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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val ès Dunes - 2023 23)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
22/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/02/2023
Affiché
le
ID
: 014-200065589-20230216-2023_23-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE
DE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNES VAL
ES
DUNES
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
seize
février
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
1rue
Guéritot
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
polyvalente
14370
ARGENCES
de
la commune
de
Vimont
sous
la présidence
de
M.
Philippe
PESQUEREL.
8
02
3115
63
70
Etaient
présents
:
M.
Dominique
DELIVET,
Mme
Brigitte
FIQUET-ASSIRATI,
M.
Gilbert
GEMY,
Mme
Marie-Françoise
ISABEL,
M.
Jacques-Yves
OUIN,
Date
de
convocation
:
Mmes
Ann
BAUGAS,
Nathalÿ
MONROCQ,
MM.
Philippe
PESQUEREL,
09.02.2025
Guillaume
LECOEUR
(arrivé
à
19h42),
Eric
MARGERIE,
Mme
Sophie
de
GIBON,
MM.
Eric
DUVAL,
Michel
CRUCHON,
Stéphane
AMILCAR,
Mme
BA Ve
22.02. 2623 | Régine
ÉNÉE,
MM.
Philippe
PIARD, Alain
PORQUET
(arrivé à 19h13),
Henri
ES
LEHUGEUR,
Mme
Coralie
ARRUEGO,
M.
Stéphane
CASTEL,
Mmes
Alexandra
LEPINAY,
Sylvie
SALLE,
Patricia
LECOMTE,
MM.
Didier
Nombre
de conseillers:
LEMONNIER,
Patrice
MARTIN,
Mme
Laurence
MORIN
et
M.
Jean-Pierre
En exercice
39
FORGEAS
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Présents
25
de
o
Absents
excusés
: Mmes
Florence
GUERIN
(pouvoir
à Jacques-Yves
OUIN),
Pouvoirs
9
Lydie
MAIGRET
(pouvoir
à
Marie-Françoise
ISABEL),
M.
Richard
MARTIN
Votants
34
(pouvoir
à
Dominique
DELIVET),
Mmes
Florence
SERANDOUR
(pouvoir
à
19h13
Arrivée
titulaire
+1
Nathaly
MONROCQ),
Magali
LONCLE
(pouvoir
à Régine
ENEE),
MM.
Laurent
a
DECLERCK,
Willlam
HERFORT,
Matthieu
PICHON
(pouvoir
à
Eric
Votants
36
MARGERIE),
Alexandre
PIGEONNIER
(pouvoir
à
Coralie
ARRUEGO),
Joël
DUGUEY
(pouvoir
à
Eric
DUVAL),
Claude
FOUCHER
(pouvoir
à
Philippe
Quorum
20
PESQUEREL),
Alain BOHEME
Secrétaire
de
séance
: M.
Jacques-Yves
OUIN
Délibération
n° 2023
/ 23
Objet
: VOIRIES
-
Décision
modificative
: détermination
du
programme
de
travaux
de
voirie
2023
Suite
à
l'approbation
du
programme
de
travaux
pour
la
voirie
2023
lors
de
la
séance
précédente,
il convient
de
retirer
la
rue
de
l'église
à
Poussy-la-Campagne,
qui
fera
l'objet
d'un
groupement
de
commandes
avec
la
mairie
de
Valambray
dans
le
cadre
d'un
programme
plus
global
de
travaux.
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
&
Approuve
le
retrait
de
la
rue
de
l'église
à
Poussy-la-Campagne
du
programme
de
travaux
de
voirie
2023.
Le
Président,
JS,
Philippe PESQUEREL