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Conseil Municipal - CM 17 05 15
Conseil Municipal - CM 14 05 26
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 05 26)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU
GARD
MAIRIE
BROUZET LES QUISSAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
mai
2014
- Convocation
du
21
mai
2014
L’an
deux
mille
quatorze
le vingt
six
mai
à dix
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
:.............................
5e
Présents
: MM.
ALBEROLA
Laurent
-
CAZALIS
Didier
-
GOUMENT
Jérémy
—
SCHMITTER
Cédric
—
MME
BARRAL
Sandrine
- CHASSAING
Géraldine
- GUENIOU
Patricia
— CURTON
Patricia
-LOUETTE
Dominique
—- VIDAL
Ingrid...
Absents
: M.
GAUBIAC
Laurent
donne
pouvoir
à
Secrétaire
de
séance
:
Mme
BARRAL
Sandrine
Le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
17
avril
2014.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le procès
verbal
de
la séance
du
17
avril
2014.
Appel
à projet
SMDE30............. ss
css
Essesss D BE
EE
ES
SLR Re
TR as
sans ans
Monsieur
le Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
la fiche
d’appel
à projets
que
le
syndicat
mixte
d’électrification
du
Gard
a
fait
parvenir.
Suite
à
l’appel
à
projets,
il
est
décidé
de
notifier
notre
volonté
de
réaliser
l’enfouissement
des
réseaux
électrique
à
Aiguebelle
(intégralité)
et
la
RD
208
à
Brouzet
les
Quissac
Quartier
Mirabel.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
la fiche
d’appel
à projets
pour
le
programme
2015.
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
la
signature
de
l’avenant
à
la
Convention
de
fortage
de
la
Carrière
dec
Pied
BOûQMeessrnnnnnnnennnmnnennnnennnnnnnnannnnnnannnnnninNNansaus
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
membre
du
conseil
de
la
convention
de
fortage
commune
de
Brouzet
les
Quissac/Commune
de
Liouc/ONF
—
Société
TERRISSE
conclue
le
30
mai
2005
ainsi
que
la proposition
d’avenant
n°1
à
la
convention
de
fortage
de
la
Carrière
de
« Pied
Bouquet
».
Par
cet
avenant
la
Société
Terrisse
demande
une
prorogation
de
la
durée
de
la
convention
à
savoir
Jusqu'au
26
mais
2097 mens
enner
nn
nn ne
nn
ne
rene
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
l’avenant
n°1
à la convention
de
la carrière
de
« Pied
Bouquet
» et
autorise
le Maire
à signer
l’avenant
n°1
de
la convention...
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
défendre
la
commune
contre
Messieurs
CROS,
SERIN,
et
DUVALET
.usresrasmenoeonenesenenne snnnnennenennneneneneeneeneneneneneneenesenenenennes
Monsieur
le Maire
explique
aux
membres
du conseil
le dossier
référencé
ci-dessus...
Après
avoir
délibéré,
les membres
du conseil
municipal
décident
à 9 voix pour
et 2 abstentions
(Mme
CHASSAING
et
M.
GAUBIAC),
de
donner
l’autorisation
à
Monsieur
Le
Maire
de
défendre
en
justice
les
intérêts
de
la
Commune
contre
Messieurs
CROS,
SERIN,
DUVALET..
Questions
AIVERSOS
scies
tunes
nn
n een
nn ne
nn one
arr
tend es
e
ERDF
doit
refaire
le
chiffrage
pour
la demande
de
M.
Bernard
LEENHARDT
e
Le
Conseil
municipal
maintient
son
refus
quant
à la
semaine
des
quatre
jours
et
demi
relatif à
la réforme
des
rythmes
scolaires.
e
Point
sur le photovoltaïque
Page
1 sur
2 DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Le
Journal
«Le
Petit
Brouzet
».
Les
membres
du
conseil
demandent
la
création
d’une
commission
communication.
Il
est
demandé
à
ce
qu’un
conseil
municipal
des
enfants
soit
créé.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l’unanimité
la
création
du
conseil
municipal
des
enfants.
Site
internet
de
la
commune,
il
faudrait
se
renseigner
pour
l'intranet.
Suite
à de
nombreuses
difficultés
la
serrure
du
garage
va
être
changée.
Point
sur
la
procédure
PELLETIER-HERBRETEAU
Séance
levée
à 21h30
Les
conseillers
Le
Maire,
Laurent
ne
Page
2
sur 2