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Compte-Rendu - cr janvier 2024
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Boffres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Logement,
Convoqués : 15 élus + 2 agents
Présents : Antony ARNDT (arrivé à 19h11, participe aux votes des délibérations 2024-04 et suivantes), Pierre BEROUD, Christian CHAUCHARD, Hélène CUCCIA, Julie DECHAMPT, Marc DESBOS, Hubert JUGE, Brice JULIEN, Nathalie ORBAN, Jean RIAILLON, Julie SERRE, Pierre-Jean VEY
Secrétariat de mairie : Camille BEURAERT et Amandine VOLLE
Absent(e) excusé (e) : Agnès CLEMENT, Françoise De JOUSSINEAU, Aurélien PATRICE-MARTIN
Procuration(s) : Agnès CLEMENT à Brice JULIEN, Françoise De JOUSSINEAU à Julie SERRE, Aurélien PATRICE-MARTIN à Julie DECHAMPT
Secrétaire de séance : Jean RIAILLON
ORDRE DU JOUR :
+ DELEGATIONS DECISIONS DU MAIRE : signature d'un bail commercial avec Mme Marion BORNAZ et modification du bail commercial de Mme Deborah BECOT : partage du local 3 place du Temple loyer 50 €/mois chacune à compter du 1°! février 2024.
e DELIBERATIONS :
1. Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 2. Subvention au collège Pierre Delarbre à Vernoux année scolaire 2022-2023 3. Participation de la commune au risque prévoyance pour les agents de la commune : mise à jour de la délibération n°30-2019
4. Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune, la CCRC et EPORA pour préparer la stratégie foncière pour l'acquisition des biens immobiliers « Hilaire » 5. Convention Association Tremplin Environnement et Insertion: année 2024 pour 4 semaines d'intervention (tarif à la semaine : 2 890 € pour le débroussaillage et 2 950 € pour la maçonnerie).
6. Validation du protocole transactionnel entre la Mairie et les consorts INGIGNOLI/MONNET
7. Mise à jour des commissions et délégations des conseillers municipaux : mise à jour des délibérations
8. Actualisation de la délibération 20-023 du 06/07/2020 : indemnités des élus
e QUESTIONS DIVERSES :
Recensement de la population 2024
Distribution du Balfredo
Constitution de la commission « espace jeunesse et loisir »
CCAS : f
Avancement de la commission cantine
Pénurie d’assistantes maternelles sur la commune
Point CCRC : bureau délocalisé du 12 mars, présentation d'H20, … NONBSR
=
+ DATE DU PROCHAIN CONSEIL - COMMUNE DE BOFFRES -
e Délégations et Décisions du maire :
o 2024-DM01 : « Bail de location commercial avec Mme Marion BORNAZ, place du Temple » à partir du 1°’ février 2024.
© 2024-DM02 : « Avenant au bail de location commercial avec Mme Deborah BECOT, place du Temple» : modification du loyer 50€/mois à partir du 1° février 2024.
° CR, APPROBATIONS, DELIBERATIONS & DECISIONS :
sens:
Points abordés et commentaires Décisions
4- Approbation du procès-
verbal du conseil municipal
du 18 décembre 2023
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 13 voix pour 0 contre 0 abstention
- APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du
18/12/2023, par 13 voix pour 00 contre 00 abstention (seuls
les élus présents lors du conseil suscité sont autorisés à
délibérer)
Délibération n°01-2024, annexe 1 du Procès-Verbal du
conseil, disponible sur site internet ; https:/www.boffres.fr/
2- Subvention au collège Pierre
Delarbre à Vernoux année
scolaire 2022-2023
Résumé :
La commune participe à hauteur de
60 € par élèves de la commune
inscrit au collège de secteur Pierre
Delarbre de Vernoux. Cette
participation sert à financer les
activités extrascolaires. Elle est
versée directement au collège.
Pour l’année scolaire 2022-2023,
15 élèves sont inscrits, soit une
participation de 900 €.
Remarques :
Agnès CLEMENT demande par
l'intermédiaire de M Le Maire si le
collège peut informer la collectivité
de l'usage de cette subvention.
