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Conseil Municipal - liste des délibérations 15.07.2020
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Millau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations 15.07.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République Française
Conseil Municipal du 15 juillet 2020 1/7
Service Affaires
Juridiques
NUMEROS TITRES DELIBERATIONS ADOPTION DES DELIBERATIONS
2020/059
Enumération des décisions du Maire
Le Conseil Municipal prend acte
2020/060
Délégation de pouvoir du Conseil Municipal à Madame la Maire en
application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales
Adoptée à l'unanimité
2020/061
Constitution des Commissions Municipales Permanentes du Conseil
Municipal conformément à l'article L2121-22 du Code Général des
collectivités territoriales
Adoptée à l'unanimité
2020/062
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Adoptée à l'unanimité
Titulaires :
- Patrick PES
- Bernard GREGOIRE
- Corine MORA
- Yannick DOULS
- Alain NAYRAC
Suppléants :
- Thierry PEREZ-LAFONT
- Charlie MEDEIROS
- Marie-Eve PANIS
- Corinne COMPAN
- Daniel DIAZ
2020/063
Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des
représentants à la Commission de Délégation de Service Public
Adoptée à l'unanimité
2020/064
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil
d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) en
application des dispositions du Code de l'Action Sociale et des
familles pris en ses articles L.123-6 et R.123-7
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
La liste a obtenu 29 voix
Les huit membres élus sont les suivants :
1. Corinne COMPAN
2. Sylvie MARTIN-DUMAZER
3. Martine MANANET
4. Didier DAURES
5. Valentin ARTAL
6. Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE
7. Philippe RAMONDENC
8. Daniel DIAZ
CONSEIL MUNICIPAL du
15 juillet 2020 République Française
Conseil Municipal du 15 juillet 2020 2/7
2020/065
Désignation des représentants de la ville au Comité Syndical et
l'Assemblée extra-syndicale mixte du PNRGC
Comité syndical
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
Titulaires :
Emmanuelle GAZEL
Michel DURAND
Catherine JOUVE
ont obtenu 34 voix
Philippe RAMONDENC
a obtenu 27 voix
Suppléants :
Thierry PEREZ-LAFONT
Yannick DOULS
Marie-Eve PANIS
ont obtenu 34 voix
Claude ASSIER a obtenu 30 voix
Assemblée extra-syndicale
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
Titulaires :
Emmanuelle GAZEL
Michel DURAND
Catherine JOUVE
Thierry PEREZ-LAFONT
ont obtenu 34 voix
Christophe SAINT PIERRE
a obtenu 23 voix
Suppléants :
Yannick DOULS
Marie-Eve PANIS
Fabrice COINTOT
Corinne COMPAN
ont obtenu 34 voix
Daniel DIAZ a obtenu 27 voix République Française
Conseil Municipal du 15 juillet 2020 3/7
2020/066
Désignation de représentants de la Ville au sein de divers organismes
extérieurs
SOLIHA
1 titulaire : Patrick PES
Adoptée par : 26 voix pour
Centre Permanent d’Initiative pour l’Environnement du
Rouergue (CPIE),
2 titulaires :
Catherine JOUVE
Nicolas WORHEL
2 Suppléants :
Séverine PEYRETOUT
Sylvie MARTIN-DUMAZER
Accueil Millau Ségur,
1 titulaire : Martine MANANET
Association Myriade,
1 titulaire : Sylvie MARTIN-DUMAZER
Maison des Jeunes et de la Culture,
Madame la Maire (membre de droit)
2 Représentants :
Nicolas WOHREL
Sylvie MARTIN-DUMAZER
Comité de Coordination en faveur des Personnes Agées,
1 titulaire : Didier DAURES
UMM Service à Domicile,
2 membres de droit :
Martine MANANET
Corinne COMPAN
