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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2016 86 pole equilibre territorial rural petr designation representantse6f6
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2016 86 pole equilibre territorial rural petr designation representantse6f6)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
, à . Administration Générale 2016/ République Française & Finances
Département des Hautes-Alpes AR PREFECTURE: 005-2405004 161004-2016 {
Reçu le 04/ 16
DELIBERATION
pu ne camtus N°2016-86 du 27 septembre 2016
BRIAN (ON NAÏS om3er- POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) : DESIGNATION DES REPRESENTANTS www.ccbrianconnais.fr
Rapporteur : M, le Président
Le 27 septembre 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 21 septembre 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 24 de la délibération n°2016-72 à 2016-71 à 2016-86
25 de la délibération n°2016-87 à 2016-88
26 de la délibération n°2016-89 à 2016-95
Nombre de pouvoirs : 9 de la délibération n°2016-72 à 2016-86
8 de la délibération n°2016-87 à 2016-88
7 de la délibération n°2016-89 à 2016-95
Mme Typhaine BERTHET BOUTARIC est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, M. Eric PEYTHIEU, Mme Catherine GUIGLI, M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2016-87), Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ (à partir de la délibération n°2016- -89), M. Romain GRYZKA, M Bruno MONIER, M. Jean-Franck VIOUJAS, M, Jean-Pierre SEVREZ, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Catherine BLANCHARD, Mme Martine ALYRE, Mme Typhaine BERTHET BOUTARIC, M. Alain FARDELLA, M, Philippe MICHELON, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER,
Avaïent donné pouvoir : Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL M. Gilles MARTINEZ à M. Gérard FROMM
Mme Marie MARCHELLOà Mme Catherine GUIGLI (de la délibération n°2016-72 à 86) M. Bruno DAVANTUREà M. Yvon AIGUIER
Mme Claude JIMENEZà Mme Nicole GUERIN (de la délibérationn°2016-72à 88) Mme Catherine MUHLACH à M. Bruno MONIER
Mme Anne-Marie FORGEOUXà M. Roger GUGLIELMETTI
M. Pierre LEROY à M. Jean-Pierre SEVREZ
M. Olivier FONS à M. Guy HERMITTE
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L2121-21 et L.5711-1 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 8 juillet 2015 portant transformation l'association du Pays du Grand Briançonnais en PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras à compter du 1er janvier 2016, et notamment son article 2 ;
Vu la délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2015 portant désignation des représentants de l'établissement au sein du PETR ;
Vu les avis du bureau du 29 août et le 12 septembre 2016 ;
Vu l'avis de la commission « administration générale et finances » du 12 septembre 2016 ;
Délibération n° 2016-86 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél: 04 92 21 35 97 — Fax: 04 92 20 38 90 — mail: accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale 2016/
8 Finances AR PREFECTURE
Considérant que la tenue d'élections municipales à Saint Chaffrey et le renouvellement de l'assemblée délibérante de la commune le 10 juillet 2016 a conduit à la recomposition du conseil communautaire ;
Considérant qu'il y a lieu en conséquence de procéder au remplacement des membres ayant perdu leurs mandats de conseillers communautaires ;
Considérant que le conseil communautaire a décidé, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux présentes nominations ;
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
“ Désigne M. Sébastien FINE en qualité de représentant titulaire; M. Thierry BOUCHIÉ et Mme Typhaine BERTHET BOUTARIC en qualité de représentants suppléants de l'établissement au sein du PETR ;
» Précise qu'en conséquence, la commission est désormais composée comme indiqué dans le tableau ci-dessous ;
P.ETR.
Titulaires Suppléants
DUFOUR Maurice DEARDEN Francine
FARDELEA Alain, Pdt BOUCHIE Thierry
LEROY Pierre BERTHET-BOUTARIC Typhaine
FINE Sébastien PEYTHIEU Eric
VALDENAIRE Catherine SEVREZ Jean-Pierre
= Charge le Président de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Date affichage : 0 4 OCT. 2016
Délibération n° 2016-86
Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr