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Ordre du Jour - cms du jour CM 25 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 25 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Le
19 juin
2024
Le
Maire
de Lézignan-Corbières
Aux
membres
du
Conseil
municipal
ASS/GF/I/MG Chers
Collègues,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
séance
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
:
Le
mardi
25
juin
2024
à 18h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch
Vous
trouverez
ci-dessous
les
questions
portées
à l’ordre
du
jour,
accompagnées
en
pièces
jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
L.
2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de la secrétaire
ou du
secrétaire
de séance
1.
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du 28
mai
2024
2.
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de l’article
L. 2122-22
du
CGCT
par
délégation
du Conseil
municipal
Ressources
humaines
3.
Instauration
de
l’indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections
(IFCE)
Finances 4.
Subventions
annuelles
aux
associations
2024
— (2)
5.
Subvention
exceptionnelle
à l’association
sportive
du
collège
Joseph
Anglade
Gestion
des
services
publics
6.
Rapport
sur les travaux
de la Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
2023
7.
Rapports
Annuels
des
Délégataires
de
service
public
pour
l’Eau
potable
(VÉOLIA)
et l’ Assainissement
(SAUR)
pour
l’exercice
2023
— Annexes
|
Gestion
du
domaine
foncier
communal
8.
Convention
de
servitude
de passage
avec
ÉNÉDIS
sur la parcelle
cadastrée
BD
0001
Rue
Gustave
Eiffel
— Annexes
,
9.
Convention
de
servitude
de passage
avec
ENÉDIS
sur
la parcelle
cadastrée
AB
868
Avenue
des
Pins
— Annexes
Mairie
- 42,
Cours
de
la
République
- 1200
Lézignan-Corbières
2
Tél.
04682710
32
- Fax
0468276638
www.lezignan-corbieres.fr
.
.
.
mairie@lezignan-corbieres.fr Urbanisme
et aménagement
10.
Approbation
de
la convention
cadre
pour
l'instauration
de
servitudes
d’ancrage
sur
des
façades
d'immeubles
privés — Annexe
11. Avis
consultatif
du
Conseil
municipal
sur
la
création
d’une
chambre
funéraire
à
Lézignan-Corbières
Éducation,
animation
et jeunesse
12.
Règlement
du
fonctionnement
des
services
scolaires
et périscolaires
— Annexe
13.
Convention
d’habilitation
informatique
« structures
»
concernant
la
mise
en
ligne
sur
le
site
monenfant.fr
de
données
relatives
aux
établissements
et
services
référencés
sur
le site — Annexe
Questions
diverses
Je vous
prie
de
croire
chers
collègues,
à l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Gérard
FORCADA