Déliberation - delib38

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Déliberation - delib38 Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray. Lien du pdf (Déliberation - delib38)Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit, Conseil municipal | Séance du 27 juin 2019

Extrait du registre des délibérations

Délibération n°2019-06-27-38 | Affaires sportives - Subvention exceptionnelle -

Full contact stéphanais

Sur le rapport de Monsieur Rodriguez Michel

Nombre de conseillers en exercice : 35

Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 23

Date de convocation : 21 juin 2019

L’An deux mille dix neuf, le 27 juin, à 18h30, le Conseil municipal légalement convoqué

s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joachim

Moyse, Maire.

Etaient présents :

Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Pascal Le Cousin, Monsieur David Fontaine, Madame Murielle Renaux, Monsieur Michel Rodriguez, Madame Léa Pawelski, Madame Fabienne Burel, Madame Réjane Grard-Colombel, Madame Thérèse- Marie Ramaroson, Monsieur Philippe Schapman, Monsieur Francis Schilliger, Madame Michelle Ernis, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Madame Nicole Auvray, Madame Florence Boucard, Monsieur Philippe Brière, Madame Noura Hamiche, Madame Agnès Bonvalet.

Etaient excusés avec pouvoir :

Monsieur Jérôme Gosselin donne pouvoir à Monsieur Daniel Vézie, Madame Danièle Auzou donne pouvoir à Madame Léa Pawelski, Monsieur Patrick Morisse donne pouvoir à Madame Catherine Olivier, Monsieur Daniel Launay donne pouvoir à Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Antoine Scicluna donne pouvoir à Madame Thérèse-Marie Ramaroson, Monsieur Hubert Wulfranc donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Najia Atif donne pouvoir à Madame Nicole Auvray, Madame Pascale Hubart donne pouvoir à Monsieur David Fontaine, Monsieur Gilles Chuette donne pouvoir à Madame Florence Boucard, Madame Carolanne Langlois donne pouvoir à Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Jocelyn Chéron donne pouvoir à Madame Agnès Bonvalet.

Etaient excusés :

Madame Samia Lage.

Secrétaire de séance :

Monsieur Daniel Vézie

Conseil municipal 2019-06-27-38 | 1/2Exposé des motifs :

Chaque année, des subventions exceptionnelles sont attribuées aux associations en

faisant la demande et qui ont déposé un dossier de demande complet.

Le Conseil municipal

Après avoir entendu le présent exposé,

Vu :

 Le Code général des collectivités territoriales,

Considérant que :

 Depuis 3 ans, le nombre de licenciés du Club de Full Contact stéphanais n’a cessé de

progresser allant jusqu’à doubler et que 75 % des licenciés sont âgés de moins de 18 ans,

 L’engagement de ces jeunes lors des entraînements et durant les compétitions a

permis à l’association de briller dans de nombreuses manifestations,  Aujourd’hui certains sont inscrits dans des compétitions nationales ce qui oblige le

club à engager des frais importants pour les déplacements, les frais d’hébergement et de nourriture, certaines compétitions pouvant se dérouler dans toute la France,  Malgré la participation des familles pour les frais, le club ne peut faire face au

montant important,

 Le club sollicite donc la ville pour l’accompagner dans ces projets : championnats de

France de Kick light 2019 à Paris les 22/23 et 24 mars 2019, championnats de France de light contact/point fughting à L’Isle d’Abeau les 19/20 et 21 avril 2019 et coupe de France de Kick Light à Goussainville les 14/15 et 16 juin 2019.

Après en avoir délibéré,

Décide :

 D’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 € au Club de Full

contact stéphanais.

Précise que :

 La dépense est imputée au budget 2019 de la Ville prévu à cet effet,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,

par 34 votes pour.

Pour extrait conforme

Monsieur Joachim Moyse

Maire

Accusé certifié exécutoire

Réception en préfecture : 28/06/2019

Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20190627-lmc113402-DE-1-1

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