Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 15 10 24
Déliberation - releve de decisions
Déliberation - Releve de decision CM 17 12 24
Déliberation - Releve de decisions
Conseil Municipal - cm 15 12 25
Déliberation - releve de decision 05 03 25
Déliberation - Releve de decision
Déliberation - releve de decisions
Déliberation - Releve de decisions
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 24 02 26
Déliberation - Releve de decisions CM 15 10 24
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de decisions CM 15 10 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
#
Maire de
Saint-Jean-Saint-Nicolas 05260
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS SEANCE PUBLIQUE DU MARDI 15 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le quinze octobre à 20 heures, le conseil municipal s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX - Thierry BAUD — Monique JANIK — Marc-André DABAT — Isabelle DE COLOMBEL —
Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT — Caroline DANGEL — Eloïse RIBAIL
Absents et représentés : Claude GUET (a donné pouvoir à Rodolphe PAPET) — Michel PRETI (a donné pouvoir à
Claude ALLAIRE)
Absente : Déborah BELIN
Monique JANICK est nommée secrétaire de séance
RELEVE DE DECISIONS
POINT N° OBJET VOTE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 août 2024 UNANIMITÉ
2 Avenant n°1 du lot n°1 (terrassements, réseaux, revêtements) du marché de UNANIMITÉ
D.085/2024 | travaux de désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l'école
D.086/2024 Répartition des frais de fonctionnement de l’école et de la restauration scolaire UNANIMITÉ
4 PE en . . pen : : D.087/2024 Définition de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versée UNANIMITÉ
5 Demande d'emprunt au crédit agricole pour le financement des travaux de UNANIMITÉ
D.088/2024 | modernisation des réseaux d’eau et d’assainissement
D.089/2024 Décision modificative n°2 du budget eau et assainissement UNANIMITÉ
7 : . sue Le
D.090/2024 Modification de la composition des commissions communales UNANIMITÉ
: - 2 as POUR : 6 8 Avis sur le projet de création de la réserve de substitution du Chatelar (La Roche CONTRE : 2
D.091/2024 | des Arnauds) porté par l'ASA du Canal de Gap) ABSTENTION : 4
D.092/2024 Création de deux emplois saisonniers pour le renfort du service technique UNANIMITÉ
10 Création d’un emploi d'animateur ludothèque et numérique et chargé de z
D.093/2024 | communication UNARIMITE
11 Adhésion au service paie du centre de gestion de la fonction publique territoriale UNANIMITÉ D.094/2024 | des Hautes-Alpes
12 Modification d’un nom de rue dans le tableau de classement des voies
D.095/2024 | communales UNANIMITÉ
13 Demande d’autorisation de défrichement partiel de la parcelle BC 366 pour la UNANIMITÉ
D.096/2024 | réalisation des travaux de construction d’un garage pour le service technique
La séance est levée à 21h45 Le Maire
Fait le 24 octobre 2024 Rodolphe PAPET