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Procès Verbal - Proces Verbal 9 janvier 2026
Document publié le Vendredi 9 janvier 2026 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal 9 janvier 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LABAROCHE
%
SÉANCE
DU
VENDREDI
9 janvier 2026
Commune
de
Labaroche
Madame
OLRY
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à
19H00.
Membres
présents
:
Mme
Catherine
OLRY
(1€
adjointe),
M.
Alain
VILMAIN
(24
adjoint),
Mme
Catherine
MERCKLE
(3°
adjointe),
M.
Bernard
BANGRATZ
(4ème
adjoint),
M.
Arnaud
KLINKLIN,
M.
Fabien
FORMWALD,
Mme
Elisa
PERRIN,
M.
Laurent
COUTY,
Mme
Maryline
BENTZINGER,
Mme
Déolinda
BARTHELME,
M.
Alain
MARSCHALL,
Mme
Céline
MICLO,
M.
Jean-Michel
MARCHAND,
Mme
Josiane
MICLO,
Mme
Suzanne
ROUSSELOT,
M.
Jean-Luc
THOMAS
et
Mme
Nathalie
SPETTEL.
Absents
excusés
:
M.
Marc
PARMENTIER
qui
a
donné
procuration
à
M.
Arnaud
KLINKLIN
Mme
Marianne
HUARD
qui
a
donné
procuration
à
Mme
Catherine
MERCKLE
Absents
non
excusés
:
Président
de
séance
: Madame
la
1"
Adjointe,
Catherine
OLRY
ORDRE
DU JOUR
|
1)
Installation
du
nouveau
Conseiller
2)
Election
du
Maire
3)
Fixation
du
nombre
d'Adjoints
4)
Election
des
Adjoints
5)
Désignation
du
secrétaire
de
séance
6)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente
7)
Délégations
de
signature
accordées
au
Maire
8)
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
9)
Commissions
internes
10)
Désignation
des
représentants
au
sein
de
structures
intercommunales
ou
extérieures
11)
Communications
12)
Divers
kkk
Point
1
—
installation
du
nouveau
conseiller
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Mme
Catherine
OLRY,
1è®
Adjointe,
qui
déclare
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessous
présent
et
installé
dans
leur
fonction.
Mme
Josiane
MICLO
Le
Conseil
Municipal
est,
dès
lors,
complet
et
peut
procéder
à
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints.
Point
2
—
Election
du
Maire
Le
doyen
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-
8
du
CGCT).
Il a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
dix-sept
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie. Page
1 sur7 Il a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
conseil
municipal
désigne
deux
assesseurs
:
Mmes
Déolinda
BARTHELME
et
Suzanne
ROUSSELOT. Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la table
de
vote.
Il a fait constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le conseiller
municipal
a déposé
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
déclarés
nuls
par
le bureau
en
application
de
l’article
L. 66
du
code
électoral
ont
été
Sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
ont
été
placés
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés)
19
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L 65
du
code
électoral)
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- €]...
19
f.
Majorité
absolue...
10
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
-
En
chiffres
En
toutes
lettres
BANGRATZ
Bernard
4
Quatre
OLRY
Catherine
15
Quinze
Proclamation
de
l'élection
du
maire
Mme
Catherine
OLRY
a été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
Point
3
—- Fixation
du
nombre
d’Adijoints
Le
Maire
indique
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
dis-
poser
au
minimum
d'un
adjoint
et au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à 30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
cinq
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
rappelle
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
dispose,
à
ce
jour,
de
quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
:
-
FIXE
à
trois
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune
Point
4
—
Election
des
Adjoints
Le
maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative. Page
2 sur
7 En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés)
19
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L 65
du
code
électoral)...
3
d.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
- c]..............................
16
e.
Majorité
absolue...
9
INDIQUER LES NOM
ET PRÉNOM
DE
CHAQUE CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE |
NOMBRE
DE SUFFRAGES
OBTENUS
LISTE
_
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
VILMAIN
Alain
16
Seize
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Alain
VILMAIN.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
ci-dessous.