Pierre BEROUD rappelle que cet
argent est bien utilisé et qu'il
demandera à la nouvelle direction
de maintenir le lien d’information
avec les communes sur son usage.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 13 voix pour 0 contre 1 abstention (Pierre BEROUD)
- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder au versement de
cette participation d'un montant total de 900 euros
- DIT que les crédits seront prévus au budget 2024
Délibération n°02-2024, annexe 2 du PV
3- Participation de la commune
au risque prévoyance pour
les agents de la commune
Résumé :
La commune emploi 6 agents, 3
agents à l'école, 2 agents au
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 14 voix pour 0 contre 0 abstentions
- COMPLETE l’article 4 de la délibération de référence par :
- aux agents contractuels (de droit public ou de droit
privé) en activité, employés de manière continue depuis
au moins 3 mois.
2 - COMMUNE DE BOFFRES- _
services technique et 2 agents
administratifs. 1 agent est titulaire,
un agent est stagiaire et 4 agents
sont contractuels de droit public.
La collectivité adhère et propose
une garantie pour le risque
prévoyance (contrat groupe
proposé par le CDG 07)
La commune a pris une
délibération dans ce sens en 2019
(delib 32-2019). L'agent reste libre
d'adhérer ou non à cette assurance
complémentaire. Cette délibération
approuve une participation
financière de 10 € par mois et par
agent.
Elle précise que les agents
titulaires bénéficient de cette
protection. Or le décret n°2011-
1474 du 08/11/2011 précise que
cette garantie doit être proposé à
tous les agents : titulaires,
stagiaires et contractuels de droit
public ou privé.
Il convient de mettre la commune
en conformité avec ce décret.
Remarques :
Actuellement 1 agent bénéficie de
cette garantie
Délibération n°03-2024, annexe 3 du PV
4 Convention de veille et de
stratégie foncière entre la
commune, la CCRC et
EPORA pour préparer la
Stratégie foncière pour
l’acquisition des biens
immobiliers « Hilaire »
Résumé :
Le conseil municipal s’est
positionné pour s'engager dans
l'acquisition immobilière d'une
maison sis au village. Des
parcelles de terrains constructibles
peuvent compléter cette opération
d'acquisition. L’enveloppe
financière pour l'acquisition de ces
biens dépasse les prévisions
initiales du conseil municipal. M Le
Maire s’est rapproché de
l'établissement public Foncier
EPORA pour porter ce projet
d'acquisition. La commune doit
valider ce partenariat par le biais
de la signature d'une convention.
C'est une convention tri partie,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour 0 contre 0 abstentions
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec
EPORA
- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter la CCRC pour
signature
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout autre document
concernant le dossier
Délibération n° 04-2024, annexe 4 du PV - COMMUNE DE BOFFRES -
entre EPÔRA, la commune et la
CCRC. A l'issue du portage la
commune peut acquérir le bien.
Cette convention n’a pas de
contrepartie financière.
L'organisme EPORA revendra le
bien au terme du contrat augmenté
des seuls frais afférents et du
montant des frais d'études
éventuelles, des enveloppes
maximums pour l'acquisition et les
frais d’études sont définit avec la
collectivité.
Remarques :
Pierre BEROUD demande des
précisions sur le paragraphe
« changement de destination p11
de la convention.
Brice JULIEN rappelle que la
commune s'interrogé sur la
réactivité d'EPORA pour la
négociation avec la famille
« Hilaire ».
Pierre-Jean VEY demande si le
conseil municipal doit composer
une commission pour encadrer le
projet.
M Le Maire précise qu'une réunion
avec EPORA est prévue le lundi 12
février à 11h. Il invite les élus
disponibles.
Pour la maison, l'idée est de
réaliser un logement locatif à
l'année, un logement de location
saisonnière à la nuitée, et, dans la
partie RDC, un local communal de
stockage, un point info touristique,
un commerce, une MAM, … Pour
la partie terrain constructible, une
seignoriale, MAM, lotissement, …
La 1°" <%P8 est de se positionner
sur l’acquisition de ces biens.
Le portage par EPORA permet de
prévoir un délai de 4 ans pour
élaborer un ou des projets pour ces
biens.