Dont un membre au Conseil d’Administration
Corinne COMPAN
Association de Valorisation Espace Causses et Cévennes
(AVECC),
1 titulaire : Fabrice COINTOT
Le Jardin du Chayran,
1 titulaire : Martine MANANET
Service Interentreprises de Santé au Travail (SIMCA),
1 titulaire : Michel DURAND
Association « Garabit-Millau : Viaducs de l’extrême »,
1 représentant : Yannick DOULS
Millau Art et Savoir Faire,
1 représentant : Nicolas WORHEL
Agence de développement régional du cinéma,
1 représentant : Nicolas WORHEL
Trait d’union,
1 représentant : Corinne COMPAN
Mission départementale de la culture en Aveyron,
1 représentant : Nicolas WORHEL
Programme national nutrition santé « Ville active PNNS »,
1 référent : Marie-Eve PANIS
Association Elan Millavois,
1 représentant : Patrick PES
Association ACT12 Compagnie Création phémère,
1 représentant : Sylvie MARTIN-DUMAZER
Association Recaliu,
1 représentant : Nicolas WORHEL
Association Harmonie Millavoise,
1 représentant : Nadine TUFFERY
Course du Viaduc Association,
1 titulaire : Jean-Pierre MAS
1 suppléant : Marie-Eve PANIS
Association Nationale des Elus aux Sports (ANDES),
1 représentant : Jean-Pierre MAS
Censeur au sein de la société Millau
Assainissement,
1 censeur : Martine BACHELET
Association Jardins Familiaux,
1 représentant : Catherine JOUVE
Centres sociaux Millau Tarn et Millau Causses,
2 représentants :
Corinne COMPAN
Sylvie MARTIN-DUMAZER
L’Office du Commerce et de l’Artisanat,
1 titulaire : Charlie MEDEIROS
1 suppléant : Thierry PEREZ-LAFONT
Adoptée par : 27 voix pour
Association de Bienfaisance et de gestion du Foyer Soleil,
Corine COMPAN
Martine MANANET
Didier DAURES
Claude ASSIER
Les Amis du Musée de Millau et des Causses,
Nicolas WOHREL
Nadine TUFFERY
Karine ORCEL
Adoptée à l'unanimité République Française
Conseil Municipal du 15 juillet 2020 4/7
2020/067
Désignation d'un correspondant Défense auprès du Ministère de la
Défense
Désignation de Monsieur Jean-Claude BENOIT
Adoptée par : 27 voix pour
2020/068
Désignation d'un représentant au Conseil Municipal au sein de la
Commission Locale de d'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de
Gestion des Eaux (SAGE) Tarn-Amont
Désignation de Monsieur Jean-Louis JALLAGEAS
Adoptée par : 27 voix pour
2020/069
Désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal
d'Alimentation en Eau Potable du Larzac (SIAEP)
Désignation de Monsieur Thierry PEREZ-LAFONT
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
a obtenu 29 voix
2020/070
Désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal
d'Energie du Département de l'Aveyron (SIEDA)
Désignation de Monsieur Charlie MEDEIROS
1ER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 34
a obtenu 29 voix
2020/071
Désignation des représentants pour un établissement public
autonome médico-social communal pour l'hébergement des
personnes âgées dépendantes
Désignation de Messieurs Didier DAURES et Patrick PES
Adoptée par : 27 voix pour
2020/072
Désignation des représentants de la Ville à la Commission Locale
chargée d'évaluer les transferts de charge à la Communauté de
Communes
Titulaires :
1. Martine BACHELET
2. Michel DURAND
3. Philippe RAMONDENC
Suppléants :
1. Marie-Eve PANIS
2. Séverine PEYRETOUT
3. Daniel DIAZ
Adoptée à l’unanimité République Française
Conseil Municipal du 15 juillet 2020 5/7
2020/073
Désignation des représentants au sein des divers comités consultatifs
Comité consultatif de dénomination des espaces, des
équipements et bâtiments publics
