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Déliberation - VDV20240620 21 Subvention 2024 APE visee
Document publié le Dimanche 21 janvier 2024 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Déliberation - VDV20240620 21 Subvention 2024 APE visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
77 Vendeville
DEPARTEMENT DU NORD
VDV20240620 21 ID : 058-215906020-20240820-VDV20240820_21-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
Séance publique du jeudi 20 juin 2024
Président Ludovic PROISY
Secrétaire de séance Charline DECARNIN
Convocation envoyée le 15 juin 2024 Lieu de séance : Salle Paul Buisine
Nombre de membres du Conseil Municipal : 19 Nombre de présents participants au vote : 11 Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de procuratians : 7
Membres présents :
Ludovic PROISY Brigitte MAINGUET Charline DECARNIN
Judith TERNIER Isabelle CANDELIER Marie-Claire NAESSENS
Fabrice VAN BELLE Théo VANENGELANDT
Christelle DELEPLACE Éric TIRLEMONT
Yves MARTIN
Membres absents ayant donné procuration :
Jorge DOS SANTOS donnant pouvoir à Judith TERNIER
Denise DUCROUX donnant pouvoir à Marie-Claire NAESSENS
Maurice VANDEWALLE donnant pouvoir à Ludovic PROISY
Olivier MORVAN donnant pouvoir à Fabrice VAN BELLE
Fabienne MEPLON donnant pouvoir à Yves MARTIN
Vincent DELMER donnant pouvoir à Éric TIRLEMONT
Guillaume LIETARD donnant pouvoir à Isabelle CANDELIER
Membre absent excusé:
Aurélie MALAQUIN
Memkre absent :
/
Le quorum est atteint, le Conseit Municipal peut valablement délibérer.
DELIRBERATION | N°VDV20240620. 21
SUBVENTION 2024 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES - APE
M. Le Maire RAPPELLE à l’Assemblée que :
La commune de Vendeville verse depuis quelques années, une subvention à l'Association des Parents
d’Elèves de Vendeville au mois de septembre.
VDV20240620_.21 N°21-1/2Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Cette association, regroupant des parents d'élèves, s’impliquent darf R££4 en préiéciure le RRQ 10 du groupe scolaire Alain Decaux : Publié le . ID : 059-215906090-20240620-VDV20240620_21-DE - organisation de temps festifs ; = - soutien de projets portés par les enseignants.
La subvention municipale participe notamment à l'achat de petites fournitures, l’organisation de goûter
à chaque veille de vacances scolaires, organisation d’une kermesse et d’autres achats divers.
En conséquence, M. Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le versement
d’une subvention de 500 € à l’APE afin de soutenir les projets de l'association à destination des élèves
du groupe scolaire Alain Decaux.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
CECI EXPOSÉ ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DÉCIDE
© d'approuver le versement courant septembre 2024, d’une subvention de 500 £ à l’APE afin
de soutenir les projets de l’association à destination des élèves du groupe scolaire Alain
Decaux.
SCRUTIN | POUR : 18 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 |
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord le 27 juin 2024
Le secrétaire de séance Le Maire
“Ludovic PROISY
VDV20240620_21 N°21 -2/2