5- Gonvention Association
Tremplin Environnement et
Insertion
Résumé :
Monsieur le Maire rappelle que la
convention concerne l'intervention
sur 4 semaines de travail entre le
1er janvier 2024 et le 31 décembre
Le conseil municipal /aprèe en avoir délibéré,
par 15 voix pour 0 contre 0 abstentions
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention pour 4
semaines en 2024
- AUTORISE le versement des sommes mentionnées,
précise que cette somme sera inscrite au Budget 2024
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout autre document
concernant le dossier - COMMUNE DE BOFFRES -
2024 et que la participation
financière est fixée à 2890 € /
semaine pour des travaux supports
de débroussaillage ou 2950 € /
semaine pour des travaux supports
de maçonnerie. || propose de
prévoir 4 semaines d'intervention
pour 2024. Marc DESBOS
précisera les domaines
d'interventions selon les besoins
de la commune.
Remarques :
Marc DESBOS informe le conseil
municipal des travaux réalisés par
le tremplin pour la commune, pose
des barrières neiges, élagages,
coupes pour fossés, entretiens du
lotissement, … Il précise que les
tarifs sont compétitifs et les
équipes efficaces et bien outillées.
Pour l'année 2023, la commune a
utilisé 3 semaines sur les 4
prévues.
Il précise également que c'est une
entreprise d'insertion.
Délibération n° 05-2024, annexe 5 du PV
6- Validation du protocole
transactionnel entre la Mairie
et les consorts
INGIGNOLI/MONNET
Résumé :
M Le Maire rappelle au conseil
municipal les griefs de l'affaire M.
INGIGNOLI et Mme MONNET
concernant la voie communale et le
chemin rural de Trapier. || donne
lecture du protocole d'accord
transactionnel qui définit les
engagements des parties et
notamment de la commune pour
son devoir de police de voirie (libre
circulation), de l'attribution d’un
numéro de voirie (adresse)
concernant l'autorisation
d'urbanisme acquise par les
demandeurs en 2021.
Il précise les engagements de la
commune et expose le plan du
hameau et les habitations
riveraines du chemin concerné.
CONSIDERANT le litige qui
oppose la Commune de BOFFRES
à Monsieur Roger-Sébastien
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour 0 contre 0 abstentions
- AUTORISE Monsieur le Maire à transiger avec Monsieur
Roger-Sébastien INGIGNOLI et Madame Jessy MONNET,
- DESIGNE la SELARL RETEX Avocats représentée par
Maître Jimmy MATRAS, avocat spécialisé en Droit Public, du
Barreau de Drôme, pour établir le protocole transactionnel.
Délibération n° 06-2024, annexe 6 du PV - COMMUNE DE BOFFRES -
INGIGNOLI et Madame Jessy
MONNET s'agissant des entraves
aux accès sur la voie communale
et le chemin rural du Trapier ;
CONSIDERANT qu'une requête a
été introduite par les consorts
INGIGNOLI-MONNET à l'encontre
de la commune le 17 août 2023 ;
CONSIDERANT que les entraves
sur la voie communale et le chemin
rural du Trapier nécessite de
prendre toute mesure de police de
la circulation utile en vue d'assurer
l'accès à ces voies aux riverains ;
CONSIDERANT qu'un protocole
transactionnel au sens de l’article
L. 2122-22, 16° permet de
résoudre amiablement ce litige ;
Remarques :
M le Maire précise que cette
procédure fait suite à des
problèmes de voisinage et que les
griefs sont antérieurs au mandat
actuel. L'enjeu pour la commune et
d'éviter la procédure au tribunal
administratif pour manquement aux
règles de libre circulation et d'être
condamné à verser 10 000 € pour
préjudice demandé par les
consorts INGIGNOLI/MONET à
l'encontre de la commune.
Pierre BEROUD demande qui fait
respecter les arrêtés pris par le
Maire. M Le Maire précise que la
gendarmerie intervient sur
demande du Maire.
7 Mise à jour des commissions
et délégations des conseillers
municipaux : mise à jour des
délibérations
Résumé :
Lors du conseil municipal du
18/12/2023, le conseil municipal
s'est prononcé sur les
changements à apporter aux
différentes commissions et
délégations des conseillers
municipaux.
M Le Maire propose au conseil
municipal les délibérations
suivantes regroupant ces
différentes instances. || propose
également l'organigramme de
fonctionnement du conseil
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour 0 contre 0 abstentions
-__VALIDE les membres des différentes commissions
communautaires et syndicales
- __VALIDE les commissions communales et ses membres
-_ VALIDE les délégations dans les différents syndicats
-_ VALIDE les membres élus à la commission d'appel offre
Délibération n°07-2024, annexe 7 dé PV Délibération n°08-2024, annexe 8 du PV
Délibération n°09-2024, annexe 9 du PV | - COMMUNE DE BOFFRES - D —_—_—_—___— =
municipal.
