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Compte-Rendu - compte rendu CM 16 décembre Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Chirassimont. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 16 décembre)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 1

Compte-rendu du Conseil Municipal

du vendredi 16 décembre 2022 à 20h30

Ordre du jour :

Délibérations concernant :

• La convention territoriale globale (CTG)

• Un contrat avec le CDG42 concernant la gestion des retraites

• Décision modificative pour le budget lotissement

• Décision modificative pour le budget principal

• Subventions aux associations

• Missions pour les travaux de l’église : architecte et coordonnateur sécurité et protection de la

santé (C.P.S)

• Demande de subvention voirie 2023 auprès du Département

• Demande de subvention enveloppe solidarité 2023 auprès du Département

Discussions – informations - décisions :

• Débats sur les orientations budgétaires pour les investissements 2023 :

✓ Budget principal

✓ Budget assainissement

• Disposition pour les économies d’énergie concernant l’éclairage public

• Point sur le projet MAM

• Informations, commissions et orientations diverses au sein de notre communauté de communes

• Distribution de la Navette Casamontoise

• Organisation des vœux 2023

Questions diverses

Jean Paul JUSSELME (Président de séance) Jean-Marc FOURNIER

Bruno MUZEL (Secrétaire de séance) Teresa XAVIER MARTINS

Gisèle VERNE Marie-Servane BILLAY (Excusée)

Alain ROCHARD Claude DUBESSY

Pascal CRIONAY Eglantine GIRAUD

Florence LABOUTIERE

Présents : 10 Absents : 0 Excusés : 1 Quorum : atteint

Date de convocation : 9 décembre 2022PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 2

M. le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour un point sur l’école, les membres du conseil municipal

approuve cette proposition.

Lecture et approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 31 octobre 2022

Délibérations :

• La convention territoriale globale (CTG)

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que la Convention Territoriale Globale (CTG) est une démarche partenariale instaurée par la Caisse Nationale d’Allocation Familiale (CNAF). Elle a pour objectif d’élaborer le projet de maintien et de développement des services aux familles du territoire.

• Suite à la prise de compétences pour les communes de la CoPLER, de la gestion de la CTG intercommunale,

• Suite au diagnostic réalisé sur le territoire par le cabinet RCC, préalablement défini, et à l’appellation de CTG de la CoPLER qui en définit le périmètre et les communes,

Il est proposé de signer une convention avec la Caisse d’Allocation Familiale de la Loire qui vise à définir le projet stratégique du territoire à l’égard des familles ainsi que sa mise en œuvre. Cette convention est conclue jusqu’au 31 décembre 2026, les modalités sont précisées dans le projet de convention joint.

Lors du Comité de pilotage du 28 mai 2022, il a été proposé que le plan d’action s’articule autour de 4 axes.

• Axe 1 : Favoriser l'amélioration et l’adaptation des services aux familles • Axe 2 : Enrichir les services en direction des jeunes et le partenariat

• Axe 3 : Affiner les services auprès des populations les plus fragiles

• Axe 4 : Soutenir les acteurs de la vie locale pour maintenir ou développer une offre de qualité

Des orientations sont aussi définies par axes qui seront rapidement déclinés en plan d’actions.

La CAF et chaque commune s’engagent à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs qui seront précisés dans les plans d’actions, à décliner de façon opérationnelle.

La présente convention est conclue dans le cadre des orientations de la Convention d’Objectifs et de Gestion (COG) signée entre l’Etat et la CNAF. Elle est mise en œuvre dans le respect des dispositifs et des outils relevant des compétences propres de chacune des parties, lesquelles restent libres de s’engager avec leurs partenaires habituels ou d’engager toute action ou toute intervention qu’elles jugeront nécessaire et utile.

La CTG matérialise également l’engagement conjoint de la CAF et de la collectivité à poursuivre leur appui financier aux services aux familles du Territoire.

A l’issue du Contrat Enfance Jeunesse passé avec les collectivités signataires, la CAF s’engage à conserver le montant des financements bonifiés de 2021 à ce titre et à les répartir directement entre les structures du Territoire soutenus par la collectivité locale compétente, sous la forme de « bonus territoire et CTG ».

De son côté, la collectivité s’engage à poursuivre son soutien financier en ajustant en conséquence la répartition de sa contribution pour les équipements et services listés en Annexe 2 de la convention.PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 3

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ APPROUVE la Convention Territoriale Globale

✓ AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec la CAF et les différentes communes

✓ AUTORISE Monsieur le Maire à signer les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération

• Un contrat avec le CDG42 concernant la gestion des retraites

M. le Maire informe les membres du conseil municipal qu’après avoir obtenu les renseignements nécessaires, il n’est pas utile pour la commune de délibération pour ce type de contrat, l’agent susceptible de partir en retraite cotise au régime IRCANTEC et non CNARCL comme stipulé sur le contrat du CGD42.

