d’espaces verts neufs et d’occasion - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Saint-Joachim et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

43 - Domaine public – Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies – Approbation.

AFFAIRE RESERVEE A Mme TRIGODET

44 - Accord cadre relatif aux marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES M. RAY

45 - Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l’Association La Volière - LRDA - Année 2023 - Approbation et autorisation de signature.

46 - Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le Centre de Culture Populaire (CCP) – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature.

47 - Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l’association Cales Obscures – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature.

48 - Accord cadre relatif à la mise en œuvre d’une solution de commercialisation type « billetterie » permettant la vente en ligne et physique d’offres de spectacles et concerts - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A Mme PRIOU

49 - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Saint-Nazaire Atlantique Natation (SNAN) 2023- 2024 - Approbation et Autorisation de signature.50 - Convention club citoyen de Haut Niveau - ESCO 44 - Avenant n°4 - Approbation et Autorisation de signature.

51 - Convention club citoyen de Haut Niveau saison 2021-2024 - SNOS Aviron - Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature.

52 - Sport - Convention pluri annuelle d'objectifs avec le Groupement Nazairien des Associations de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré (GNAUSEP) - Approbation et Autorisation de signature.

53 - Sport - Convention pluri annuelle d'objectifs avec l'Office des Sports Saint-Nazaire 2023- 2025 - Approbation et Autorisation de signature.

54 - Convention financière entre la Région Pays de la Loire et la Ville de Saint-Nazaire - Accueil du grand départ du Pays de la Loire Tour - Approbation et autorisation de signature.

55 - Projet padel - Convention d'occupation du domaine public - Foncier avenue Pierre de Coubertin - Plaine des Sports - association SNTC - Approbation et Autorisation de signature.

56 - Enseignement du second degré - Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des lycées publics et privés de Saint-Nazaire - Convention tripartite à conclure avec le Conseil Régional et les établissements publics et privés - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A Mme LIPREAU

57 - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association Yountiss Jeunesse Promotion - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A M. PROVOST

58 - Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2023 - Approbation et autorisation de signature.

Saint-Nazaire, le 27 janvier 2023

Le Maire,

David SAMZUN