Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 240208
Procès Verbal - pv 240208
Déliberation - cr 221124
Compte-Rendu - cr 221124
Déliberation - delibcm20241212
Ordre du Jour - ordre du jour 0
Ordre du Jour - ordre du jour 0 0
Déliberation - delibcm20241212
Compte-Rendu - compte rendu du 17 janvier 2022 2
Compte-Rendu - CR CM 23 01 2020
Déliberation - odj121224
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Voreppe.
Lien du pdf (Déliberation - odj121224)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Famille,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
VOREPPE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Articles
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
le jeudi
12
décembre
2024
à
19h00
en
séance
publique.
Le
Conseil
municipal
sera
diffusé
en
direct
sur
€
acebook
de
la
Municipalité
:
@Voreppeofficiel
https:/Amww.facebook.com/VoreppeOfficiel
/
Affiché,
le
6
décembre
2024
RESSOURCES
ET
MOYENS
—
ÉCONOMI
mure)
ET
NOUVELLES
TECHNOLOGIES
Finances
—
Décision
modificative
n°1
- Budget
principal
Finances
—
Décision
modificative
n°1
- Budget
annexe
"Voreppe
Energies
Renouvelables"
Ressources
humaines
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
Ressources
humaines
—
Evolution
du
régime
indemnitaire
hors
RIFSEEP
— Filière
Police
municipale
—
Institution
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
Ressources
humaines
—
Bilan
Rapport
Social
Unique
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
- AMÉNAGEMENT
DE
L'ESPACE
PUBLIC
- URBANISME
- CADRE
DE
VIE
ET
MOBILITÉ
.
Espace
public
—
Plan
Pluriannuel
d’Investissement
(PPI)
Ouvrages
d’arts
—
Plan
Local
des
Déplacements
—
Passerelle
de
Roize
bas
—
Validation
de
l’avant-projet
(AVP)
Espace
public
—
Tarifs
d'occupation
du
domaine
public
—
Fixation
des
tarifs
d'occupation
du
domaine
public
et
des
droits
de
place Environnement
—
Bilan
de
concertation
—
Définition
des
Zones
d'Accélération
des
Énergies
Renouvelables
(ZAEnR)
sur
la
Commune
CULTURE
-— ANIMATION
—
SPORT
— ASSOCIATIONS
ET
RELATIONS
INTERNATIONALES
Culture
—
Cinéma
Le
Cap
- Nouvelle
tarification
Associations
—
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
relatives
à
la
mise
en
valeur
des
sentiers
de
randonnée
pédestres
de
la
commune
de
Voreppe
ÉDUCATION
—
SCOLAIRE
-
PÉRISCOLAIRE
Jeunesse
-
Modification
des
tarifs
de
l'accompagnement
à
la
scolarité
Éducation
—
Plan
informatique
dans
les
écoles
, approbation
de
la
convention
avec
le
Département
de
l'Isère
pour
l'Appel
à
manifestation
d'intérêt
(AMI)
: Territoire
numérique
éducatif
(TNE)
SOCIAL
-
SOLIDARITÉ
-
PETITE
ENFANCE
Petite
Enfance
—
Mise
à
jour
du
règlement
de
fonctionnement
à
la
demande
du
service
Petite
enfance
et
du
service
de
recouvrement
de
la Trésorerie
DÉCISIONS
ADMINISTRATIVES
2024-0012
— Tarification
des
salles
festives
et salles
de
réunion
: actualisation
annuelle
des
tarifs
selon
l'indice
INSEE
2024.