• Décision modificative n°1 sur le budget lotissement

M. le Maire expose au conseil municipal que le virement de l’excèdent des années précédentes a été imputé au 1068 sur le budget lotissement de la Bûche 2022. Ce type d’affectation n’est pas possible pour ce type de budget.

Il convient de régulariser par une décision modificative comme suit :

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ APPROUVE la décision modificative N°1 sur le budget lotissement de la Bûche. ✓ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.

• Décision modificative n°2 sur le budget communal

M. le Maire rappelle au conseil municipal la délibération du 4 juin 2021 fixant la durée d’amortissement de 30 ans de la subvention perçue pour les travaux d’extension du réseau électrique au hameau des Champs.

La reprise de subvention n’a pas été prévu au budget communal 2022.

Il convient de régulariser par une décision modificative comme suit :PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 4

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ APPROUVE la décision modificative N°2 sur le budget communal 2022. ✓ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.

• Subventions aux associations

M. le Maire rappelle au conseil municipal le montant prévisionnel alloué aux associations communales lors du vote du budget communal 2022 :

Club de l’Amitié : 100 € L’Indépendante : 350 €

Boule Joyeuse : 80 € Sou des écoles : 260 €

Comité des fêtes : 350 € Transport scolaire versé aux familles : 440 € Chasse communale : 100 €

Il rappelle la délibération du 27 septembre 2022 octroyant une subvention complémentaire de 200 € pour le tir du feu d’artifice.

Il informe de la demande reçue du sou des écoles pour l’octroi d’une aide financière pour le projet scolaire 2022-2023 sur le cirque. Il propose d’accorder un complément de subvention de 120 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ DÉCIDE d‘allouer une subvention complémentaire au Sou des écoles sur l’année 2022 d’un montant de 120 €,

✓ DÉCIDE d’allouer les montants de subvention suivants aux associations communales : Club de l’Amitié : 100 € L’Indépendante : 350 €

Boule Joyeuse : 80 € Sou des écoles : 260 €

Comité des fêtes : 550 € Transport scolaire : 440 € Chasse communale : 100 €

• Missions pour les travaux de l’église : architecte et coordonnateur sécurité et protection de la

santé (C.P.S.)

M. le Maire rappelle le projet de rénovation de l’église St Barthélémy, les travaux devraient débuter courant 2023.

Vu le code du travail et notamment les articles L. 4532-2 à L 4532-7 relatifs à la mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, il rappelle aux membres du conseilPV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 5

municipal l’obligation de désigner un Coordonnateur SPS, à partir du moment où sont appelées à intervenir plusieurs entreprises, afin de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées.

M. le Maire présente l’offre tarifaire de la société SAS CPS pour un montant de 1 470 € HT et celle du bureau d’architecte Fabriques Architecture Paysages pour un montant de 7 750 € HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ DÉCIDE de confier les travaux d’architecture pour les travaux de l’église à la société Fa- briques Architecte Paysages,

✓ ATTRIBUE à la société SAS CPS la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les travaux de rénovation de l’église,

✓ AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

• Demande de subvention voirie 2023 auprès du Département

M. Alain ROCHARD, adjoint à la voirie, rappelle la décision du conseil municipal du 31 octobre 2022 et en commission voirie, approuvant les travaux d’investissement sur les voies communales suivantes : Mur de soutènement au chemin de Vareilles, chaussées des chemins de Valfort, des Champs, de la Roche, Passage de la Sauvetey.

Il présente les offres tarifaires reçues par les entreprises TERRIER TP, COLAS, FUYATIER SAS.

Après échanges de vues, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ DÉCIDE de présenter au programme voirie 2023, la réfection des chemins communaux sui-

vants :

✓ Chemin de Valfort : 9 331,10 €

✓ Chemin des Champs : 11 793,63 €

✓ Chemin de la Roche : 4 627,25 €

✓ Mur de soutènement chemin de Vareilles : 2 516,00 €

✓ Passage de la Sauvetey : 9 601,00 €, soit un montant total de 37 868.98 € HT,

✓ SOLLICITE auprès du Conseil Départemental de la Loire, dans le cadre des fonds de soli-

darité, une enveloppe de voirie communale pour l’aider financièrement dans ces travaux.