1 vice-président : Nicolas WOHREL
3 Titulaires
Valentin ARTAL
Michel DURAND
Karine ORCEL
3 Suppléants :
Bouchra EL MEROUANI
Charlie MEDEIROS
Alain NAYRAC
Comité consultatif de circulation
Madame la Maire ou son représentant : Bernard GREGOIRE
7 représentants :
Yannick DOULS
Corine MORA
Jean-Claude BENOIT
Catherine JOUVE
Nicolas CHIOTTI
Claude ASSIER
Comité consultatif du patrimoine culturel et historique
7 représentants :
Nicolas WOHREL
Sylvie MARTIN-DUMAZER
Fabrice COINTOT
Bouchra EL MEROUANI
Catherine JOUVE
Philippe RAMONDENC
Karine ORCEL
Comité consultatif Halles et Marchés
5 titulaires :
Jean-Claude BENOIT
Thierry PEREZ-LAFONT
Michel DURAND
Marie-Eve PANIS
Claude ASSIER
5 suppléants :
Fabrice COINTOT
Jean-Louis JALLAGEAS
Charlie MEDEIROS
Corine MORA
Christelle SUDRES BALTRONS
Comité consultatif des dossiers des demandes de subvention
façades
1 représentant de la Maire : Corine MORA
4 titulaires :
Patrick PES
Bernard GREGOIRE
Alain NAYRAC
Christophe SAINT PIERRE
4 suppléants :
Martine BACHELET
Didier DAURES
Claude ASSIER
Daniel DIAZ
Comité d’éthique du système de vidéoprotection de la Ville
3 représentants :
Jean-Claude BENOIT
Angélina OKOME OSSOUKA LATORRE
Valentin ARTAL
Claude ASSIER
Philippe RAMONDENC
Adoptée à l’unanimité République Française
Conseil Municipal du 15 juillet 2020 6/7
2020/073 Désignation des représentants au sein des divers comités consultatifs
Comité consultatif évènementiel
5 représentants :
Nicolas WOHREL
Jean-Pierre MAS
Nadine TUFFERY
Jean-Claude BENOIT
Jean-Louis JALLAGEAS
Comité consultatif mise à disposition de locaux dépendant du
domaine public ou privé de la Commune
1 représentant de la Maire : Nadine TUFFERY
3 conseillers municipaux
Jean-Pierre MAS
Nicolas WOHREL
Patrick PES
Adoptée par : 27 voix pour
7
2020/074
Désignation de représentants au Comité d'Action Sociale (l'amicale du
personnel)
Michel DURAND
Désignation adoptée à 33 voix poux
Marie-Eve PANIS
Désignation adoptée à 33 voix poux
Philippe RAMONDENC
Désignation adoptée à l'unanimité
2020/075
Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes
handicapées (C.C.A.P.H)
Président : Corinne COMPAN
Désignation à l'unanimité
Vice-président : Nicolas CHIOTTI
Désignation adoptée à 27 voix pour
2020/076
Désignation des représentants aux Conseils d'écoles, des écoles
Publiques et auprès des écoles Privées de la Ville
Ecoles publiques :
Jean Henri FABRE : Séverine PEYRETOUT
Jules FERRY : Aurélie ESON
Le Crès – Albert SEGUIER : Aurélie ESON
Beauregard : Séverine PEYRETOUT
Martel : Aurélie ESON
Puits de Calès : Charlie MEDEIROS
Eugène SELLES : Sylvie MARTIN-DUMAZER
Paul BERT / Jean MACE : Aurélie ESON
Ecoles privées
Jeanne d’Arc : Valentin ARTAL
Saint Martin : Les Lauriers Roses : Yannick DOULS
Sacré Cœur : Valentin ARTAL
Marguerite-Marie : Thierry PEREZ-LAFONT
La Calendreta : Catherine JOUVE
Adoptée à l’unanimité
2020/077
Désignation des représentants de la Ville aux Conseils
d'Administration du Collège et des Lycées
Collège Marcel AYMARD :
Aurélie ESON
Nicolas WOHREL
Lycée jean VIGO :
Séverine PEYRETOUT
Bouchra EL MEROUANI
Lycée professionnel Jean VIGO :
Sylvie MARTIN-DUMAZER
Marie-Eve PANIS
Adoptée à l’unanimité
2020/078
Désignation d'un représentant de la Commune de Millau à la
Commission Départementale de Coopération Intercommunale
Désignation de Monsieur Thierry PEREZ-LAFONT
Adopté par : 27 voix pour
Millau, le
Emmanuelle GAZEL
La Maire de Millau
Vice-présidente de la Région Occitanie République Française
Conseil Municipal du .... 7/7