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Compte-Rendu - 2020 05 25 cr conseil municipal du 25 mai 2020 installation du conseil municipal Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Chalonnes-sur-Loire. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 05 25 cr conseil municipal du 25 mai 2020 installation du conseil municipal)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Page 1 sur 6

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-cinq du mois de mai à vingt heures trente minutes, en application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai 2020 et des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune, à la Halle des Mariniers, en raison du contexte de l’épidémie COVID-19.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants : Mme Jacqueline POIRIER, M. Vincent LAVENET, M. Jean-Claude SANCEREAU, Mme Marie-Madeleine MONNIER, M. Daniel GRIMAULT, M. Philippe GITEAU, M. Pascal PAGÈS, Mme Annie GOURDON, Mme Annie BONDU-ROBIN, Mme Martine RICHOUX, Mme Martine FARDEAU, M. Marc SCHMITTER, M. Philippe MÉNARD, M. William POISSONNEAU, Mme Anne MOREAU, M. Alain MAINGOT, Mme Betty LIMOUSIN, Mme Anne UZUREAU, M. Richard VIAU, Mme Magalie GARREAU, M. Mikaël LE VOURCH, Mme Stella DUPONT, M. Arnaud GARREAU, M. Wilfried BIDET, Mme Jessica GUEGNIARD, Mme Florence DHOMMÉ, Mme Anne HUMBERT, M Aurélien GUILLET, Mme Tiphaine LEFRANCOIS.

INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Philippe MÉNARD, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Mme Thiphaine LEFRANÇOIS a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

ÉLECTION DU MAIRE

Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Mme Jacqueline POIRIER, a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 29 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 était remplie.

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. Aurélien GUILLET pour la liste majoritaire et Mme Anne UZUREAU pour la liste minoritaire.

Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leurPage 2 sur 6

annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès- verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 29

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 7

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 22

f. Majorité absolue : 12

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

MONNIER Marie-Madeleine 22 VINGT-DEUX

Proclamation de l’élection du maire

Mme Marie-Madeleine MONNIER a été proclamée maire et a été immédiatement installée.

ÉLECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de Mme Marie-Madeleine MONNIER élue maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Nombre d’adjoints

Mme le Maire a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit huit adjoints au maire au maximum. Elle a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de huit adjoints.

Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à huit le nombre des adjoints au maire de la commune.

UNANIMITÉ

Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Mme le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).Page 3 sur 6

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 1 minute pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, Mme le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée : Liste de M. William POISSONNEAU, ainsi composée :

1-POISSONNEAU WILLIAM

2-LIMOUSIN BETTY

3-PAGÈS PASCAL

4-MOREAU ANNE

5-BIDET WILFRIED

6-GARREAU MAGALIE

7-VIAU RICHARD

8-GOURDON ANNIE

Cette liste a été jointe au procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de la liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné précédemment et dans les mêmes conditions que lors de l’élection du Maire.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 29

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 6

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 23

f. Majorité absolue : 12

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

POISSONNEAU William 23 VINGT-TROIS

Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. POISSONNEAU. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation rédigée à l’issue des élections précédentes.

Observations

Aucune observation n’est faite quant au déroulement des élections précédentes.

Clôture du procès-verbal

Le procès-verbal de l’élection du Maire et des adjoints a été dressé et clos immédiatement en double exemplaire, le 25.05.2020 à 21h15. Il a été signé par le Maire (Mme MONNIER), le Conseiller municipal le plus âgé (Mme POIRIER), les deux assesseurs (M. GUILLET et Mme UZUREAU) et la secrétaire (Mme LEFRANÇOIS).

INTERVENTIONS DIVERSES SUITE AUX ELECTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

M. Philippe MÉNARD s’adresse à l’assemblée. Il remercie tout d’abord les électeurs qui ont voté pour la liste « Imaginons Chalonnes » ainsi que les élus sortants, qui ont travaillé ensemble, au début du mandat autour dePage 4 sur 6