—
4.
Alain
VILMAIN
—
2.
Catherine
MERCKLE
—
3.
Bernard
BANGRATZ
Point
5
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
vertu
de
l'article
article
L.2121-15
du
CGCT,
le
conseil
municipal
désigne
son
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
DÉSIGNE
M.
Jean-Michel
MARCHAND
comme
secrétaire
de
séance.
Point
6 - Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
Le
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
Conseil
Municipal
du
16/12/2025
est
adopté,
à
l'unanimité.
Point
7
—
Délégations
de
signature
accordées
au
Maire
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
délégations
qu'il
peut
donner
au
Maire
pour
la
durée
du
mandat
dans
le
cadre
de
l’article
L 2122-22
du
code
des
Collectivités
Territoriales.
Ces
délégations,
données
à
l’unanimité
sont
les
suivantes
:
1)
arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux,
procéder
à tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales,
2)
fixer,
dans
la
limite
de
500
€uros,
les
tarifs
des
droits
de
voirie,
de
stationnement,
de
dépôt
temporaire
sur
les
voies
et
autre
lieux
publics
et,
d’une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
Page
3 sur7 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24)
profit
de
la
commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal,
ces
droits
et
tarifs
pouvant,
le
cas
échéant,
faire
l’objet
de
modulations
résultant
de
l'utilisation
de
procédures
dématérialisées,
procéder,
dans
la limite
de
10
000
Euros,
à la réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le
budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à
la
gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et
de
change
ainsi
que
de
prendre
les
décisions
mentionnées
au
Il
de
l’article
L.1618-2
et
au
a
de
l’article
L
2221-5-1,
sous
réserve
des
dispositions
du
c
de
ce
même
article
»,
et
passer
à
cet
effet
les
actes
néces-
saires, prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
(sans
limi-
tation
de
pourcentage),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
et
pour
un
montant
inférieur
à
214
000
euros
HT.
décider
de
la conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans,
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes,
créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux, prononcer
la délivrance
et
la
reprise
des
concessions
de
cimetière,
accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni de
conditions
ni de
charges,
décider
l’aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
immobiliers
jusqu'à
4 600
€,
fixer
les
rémunérations
et
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
justice
et experts,
fixer,
dans
les
limites
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la commune
à
notifier
aux
expropriés
et
répondre
à
leurs
demandes,
décider
de
la
création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignements,
exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le
Code
de
l'Urbanisme,
que
la commune
en
soit titulaire
ou
délégataire,
intenter
au
nom
de
la Commune
les
actions
en justice
ou
défendre
la Commune
dans
les actions
intentées
contre
elle,
dans
les
cas
définis
par
le
conseil
municipal,
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1
000
€,
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhi-
cules
municipaux
dans
la
limite
de
10
000
€uros,
donner,
en
application
de
l’article
L324-1
du
Code
de
l'urbanisme,
l'avis
de
la
Commune
préa-
lablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local,
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d'un
montant
maximum
de
50
000
Euros,
exercer
au
nom
de
la commune
le droit
de
priorité
défini
aux
articles
L240-1
à
L240-3
du
Code
de
l'urbanisme
ou
de
déléguer
l'exercice
de
ce
droit
en
application
des
mêmes
articles,
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal,
autoriser
au
nom
de
la
commune
le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre, exercer
au
nom
de
la
commune
le
droit
d'expropriation
pour
cause
d'utilité
publique
prévu
au
8ème
alinéa
de
l’article
L151-37
du
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime
en
vue
de
l'exécution
des
travaux
nécessaires
à
la
constitution
d’aires
intermédiaires
de
stockage
de
bois
dans
les
zones
de
montagne,
demander
à
tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal,
l'at-
tribution
de
subventions
dans
le
cadre
des
opérations
budgétées,
procéder
dans
les limites
fixées
par le conseil
municipal,
au
dépôt
des
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
relatives
à la démolition,
à la transformation
ou
à l'édification
des
biens
municipaux,
exercer
au
nom
de
la
commune,
le
droit
prévu
au
| de
l’article
10
de
la
loi
n°75-1351
du
31
décembre
1975
relative
à
la
protection
des
occupants
de
locaux
à
usage
d'habitation,
Point
8
—
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
L'article
L 2123-23
et
L
2123-24
du
CGCT
fixe
les
indemnités
de
fonction
des
élus.
