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Procès Verbal - 2025 05 20 PV
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune d'Avrainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 05 20 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Énergies,
République Française
Département : VOSGES
Arrondissement : Neufchâteau
AVRAINVILLE - COMMUNE
Procès verbal
Nombre de membres
en exercice : 10
Présents : 7
Absents et excusés : 0
Séance du 20 mai 2025
Le mardi 20 mai 2025 à 20 heures 00, l'assemblée, régulièrement
convoquée le 16 mai 2025, s'est réunie sous la présidence de Michel
FORTERRE.
Sont présents : Michel BETIS, Jean-Pierre DEFRANCE, Pierrette
DEFRANCE, Maxime FAIRISE, Michel FORTERRE, Michèle MATHIEU,
Maryse NICOLAS
Représentés : Mathieu BAECHLE représenté par Pierrette DEFRANCE,
Nathalie CERVEAUX représentée par Jean-Pierre DEFRANCE, Rémi
SYLVESTRE représenté par Maxime FAIRISE
Absents :
Secrétaire de séance : Maxime FAIRISE
Ordre du jour :
- Lancement de la consultation pour la maîtrise d’œuvre du projet de réaménagement de la maison BRAUX - Questions diverses : H2Air - projet agriphotovoltaïque
Occupation abusive de l'espace public et sanctions
Délibérations du conseil :
Lancement de la consultation pour la maîtrise oeuvre du projet de réaménagement de la maison BRAUX (N° DE_2025_018)
Monsieur le Maire informe les membres de l’Assemblée qu’il est nécessaire de lancer une
consultation une mission de maîtrise d’œuvre pour le projet de réaménagement de la maison BRAUX en maison pour seniors au 1 rue Saint Romaric, suite aux éléments de faisabilité travaillés
avec le bureau d’études EGIS (étude via l’ANCT).
En effet, il indique que la désignation d’un maître d’œuvre est requise pour répondre avant le 27/06/2025 à l’appel à projets régional « SOUTIEN AU DEPLOIEMENT DE LIEUX DE VIE
COLLECTIFS, INCLUSIFS ET INNOVANTS AU BENEFICE DES SENIORS DANS LES TERRITOIRES
RURAUX DU GRAND EST ».
Dans le cadre de ce projet, une démarche environnementale, accompagnée d’une démarche en coût global (investissement, fonctionnement, maintenance, entretien), sera mise en place et
intégrera les énergies renouvelables, ainsi que le réemploi des matériaux.
L’enveloppe affectée aux travaux est d’environ 800 000€ HT.
La mission de maîtrise d’œuvre porte sur une opération « construction neuve de bâtiment ». Il est projeté d’organiser la consultation de la manière suivante :
• Consultation en procédure adaptée, avec publicité obligatoire au BOAMP, • Décomposition du marché en 3 tranches, dont 2 optionnelles, pour se laisser de la flexibilité sur le déroulement de la mission ; la Commune ne sera engagée que sur la tranche ferme dans un premier temps.
Tranche ferme ESQ- ESQUISSES
Tranche optionnelle
n°1
AVP - ETUDES D’AVANT-PROJET
PRO - ETUDE DE PROJET
ACT - ASSISTANCE A LA PASSATION DES CONTRATS DE
TRAVAUX
Tranche optionnelle
n°2
VISA - VISA DES ETUDES D’EXECUTION
DET - DIRECTION DES TRAVAUX
AOR - ASSISTANCE AUX OPERATIONS DE RECEPTION
• Critères de notation des offres : 60% pour la Valeur technique, 40% pour le Prix.
Monsieur le Maire propose donc aux membres du conseil municipal d’approuver le lancement de cette consultation.
A réception des offres et après analyse de celles-ci, il reviendra au Conseil Municipal de se prononcer sur l’offre économiquement la plus avantageuse et d’attribuer le marché.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents (1 abstention et
9 Pour) :
• Approuve le lancement de la consultation pour la mission de maîtrise d’œuvre du projet de réaménagement de la maison BRAUX
• Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Délibération : adoptée
Questions diverses
Développement agri photovoltaïque
Le responsable de projets solaires & territoires Théo MEIER nous informe de sa présence en mairie le 17 juin à 9 heures, il sera accompagné de Annaig HAUMONT de H2 Air et d’un représentant de la SEM SEM TERR ENR concernant le projet d’investissement territorial.
Pour un village propre et accueillant
Mer le maire donne lecture d’un flyer à destination der la population avrainvilloise afin de rappeler les consignes concernant l’entretien des abords des bâtiments ainsi que les occupations sur le domaine public. Il a été également sujet d’une pollution par de l’huile sur ce même domaine public, un courrier à l’intéressé devrait suivre.
Maison BRAUX Monsieur le maire donne lecture de la dernière proposition chiffrée par le cabinet d’études Egis sachant que le projet sera de 3 logements séniors, une chambre à louer pour visiteur, une salle commune avec cuisine équipée et des locaux techniques.
Le dossier terminé devra être déposé avant fin juin, mais pour cela il nécessite un gros travail.
Fin de séance : 20h50
Fait à AVRAINVILLE, le 22/05/2025
Maxime FAIRISE
Secrétaire de séance
Michel FORTERRE
Maire