Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègn
unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègne - Conseil du 23 septembre 2010 Délibérations du bureau odjb23.09.10
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h37
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègne - Conseil du 23 septembre 2010 Délibérations du bureau odjb23.09.10)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Aménagement du territoire,
BUREAU COMMUNAUTAIRE BUREAU COMMUNAUTAIRE BUREAU COMMUNAUTAIRE BUREAU COMMUNAUTAIRE
du du du du 23 23 23 23 septembre septembre septembre septembre 2010 2010 2010 2010 – – – – 20:00 20:00 20:00 20:00
Ordre du jour
Approbation de la séance précédente
Ordre du Jour (rapports joints)
AMENAGEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE - ENVIRONNEMENT
01 – BOULEVARD DES ETATS UNIS A COMPIEGNE : LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES EN PROCEDURE ADAPTEE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT
02 – CONSTRUCTION D'UN PONT URBAIN A COMPIEGNE - SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER
03 – LA CROIX SAINT OUEN - LES JARDINS - ACQUISITION ET ECHANGE TERRAIN BOUCHEZ
04 – LE MEUX - ARMANCOURT - ETUDE PAYSAGERE SUR LA REALISATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE VUE DEPUIS LA COMMUNE D'ARMANCOURT
05 – LE MEUX - LE CLOS FERON - CESSIONS A MME MUNY ET M. CREPIN
06 – VENETTE - RETROCESSION DE L'ASSISE FONCIERE DU STADE DE FOOTBALL
07 – VENETTE - CESSION DE BAIL RURAL A MONSIEUR FREDERIC BISSEUX
HABITAT
08 – BUREAU LOGEMENT - CONVENTION AVEC LE CAL PACT POUR UNE MISSION ENTRE LE 01/04/2010 ET LE 31/07/2010
QUESTIONS DIVERSES