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Procès Verbal - VDV20240620 04 Approbation PV du 28.03.2024 visee
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Procès Verbal - VDV20240620 04 Approbation PV du 28.03.2024 visee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ae, Vendeville
DEPARTEMENT DU NORD
VDV20240620_0C4 ID : 059-215906090-20240820-VDV20240820. 04 DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
Séance publique du jeudi 20 juin 2024
Président Ludovic PROISY
Secrétaire de séance Charline DECARNIN
Convocation envoyée le 15 juin 2024 Lieu de séance : Salle Paul Buisine
Nombre de membres du Conseil Municipal : 19 Nombre de présents participants au vote : 11
Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de pracurations : 7 ‘
Membtes présents :
Ludovic PROISY Brigitte MAINGUET Charline DECARNIN
Judith TERNIER Isabelle CANDELIER Marie-Claire NAESSENS
Fabrice VAN BELLE Théo VANENGELANDT
Christelle DELEPLACE Éric TIRLEMONT Yves MARTIN
Membres ahsehts aÿant donné :procuration:
Jorge DOS SANTOS donnant pouvoir à Judith TERNIER
Denise DUCROUX donnant pouvoir à Marie-Claire NAESSENS
Maurice VANDEWALLE donnant pouvoir à Ludovic PROISY
Olivier MORVAN donnant pouvoir à Fabrice VAN BELLE
Fabienne MEPLON donnant pouvoir à Yves MARTIN
Vincent DELMER donnant pouvoir à Éric TIRLEMONT
Guillaume LIETARD donnant pouvoir à Isabelle CANDELIER
Membre absent excusé : |
Aurélie MALAQUIN
Meinbre absent:
/
Le quorum est atteint, Le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
DELIBERATION | N°VDV20240620_04
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2024
M. Le Maire expose que :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15,
Vu le projet de procès-verbal,
Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 28 mars 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Charline DECARNIN.
VDV20240620_04 N°4 - 1/2 Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Il convient à ce titre que les membres du Conseil valident ou demandd Reguen préfecture le Te L Publié le Cr
M. Le Maire invite les membres de l’Assemblée à approuver le prod'D :059-215906090-20240620VDV20240620_04 DE jeudi 28 mars 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
CECI EXPOSÉ ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DÉCIDE
o D’approuver le procès-verbal de la séance du 28 mars 2024
[SCRUTIN | POUR :16 | CONTRE :0 / ABSTENTION : 2 e Eric TIRLEMONT
e Vincent DELMER absent à
la réunion du 28/03/24
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord le 27 juin 2024
Le secrétaire de séance Le Maire
VDV20240620_04 N°4 - 2/2