La délibération de la commission
d'appel d'offre et la délibération de
mise à jour des commissions
communales et délégations aux
conseillers municipaux,
modifications des membres des 4
commissions existantes et création
d'une commission logements
communaux.
Remarques :
Les organigrammes « conseil
municipal 2020/2026 » seront mis
à jour est présenté lors du prochain
conseil.
8 -Actualisation de la
délibération 20-023 du Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
06/07/2020 : indemnités des par 14 voix pour 0 contre 1 abstention (Julie DECHAMPT)
élus : Indemnités Julie -VALIDE le tableau récapitulatif de l'ensemble des
Dechampt et Christian indemnités allouées aux membres du conseil municipal mis à
Chauchard jour
Résumé : dur no Suite au renouvellement
du conseil Délibération n 10-2024, annexe 6 du PV _
municipal, les délégations aux Fonctions Noms, Taux ; Majorations Montants conseillers municipaux ont évolué prénoms appliqués | éventuelles mensuels ? _ on bruts
Les ne niniapaux Julie Maire JUGE Hubert | 31.22% 1283.30
DECHAMPT et Christian
CHAUCHARD, peuvent percevoir 1 adjoint RIAILLON Jean | 9.41 % 386.79
une indemnité due à leur fonction. 27 adjoint | DESBOS Marc | 10.70% 139.82
Il convient de mettre à jour la ‘ ‘
délibération 20-036 du 08/09/2020. |! 3% adjoint | CLEMENT 10.70 % 439.82
Agnès
Remarques : 4" adjoint | ARNDT Antony | 10.70 % 439.82
M Le Maire précise que Pierre 77 DECHAMPT 257% 105.64
BEROUD et Brice JULIEN ont conseiller | Julie
décliné le versement de leurs municipal
indemnités et qu’elles restent Sue CHU 7x ES . . . . 57% |
disponibles si besoin. conseiller Christian
municipal
délégué
Questions diverses :
+ Recensement de la population{2024 : Î
Au 30/01/2024, un peu plus de 60 % des logements sont recensés. Nous remercions les agents recenseurs, les habitants recensés et sollicitons vivement les habitants à réaliser leur recensement au plus vite. La campagne se termine le 18 février 2024.
? | ° Distribution du Balfredo
Nous allons rapidement recevoir le
Balfredo (vers le 8 février). Nous devons
organiser sa distribution
dans les boites aux lettres.
La commune est divisée en 5 secteurs
:
- secteur serre de Grozon | Chiroux
: Brice et Pierre-Jean
- secteur Chabanerie / Trapier / Sallier /
Gleize : Nathalie, Aurélien et Marc
- secteur Riou / Fontblanche / lotissement
Pierretru | Allaris : Anto, Jean et Julie
Serre
_ secteur Ponce / Chateloup | Le Temple
: Julie Dechampt, Hubert, et Françoise
_ secteur Village : Agnès, Christian, Hélène
et Pierre
Attention : Nous ne distribuerons pas
le Balfredo dans les maisons secondaires
et demandons à ces
résidents de venir le récupérer directement
en mairie. L'information paraîtra sur le site
de la commune
et la page facebook.
+ Constitution de la commission « espace
jeunesse et loisir »
| est nécessaire de créer au sein du conseil
une commission pour préparer et gérer les
travaux de
l'espace de loisir. AVEC l'avancement des délais
à mis février pour fournir à l'état les devis afin
d'obtenir
la DETR, les délais sont très courts.
Dans un deuxième temps nous devrons
réunir la commission
d'appel d'offre pour choisir les entreprises.
Quelles sont les personnes qui désirent
intégrer la
commission ?
Pierre BEROUD demande comment la commune
peut associer les jeunes à ce projet. Il est proposé
de
les inviter à une réunion. Antony ARNDT informera
les membres « jeunes » du comité des fêtes
de ce
projet.