Page
4
sur7 Le
Maire
percevra
l'indemnité
légale
qui
est
égale
à
55,7%
de
l'indice
brut
terminal
(1027).
Pour
ce
qui
concerne
l'indemnité
des
adjoints,
ils
percevront
également
l'indemnité
légale
soit
21,38%
de
l'indice
brut terminal
(1027).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité,
-
APPROUVE
les
indemnités
des
élus
comme
mentionné
ci-dessus,
Point
9
—- Commissions
internes
Le
Maire,
est
président
de
droit
de
toutes
les
commissions,
il y
a
lieu
de
mettre
à jour
les
commissions.
Celles-ci
sont
définies
par
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
comme
suit
:
COMMISSION
DES
FINANCES
Catherine
OLRY
président,
MARSCHALL
Alain,
COUTY
Laurent,
PARMENTIER
Marc,
BARTHELME
Linda,
KLINKLIN
Arnaud,
ROUSSELOT
Suzanne.
COMMISSION
DE
L'URBANISME,
DES
TRAVAUX
ET
GESTION
DES
BATIMENTS
Catherine
OLRY
Président,
Alain
VILMAIN,
Adjoint,
BANGRATZ
Bernard,
Adjoint,
COUTY
Laurent,
BARTHELME
Linda,
ROUSSELOT
Suzanne,
THOMAS
Jean-Luc,
FORMWALD
Fabien
et
MARCHAND
Jean-Michel. COMMISSION
DES
AFFAIRES
SCOLAIRES,
DU
PERISCOLAIRE
ET
CRECHE
Catherine
OLRY
président,
MICLO
Céline,
PERRIN
Elisa,
HUARD
Marianne,
MICLO
Josiane.
COMMISSION
FORÊT,
ENVIRONNEMENT,
CHASSE
ET
TRANSITION
ECOLOGIQUE
Catherine
OLRY
Président,
BANGRATZ
Bernard,
Adjoint,
Alain
VILMAIN
Adjoint,
BARTHELME
Linda,
HUARD
Marianne,
ROUSSELOT
Suzanne,
THOMAS
Jean-Luc,
SPETTEL
Nathalie
et
MARCHAND
Jean-Michel. COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SAPEURS-POMPIERS
Catherine
OLRY
président,
Catherine
MERCKLE,
Adjointe,
MARSCHALL
Alain,
COUTY
Laurent,
BARTHELME
Linda
et
MARCHAND
Jean-Michel.
COMMISSION
D’APPEL
D'OFFRES
Catherine
OLRY,
Maire,
MERCKLE
Catherine,
suppléante
Alain
VILMAIN,
titulaire
PARMENTIER
Marc,
suppléant
Bernard
BANGRATZ,
titulaire
ROUSSELOT
Suzanne,
suppléante
THOMAS
Jean-Luc,
titulaire
SPETTEL
Nathalie,
suppléante.
COMMSSION
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
Catherine
OLRY
président,
MARSCHALL
Alain,
MICLO
Céline,
PERRIN
Elisa,
MICLO
Josiane.
COMMISSION
__ COMMUNICATION,
__
CULTURE,
__ TOURISME,
__
RELATIONS
_ AVEC
_
LES
ASSOCIATIONS
(BARTOCHE,
SITE
INTERNET)
Catherine
OLRY
président,
Catherine
MERCKLE,
Adjointe,
PERRIN
Elisa,
BARTHELME
Linda,
KLINKLIN
Arnaud,
HUARD
Marianne,
SPETTEL
Nathalie,
MICLO
Josiane.
