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Convocation - Convocation CM 26 11 2024
Procès Verbal - 2024.CM PV 25.4
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 12.12
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 25.4
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 25.4)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Changement climatique,
BRÉAL! sous-Montfort
Mairie : 2, rue de Bruz A Bréal-sous-Montfort, le 18/04/2024
35318 Bréal-sous-Montfort
02 99 60 4158
mairie@brealsousmontfortfr
www.brealsousmontfort.fr
AFFICHAGE
Madarne, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Mairie, salle du
Conseil Municipal
le jeudi 25 avril 2024 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
Présentation du plan-guide Petite Ville de Demain
Environnement — transition écologique — plan climat air énergie territorial — définition des Zones
d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
Finances — adhésion à l'association des acheteurs publics
Ressources Humaines — mise à jour du RIFSEEP - mise à jour du 1°.05.2024
Ressources Humaines - tabieau des effectifs - modifications du poste de jardinier - chef d'unité, à
temps complet, à compter du 1°,05.2024
Enfance — jeunesse — règlement intérieur des accueils périscolaires
Urbanisme -— lotissement Les Jardins du Rocher —- nomination de voies
Aménagement, cadre de vie -— rénovation de l'éclairage public square Gaëlic - convention financière
avec le SDE 35
Compte-rendu de délégation au Maire - information
Bernard ETHORE
Maire .
Eire
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