La commission est constituée de: Antony
ARNDT, Pierre BEROUD, Julie DECHAMPT,
Marc
DESBOS, Hubert JUGE, Jean RIAILLON
* CCAS : compte rendu de la réunion
des élus du 48 janvier 2024
4/- trois points problématiques d'urgence ont
été présentés et sont en cours de traitement.
2]- Nous avons fait un bilan sur les colis
et repas de Noël : 1 seul oubli et des habitants
satisfaits.
30 repas, 85 colis et 12 dons
3j - Avant le vote du budget plusieurs propositions
sont à l'étude :
- _ Proposition de séance de gym pour
personnes âgées à Boffres
- Faire le téléthon
-__ Proposer 1 permanence CCAS à raison
d’une fois par mois (à voir) pour aider les
personnes
dans le besoin à se diriger vers les personnes
compétentes en fonction de leur demande.
-__ Proposer 2 journées don du sang
._ Mettre en place 1 boîte à idées pour
les personnes ayant envie de proposer des
actions à
mettre en place
- Organiser la semaine bleue (octobre)
pour les personnes âgées à travers des
ateliers ludique
(dictée) , sportif (olympiades) et intergénérationnels
avec des ateliers jeux de société avec les
enfants de l'école) etc.
._ Prévoir un fond de solidarité, budget,
courses jere nécessités.
: Recenser les personnes{à mobilité réduite
et / ou porteuse de handicap, de la cammune.
-__ Un spectacle de Noël avec le père Noël
pour les enfants de l'école.
4] - Les projets en Cours :
___ Nous avons fixé 2 dates pour les prochains
comités de quartier. Soit le samedi 13 avril
à 10h
pour le quartier Beguet et samedi 25
mai à 10h pour le Village.
__ Réorganisation des colis de Noël et repas
des anciens avec une date fixée au samedi
14
décembre. _= COMMUNE DE BOFFRES -
La liste est exhaustive et libre à chacun d'apporter ses idées et points de vue, pour faire au mieux pour notre commune.
La prochaine réunion du CCAS aura lieu le mardi 6 février à 18h30.
° Avancement de la commission cantine
Le groupe « cantine » constitué d'élus et de membres des parents d'élèves de l’école s'est réunis le Mardi 9 janvier dernier.
A la suite de cette réunion, il a été décidé de constituer des groupes de travail pour avancer sur les thèmes suivants :
- Aménagement des locaux et matériels,
- fournisseurs et menus,
- Subventions,
- Organisation générale et personnel,
- budget prévisionnel,
- retour d'expériences.
La prochaine réunion est prévue mi-février pour faire un point sur l'avancé de chaque groupe.
e _ Pénurie d’assistantes maternelles sur la commune
Notre commune connaît ces dernières années une augmentation des naissances, malheureusement les jeunes parents ont beaucoup de mal à trouver un mode de garde pour les enfants en âge préscolaire. Les parents nous demandent des dérogations pour pouvoir scolariser leur enfant sur les communes voisines où ils trouvent ces modes de garde. Les conséquences sur les effectifs de notre école nous inquiètent. Une des assistante maternelle va rapidement arriver à la retraite et la tension va devenir encore plus forte. Toute personne intéressée pour obtenir l'agrément peut se rapprocher de la mairie afin que l’on puisse l'orienter vers les personnes compétentes.
Une réunion d’information en lien avec le département et la CCRC peut être organisé sur la commune.
+ _ Information bureau communautaire délocalisé à Boffres, le mardi 12 mars 2024
Ce sera le 2éme bureau délocalisé organisé sur la commune, M Le Maire rappelle l'organisation de la matinée et invite les conseillers à venir à cette réunion.
Il propose de faire une visite des HLM en rénovation, la CCRC a également participé financièrement à ce projet. La matinée se termine par un apéro déjeunatoire.
+ Invitation et informations H20 par la CCRC
Jean RIAILLON présente le flyer de l'évènement qui se déroule du 8 au 10 février sur les communes de St Peray, Champis, Soyons et Cornas.
Conférences, spectacles, séminaires, visites de fermes, … les rendez-vous sont gratuits et ouverts à tous !
e PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Rendez-vous pour le prochain conseil le 05/03/2024, salle du conseil en mairie, 19h, ouvert au public : Î ;
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45
Vu pour être affiché le 01/02/2024, conformément aux prescriptions de l'article L2121-25 du CGCT.