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Conseil Municipal - CM 15 05 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
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Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU GARD
sais
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Séance
du
06
mai
2015
- Convocation
du
29
avril
2015
L’an
deux
mille
quinze
le
six
mai
à
dix
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
:
Présents
: MM.
ALBEROLA
Laurent
-
CAZALIS
Didier
—
GAUBIAC
Laurent
—-
SCHMITTER
Cédric
et
MMES
BARRAL
Sandrine
-
CHASSAING
Géraldine
—
CURTON
Patricia
-
GUENIOU
Patricia
VIDAL
Ingrid Absents:
Mme
LOUETTE
Dominique
et
M.
Jérémy
GOUMENT
Secrétaire
de
séance
: M.
Didier
CAZALIS...
user
ee eennreeeenuunuceeeue
Début
de
séance
:19h00
Le
maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
14
avril
2015.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le
procès
verbal
de
la
séance
du
14
avril
2015.
Taux
d’imposition
2015...
serrer
neneeneneneesesneneneseeneneneneneenenenenenenennee
ses
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
taux
d’imposition
votés
en
2014
:
e
Taxe
d’habitation:
-----...
7.14%
e
Taxe
Foncier
Bâti
:----.
12.85
%
e
Taxe
Foncier
Non
Bâti:
---.
41.27%
Monsieur
le
maire
propose
de
garder
les
mêmes
taux
que
ceux
de
l’année
passée.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
reconduit
à
l’unanimité,
les
Taux
d’Imposition
des
Contributions
Directes,
pour
l’exercice
2015
de
la
façon
suivante
:
e
Taxe
d’habitation
:----...
714%
e
Taxe
Foncier
Bâti
:----
12.85
%
e
Taxe
Foncier
Non
Bâti
:-----.
41.27%
Attribution
de
compensation
de
la
Communauté
de
Communes
du
Piémont
CÉVEnOl
se
Mme
Ingrid
VIDAL
quitte
la
salle
à
19h05.
Monsieur
le
Maire
rappelle
donne
lecture
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
et
de
transfert
de
Charges
de
la
Communauté
de
Communes
en
date
du
16
février
2015
et
du
25
mars
2015.
Le
montant
de
l’attribution
de
compensation
négative
pour
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
est
de
129
€.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
que
le
montant
de
l’attribution
de
compensation
au
bénéfice
de
la
Communauté
de
Communes
du
Piémont
Cévenol
est
de
129
€.
Mme
Ingrid
VIDAL
réintègre
la
salle
à
19h15.
Sécurisation
rue
de
l’ancienne
poste
snsnedennnt
orné
606825
SES
nn
GSEULE
ns
Le
Maire
propose
la
sécurisation
de
la
rue
de
l’ancienne
poste
par
la
mise
en
place
des
panneaux
de
signalisation
ainsi
que
la
mise
en
place
de
poteaux.
Des
devis
ont
été
demandés,
la
société
EMRODIS
à répondu
pour
un
montant
de
305,00€
HT
et
DIRECT
COLLECTIVITÉ
pour
un
montant
de
343,20€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
approuvent
à
l’unanimité
les
travaux
pour
la
sécurisation
de
la
rue
de
l’ancienne
poste
ainsi
que
le
devis
de
la
société
EMRODIS
pour
un
montant
de
305,00€
HT.
Page
1 sur 2 DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Appel
à projet
2016
SMEG
(Syndicat
Mixte
d’Electricité
Du
Gard)
seen
sas
Le
conseil
propose
de
se
renseigner
auprès
du
syndicat
pour
savoir
si
le
« bouclage
»
des
réseaux
est
éligible. Adhésion
nouveaux
membres
au
SMD
Gard
(Syndicat
Mixte
Départemental
d'Aménagement
des
Cours
d’eau
et
Milieux
aquatiques
du
Gard)
seems
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
du
SMD
Gard
proposant
l’adhésion
de
trois
communes
et
une
communauté
de
communes
(Pont
Saint
Esprit,
Beauvoisin,
Pouzilhac
et
la
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Cévennes).
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
l’adhésion
des
communes
de
Pont
Saint
Esprit,
Beauvoisin,
Pouzilhac
et
la
Communauté
de
Communes
des
Hautes
Cévennes
au
Syndicat
Mixte
Départemental
d’
Aménagement
des
Cours
d’eau
et
Milieux
aquatiques
du
Gard.
Utilisation
et
tarification
du
fOYer
sn
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
règlement
intérieur
du
foyer
et
son
utilisation.
Le
conseil
municipal
fait
les propositions
suivantes
tarifs
pour
24
heures
:
e
Association
et
manifestations
locales:
mise
à
disposition
gratuitement
(caution
non
encaissée,
à renouveler
chaque
année)
e
Associations
extérieures:
110€
la
journée
et
les
cautions
de
400€
(pour
le
matériel)
et
60€
(pour
le ménage)
°
Particuliers
habitant
la commune
: 75€
la journée
et les
cautions
de
400€
et 60€
°
Particuliers
n’habitant
pas
la commune
: 200€
la journée
et les
cautions
de
400€
et 60€
e
Journée
supplémentaire
: 75%
du
tarif
initial
par journée
supplémentaire
(24
heures)
Il est rappelé
que
les
clés
sont
restituées
le lendemain
de
la soirée
avant
midi,
ménage
effectué.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
les propositions
faites
ci-dessus.
Questions
diverses :.
e
Subventions
aux
associations
: Géraldine
CHASSAING
quitte
la salleà 20h10.
Après
avoir
discuté,
la
décision
est
reportée.
Projet
d’élaboration
d’un
dossier
de
demande
de
subvention. Géraldine
CHASSAING
entre
dans
la salle
à 21h.
e
Vol
de
bois
sur
les
parcelles
de
Coutach
e
Parcelle
château
d’eau
e
Sécurisation
de
l’école
: déplacement
sur place
du
Conseil
départemental
Séance
levée
à 21h30
Les
conseillers
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
Page
2
sur
2