COMMISSION
DES
IMPÔTS
OLRY
Catherine,
Maire,
BARTHELEME
Déolinda,
suppléante
KLINKLIN
Arnaud,
titulaire
HUARD
Marianne,
suppléante
MICLO
Céline,
titulaire
WURTZ
Didier,
suppléant
MERCKLE
Catherine,
titulaire
TRISTAN
Daniel,
suppléant
SCANDELLA
Yves,
titulaire,
FORMWALD
Fabien,
suppléant
SCHIELE
Isabelle,
titulaire
KRESS
Robert,
suppléant
MARCHAND
Jean-Pierre,
titulaire
GOERGES
Patrick,
suppléant
Page 5
sur
7 DECHRISTE
Norbert,
titulaire
SCANDELLA
Claude,
suppléant.
Point
10
—
Désignation
des
représentants
au
sein
de
structures
intercommunales
ou
extérieures
Le
Conseil
Municipal
procède
à
la
désignation
de
ses
représentants
au
sein
des
structures
intercommunales
ou
extérieures.
Le
Conseil
Municipal
décidé
à
l’unanimité
de
ne
pas
procéder
à
ces
nominations
par
bulletins
secrets.
Les
résultats
des
votes
sont
les
suivants :
ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
Titulaire
: Bernard
BANGRATZ
Suppléant
: Alain
VILMAIN
Les
délégués
sont
désignés
à
l'unanimité.
BRIGADE
VERTE
Titulaire
: BANGRATZ
Bernard
Suppléant
: VILMAIN
Alain
Les
délégués
sont
désignés
à
l'unanimité.
HOPITAL
DU
CANTON
VERT
ROUSSELOT
Suzanne
désigné
à
l'unanimité.
PARC
NATUREL
REGIONAL
DES
BALLONS
DES
VOSGES
Titulaire
élu
: Bernard
BANGRATZ,
Suppléant
élu
: Marianne
HUARD,
Les
délégués
sont
désignés
à
l'unanimité.
SIENOC Titulaires
élus
: Alain
VILMAIN
et
Jean-Luc
THOMAS,
Les
délégués
sont
désignés
à
l'unanimité.
SIVU
(SCOT)
Titulaire
: Bernard
BANGRATZ
Suppléant
: Suzanne
ROUSSELOT
Les
délégués
sont
désignés
à
l'unanimité.
SYNDICAT
D’INTERET
AGRICOLE
Titulaires
: BANGRATZ
Bernard,
HUARD
Marianne
désignés
à
l'unanimité.
SYNDICAT
D’ELECTRICITE
Titulaires
: VILMAIN
Alain,
KLINKLIN
Arnaud
désignés
à
l’unanimité.
SYNDICAT
MIXTE
DE
LA
FECHT
AVAL
ET
WEISS
Titulaire
: VILMAIN
Alain
Suppléante
: BARTHELME
Déolinda
Les
délégués
sont
désignés
à
l'unanimité.
Point
11
—- Communications
RAS Point
12
—
Divers
Mme
OLRY
précise
à
l'assemblée
que
la gérante
du
camping
de
Labaroche
a
plantée,
en
hommage
à
M.
RUFFIO,
trois
arbres
(Chênes)
au
camping.
Page
6 sur
7 Suite
au
décès
de
M.
Bernard
RUFFIO,
la
commune
propose,
dans
le
souhait
de
la
famille,
de
réaliser
un
don
de
500,00
€
pour
la
ligue
contre
le
cancer
du
Haut-Rhin.
Ce
don
est
approuvé
à
l'unanimité
moins
une
abstention.
kkk
La
séance
est
levée
à
20h30.
Date
prévisionnelle
du
prochain
conseil
: vendredi
6 février
2026
à
19h00
à la Mairie
LABAROCHE,
le
12 janvier
2026
TB/JMM/CO
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Jean-Michel
MARCHAND
Catherine
OLRY
Page
7 sur
7