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Ordre du Jour - odj cm 2024 05 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2024 05 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 2ème trimestre 2024, le vendredi 03 mai à 17 h, salle du
conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri —- 83150 Bandol.
2024 Fait à Bandol, le & 6 |
1 Installation d’un conseiller municipal ;
2 Suppression d’un poste d'adjoint suite à une vacance du poste de 8°"° adjoint
3 Détermination du nombre des adjoints
4 Détermination des indemnités de fonction des élus
5 Commission municipale des finances - Nomination d'un nouveau membre suite
à une démission
6 Commission municipale du développement durable - Nomination d’un nouveau
membre suite à une démission
7 Election des membres du conseil municipal à la commission d'appel d'offres -
Désignation d'un nouveau membre suite à une démission
8 Election des membres du conseil municipal à la commission de délégation de
service public - Désignation d'un nouveau membre suite à une démission
9 Désignation des membres du conseil municipal au conseil d'exploitation de la
Régie des parkings municipaux - Nomination de deux nouveaux membres suite
à une démission
10 Désignation des membres du conseil municipal au Syndicat des Communes du
Littoral Varois - Remplacement d'un membre suite à une démission
11 Désignation des membres du conseil municipal à l'association des communes
forestières du Var - Agence de politiques énergétiques du Var (COFOR ALEC
83) - Remplacement d'un membre suite à démission
12 Désignation des membres du conseil municipal au Comité Communal des Feux de Forêts (C.C.F.F) - Remplacement d’un membre suite à démission
13 Personnel communal - Compte épargne temps - Modification
14 Délégation de service public - Vote sur le principe de délégation de service
public de la base nautique municipale
15 Délégation de service public - Délégation du service public - Lot n°1 de la plage
du Casino - Autorisation du Maire à signer le sous-traité
16 Budget principal - Fonction 325 - Tournoi padel tennis « Padel Fip Rise » -
Subventions aux associations - Exercice 2024
17 Cimetière Vallongue - Fixation des tarifs d'acquisition de caveaux et de
concessions en reprise
18 Convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Bandol - Parcelle AH
602 19 Adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'énergie des
communes du Var (Territoire Energie 83 - Symielec) pour la réalisation de
travaux de mise en conformité d’armoires électriques et de modernisation de l'éclairage public
20 Adhésion de compétences à TE83-Symielec des communes des ARCS SUR ARGENS et PLAN D’AUPS