✓ AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

• Demande de subvention enveloppe solidarité 2023 auprès du Département

M. Bruno MUZEL et M. Alain ROCHARD, adjoints aux bâtiments et à la voirie, rappellent la décision du conseil municipal du 31 octobre 2022, approuvant les travaux d’investissement pour la réparation de l’auvent du toit terrasse de la salle d’animation rurale et l’aménagement du terrain de stockage des « déchets-recyclage » du cimetière avec un dallage et la création d’un mur en béton, ainsi que la restauration d’un mur existant en pierre.

Ils présentent les offres tarifaires reçues par les entreprises CIMALTO pour un montant de 3 226,40 € et FUYATIER SAS pour un montant de 14 055,00 € HT.

Après échanges de vues, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ DÉCIDE de présenter au programme de l’enveloppe de solidarité 2023, les travaux cités ci- dessus,

✓ SOLLICITE auprès du Conseil Départemental de la Loire une aide financière au titre de l’enveloppe de solidarité 2023,

✓ AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 6

• Modification des horaires de coupure de nuit (OP25684)

Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il y a lieu d’envisager des travaux de modification des horaires de coupure de nuit.

Conformément à ses statuts (article 2 notamment) et aux modalités définies par le Comité et le Bureau, le SIEL-Territoire d’énergie Loire peut faire réaliser des travaux pour le compte de ses adhérents.

Par transfert de compétences de la commune, il assure la maîtrise d’ouvrage des travaux faisant l’objet de la présente. Il perçoit, en lieu et place de la commune, les subventions éventuellement attribuées par le Conseil Département de la Loire, le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, l’union Européenne ou d’autres financeurs.

Financement :

Coût du projet actuel :

Montant travaux HT Participation commune

Modification des horaires de coupure de nuit 198 € 89.10 €

Ces contributions sont indexées sur l'indice TP 12.

A défaut de paiement dans le délai de trente jours, à réception du titre de recette, il sera appliqué des intérêts moratoires au taux légal en vigueur.

Après échanges de vues, le conseil municipal, à l’unanimité :

✓ PREND ACTE que le SIEL-TE, dans le cadre des compétences transférées par la collectivité, as- sure la maîtrise d'ouvrage des travaux de "Modification des horaires de coupure de nuit" dans les conditions indiquées ci-dessus, étant entendu qu'après étude des travaux, le dossier sera soumis à Monsieur le Maire pour information avant exécution.

✓ APPROUVE le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la commune, étant en- tendu que le fonds de concours sera calculé sur le montant réellement exécuté. ✓ PREND ACTE que le versement du fonds de concours au SIEL-TE est effectué en une seule fois. ✓ DÉCIDE d'amortir comptablement ce fonds de concours en 1 année.

✓ DÉCIDE des horaires de l’éclairage public comme ci-dessous :

▪ Les lundis, mardis, mercredis, jeudis et dimanches :

Extinction à 22H00 au lieu de 23H30

Allumage à 6H00 au lieu de 5H30

Pas d’éclairage le dimanche matin

▪ Les vendredis :

Extinction à 1H00

Pas d’éclairage le samedi matin

▪ Les samedis :

Extinction à 4H00 le dimanche

✓ AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.

Discussions – informations - décisions :

✓ Débats sur les orientations budgétaires pour les investissements 2023

Budget principal

M. le Maire propose de reporter les projets d’investissement non finalisés sur 2022 : rénovation de l’église St Barthélémy, l’aménagement du sous-sol de la salle d’animation, les exhumations dans le cimetière.

D’autre part, au vu des évolutions nationales sur les consommations énergétiques, Bruno Muzel, propose d’étudier en commission bâtiments un nouveau système de chauffage pour 2 logements du bâtiment de l’ancienne poste, actuellement chauffés au fuel.PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 7

Budget assainissement

Pour les opérations d’investissement du budget assainissement, M. le Maire propose de reporter les travaux non finalisés sur 2022, à savoir le réseau d’eaux usées à la salle d’animation, le changement de l’armoire électrique à la station de relevage.

D’autre part, il est indispensable de contrôler et réhabiliter le réseau EU-EP situé vers l’école et la maison au « 51 place de l’église », des études vont être réalisées en début d’année.

✓ Disposition pour les économies d’énergie concernant l’éclairage public En complément de la délibération adoptée précédemment, M. le Maire rapporte la réunion du comité syndical SIEL-TE organisée le 12 décembre dernier notamment sur des aides potentielles à l’installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux. Il demande aux membres du conseil municipal une réflexion tant sur une installation potentielle panneaux photovoltaïque sur la toiture de l’église et/ou le changement des candélabres en LED. Les 2 options présentent un coût d’investissement élevé mais M. le Maire précise que les prévisions de dépenses énergétiques sur l’éclairage public peuvent augmenter jusqu’à 75 % en 2023.