Mme DUPONT puis autour de lui. Il remercie les élus sortants pour tout le travail et l’énergie qu’ils ont fournis au service des chalonnais. Il précise que pour certains élus, cela représente des dizaines d’années de mandat. Il remercie également l’équipe de la liste « Imaginons Chalonnes » qui s’est mobilisée autour de lui. Il rappelle que cette équipe dynamique a su créer un groupe et projeter des idées avec de belles valeurs à partager. Il précise que leur projet semblait adapté pour la Ville de Chalonnes-sur-Loire mais que la démocratie en a décidé autrement. M. MÉNARD remercie également les services de la Ville pour tout le travail effectué. Il souligne également la qualité des agents et de leur travail comme le démontre le document posé sur la table (Livret d’accueil des élus et trombinoscope des services). Il précise en effet que les services préparent depuis des mois l’arrivée des nouveaux élus. Il remercie également la qualité des services rendus par les agents dans les deux mois de crise sanitaire depuis mars 2020. Il remercie tous les agents. M. MÉNARD indique que ce mandat a été pour lui une expérience exceptionnelle marquée par un enrichissement personnel mais aussi des sacrifices professionnels, et une vie privée mise, parfois, en sommeil. Il précise que cette expérience d’être au service de la Ville, au service d’un projet et le partage des valeurs a été un réel bonheur. Il rappelle que le mandat achevé a été, aux dires des élus, l’un des plus compliqués et des plus difficiles avec la baisse des dotations, les réformes notamment la loi Notre qui s’est imposée à eux et qui a été difficile à mettre en place. Il salue tout le travail réalisé pour ce mandat. Il précise qu’il a encore beaucoup d’énergie à donner pour Chalonnes-sur-Loire. Il indique que les élus vont s’inscrire dans une logique de minorité ; une minorité de proposition, de dialogue, de construction et de vigilance. Il rappelle que les élus minoritaires seront attentifs à ce que tous les chalonnais soient entendus, quels que soient leur âge, leurs origines, leurs situations sociales et leur mode de vie. Il précise que les élus de la minorité défendront des projets prioritaires en fonction de leurs valeurs : la jeunesse, l’école (à titre d’exemple l’inauguration prochaine de la très belle école Joubert), l’enfance, la politique sociale, la solidarité, la santé, la qualité de la restauration scolaire, l’environnement, la lutte contre les changements climatiques, l’intercommunalité qui a une grande place, et le mode participatif. M. MÉNARD précise que les élus de la minorité seront attentifs à ce que ce mode participatif soit bien présent dans les actions futures de la Ville et qu’ils seront vigilants sur la sincérité des débats. Il indique que, pendant la campagne, des contre- vérités, voire des mensonges, ont été entendus. Il rappelle que les élus de la minorité seront toujours très attentifs pour éviter les attaques personnelles. Il précise que élus doivent aux chalonnais la transparence comme cela est écrit dans la charte de l’élu. Il rappelle à Mme le Maire que pendant les deux mois qui viennent de se passer, elle a pu constater l’état d’esprit des élus de la minorité et vérifier la transparence dans laquelle ils ont agi. Il précise que Mme le Maire a été informée et associée à toutes les décisions. Il indique que cet état d’esprit les animera dans le futur. Il indique également que les élus de la minorité seront très attentifs pour que la situation de Chalonnes-sur-Loire, au sein des services, sa situation financière et tout le rayonnement de la Ville perdure au fil du temps. Il rappelle que la tâche des élus est immense et que pour certains d’entre eux, ce sera 35 heures par semaine, sans compter les week-ends et les services de garde, y compris les jours fériés. Il souhaite bon courage aux nouveaux élus et la santé car il faut beaucoup d’énergie. Il précise que le monde a changé depuis 18 ans et depuis 12 ans et qu’il va encore changer. Enfin, il précise que les élus de la minorité seront là, présents, dans l’intérêt de Chalonnes-sur-Loire et des Chalonnais.