✓ Point sur le projet MAM

Bruno Muzel informe les membres du conseil de l’évolution du projet de la MAM, il a rencontré une habitante du village qui serait intéressée par ce projet. Nous attendons le retour de la PMI pour la validation du nouveau plan d’aménagement intérieur.

✓ Informations, commissions et orientations diverses au sein de notre communauté de communes

M. le Maire présente les différentes informations provenant de la communauté de communes : * mise en place d’un plan mobilité avec la Région pour les modes de transport doux dans l’objectif de moderniser des zones comme celle du Tacot ;

* les consignes de tri vont évoluer au 1er janvier 2023 pour le bac jaune, avec l’ajout du papier ; * une réorganisation des services administratifs de la CoPLER est en cours d’études avec un bureau conseil ;

* le bureau communautaire a adopté la signature d’une convention avec le conservatoire de Roanne, dans un avenir proche tous les cours de musique seront regroupés à St Symphorien de Lay et non plus dispensés dans différents villages du territoire.

Claude Dubessy fait un rapport de la réunion pour la commission économique : la procédure est toujours en cours avec le propriétaire du site, anciennement Jalla ; un site Click and Collect va être mis en place début 2023 pour la vente de produits locaux à St Symphorien de Lay. La CoPLER va, dans les prochains mois, gérée la zone d’activités de Lafayette à St Symphorien de Lay, qui est dans son domaine de compétence.

Térésa Xavier Martins fait un rapport de la réunion pour la commission urbanisme : une aide de la Région est possible pour l’acquisition d’arceaux à vélos. Il est rappelé que la politique de l’habitat est de privilégier les constructions verticales et densifier les centres bourg.

✓ Distribution de la Navette Casamontoise

Le BAT du bulletin municipal a été validée ce jour à l’imprimerie Les Arts Graphiques, la réception est prévue le jeudi 22 décembre pour une mise sous pli le vendredi 23 décembre.

✓ Organisation des vœux 2023

M. le Maire propose d’organiser la cérémonie des vœux le samedi 21 janvier à 11h à la salle d’animation, en présence de Jean-Claude TISSOT, sénateur de la Loire.PV CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCE%NRE 2022 8

✓ Point sur l’école

Gisèle Verne rappelle l’effectif de l’école pour 2022-2023 : 56 enfants

16 en maternelle – 24 en CP-CE1-CE2 et 17 en CM1-CM2

La prévision pour la rentrée de 2023-2024 serait de 54 enfants.

Les rencontres USEP ont pu reprendre après le long arrêt pour cause COVID. Le projet cirque aura lieu du 6 au 10 mars 2023 à Machézal.

Lors du dernier conseil d’école, le corps enseignant a demandé à établir un protocole préfini pour les jours de neige. Une recommandation auprès des parents sera transmise pour demander de garder le plus possible les enfants à la maison lorsqu’il n’y aura pas de transport ni de cantine. Nathalie pourra accepter jusqu’à 10 enfants à la garderie.

A l’école de Chirassimont, les enseignantes élaborent un projet phare contre le harcèlement, l’empathie. Depuis la rentrée de la Toussaint, la commune a demande à l’agent d’entretien d’intervenir 2 fois par semaine à l’école, comme c’était le cas avant le COVID.

Questions diverses :

✓ La commission d’action sociale s’est réunie le 10 décembre dernier et a décidé de continuer à

organiser un repas pour les plus de 70 ans. Cette année, il sera cuisiné par Emmanuel du

Casamontois et servi à la salle d’animation le jeudi 23 février 2023.

✓ M. le Maire propose aux membres du conseil d’organiser une matinée « débarras » au grenier de

l’école le samedi 14 janvier 2023 à 10h.

✓ Bruno Muzel, adjoint aux bâtiments, informe de l’évolution des travaux dans le logement du

multiservices : les cloisons, doublages, joints, électricité et plomberie sont terminés. La finition

du sol ne pourra se faire qu’en février.

Dans le logement du 2° étage du bâtiment de l’ancienne poste : il reste la pose du sanitaire.

L’appartement sera disponible à la location en début d’année 2023. La cage d’escalier va être

réhabilité début janvier.

Le cuve de gaz de l’école sera remplacée le lundi 19 décembre pour date limite de préemption.

L’agent technique sera en charge de remplacer tout le grillage de protection avant la rentrée de

janvier.

Prochaines réunions de conseil municipal :

Jeudi 9 février 2023 à 20h30

Jeudi 9 mars 2023 à 20h30

Le secrétaire de séance Le Maire

Bruno MUZEL Jean Paul Jusselme