Mme Stella DUPONT souhaite, au nom de son équipe, remercier M. MÉNARD qui quitte son mandat de Maire. Elle rappelle qu’il faut des compétences variées, une capacité de travail exceptionnelle, et souvent de très courtes nuits. Elle précise qu’il est nécessaire d’avoir une capacité d’animation d’un groupe, d’une équipe, mais aussi de pilotage d’une équipe de professionnels représentés par les agents de la Ville. Elle rappelle que la Ville de Chalonnes-sur-Loire a la chance d’avoir une très belle équipe de professionnels, dans tous les services, très bien organisée et que pour l’ensemble du conseil municipal et des chalonnais c’est une excellente chose. Elle précise que M. MÉNARD a été pleinement investi durant son mandat de conseiller municipal et de Maire jusqu’au bout de son mandat. Elle tient à saluer sa grande exigence, envers tous les élus et envers lui-même avant tout, et son désir d’œuvrer dans l’intérêt général. Elle rappelle cette exigence de l’intérêt général à respecter, de l’intérêt à l’autre et aux autres qu’il faut respecter lorsqu’on est Maire. Elle précise, qu’en tant que professionnel de santé, l’attachement à l’Homme et à l’humanité, et au-delà de l’humanité, à son environnement, est quelque chose qui est cher à M. MÉNARD. Elle rappelle la volonté de M. MÉNARD d’être au plus près de tous, d’être présent de jour comme de nuit, toutes les semaines et tous les week-ends. Aussi, au nom de l’équipe de la minorité, elle tenait à le remercier pour ce beau mandat de maire qu’il a accompli avec générosité et une grande exigence. Elle félicite également Mme le Maire ainsi que l’ensemble des conseillers municipaux élus.Page 5 sur 6

2020-42 - LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

Mme le Maire donne Lecture de l’article L1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, en tant que Charte de l’élu local. Cette charte a été déposée à la place de chaque élu et envoyée avec la convocation au Conseil municipal.

Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.

Charte de l'élu local

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. 2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions. 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Ainsi, il est proposé au Conseil municipal :

 DE PRENDRE ACTE de la présente Charte de l’élu local.

PRESENTATION DU LIVRET D’ACCUEIL DES ELUS ET DU TROMBINOSCOPE DES SERVICES

Mme le Maire précise que le livret d’accueil, remis à tous les élus, de la majorité et de la minorité, à vocation à présenter de manière générale et non exhaustive la vie municipale de Chalonnes-sur-Loire ainsi que ses services. Elle indique qu’en cas de question, les services et en particulier, l’agent assurance le secrétariat du Maire, se tient à la disposition de tous les élus.

INTERVENTION DE MME LE MAIRE SUITE A SON ELECTION

Avant de clôturer le premier Conseil municipal de la nouvelle mandature, Mme le Maire précise que c’est avec émotion qu’elle reçoit le mandat de Maire. Elle rappelle que ce mandat est le mandat de la proximité et que cela impose aussi de l’humilité. Elle indique qu’elle est fière de son équipe et elle la remercie chaleureusement. Elle rappelle que l’équipe autour de la table est nouvelle et qu’elle a beaucoup à apprendre. Elle rappelle que le 15 mars 2020, les chalonnais ont décidé de leur confier la gestion de la commune et que les élus se souviendront de cette élection dans une situation peu commune avec une prise de fonction au bout de dix semaines en raison de la crise sanitaire. Mme le Maire tient à remercier M. Philippe MÉNARD pour la gestion de cette crise sanitaire, avec efficacité et sans compter son temps. Elle le remercie pour tous les dossiers traités ensemble et toutes les informations données dans de nombreux dossiers dans lesquelles elle a été associée. Mme le Maire rappelle les valeurs du projet de Ville, défendu durant la campagne électorale, basées sur le partage, la proximité, l’environnement, l’attractivité et la citoyenneté. Elle précise que les élus s’engagent à être disponibles et à l’écoute des chalonnais. A cet égard, elle précise que les huit adjoints seront toujoursPage 6 sur 6

disponibles. Elle indique que des conseillers recevront également des délégations. Elle rappelle que les élus s’engagent à consulter les citoyens et les quartiers. Elle rappelle que la création d’emplois est leur priorité et que, même si les élus ne peuvent pas créer des emplois, ils mettront en œuvre tout ce qu’ils pourront à cette fin. Elle indique que le vélo est, en effet, idéal, mais que le fait de vouloir exclure les voitures du centre-ville est mortifère pour les commerces. Elle indique que les élus rencontreront les associations de la commune, qu’ils les soutiendront et qu’ils les consulteront. Elle adresse un message particulier pour les employés municipaux et rappelle qu’elle pourra compter sur leurs compétences, dans le respect des prérogatives de chacun. Elle précise aux élus de la minorité, qu’avec son équipe, elle sera très attentive à leurs remarques et leurs critiques. Elle rappelle que les élus de la minorité ont aussi des choses à leur dire mais elle ne leur promet pas de suivre leur avis. Enfin, elle précise que pour avoir un conseil digne et reposé, les élus de la majorité seront dignes de la confiance des chalonnais. Elle précise enfin que la première phase de déconfinement, qui a été organisée, a demandé un travail ardu et important de la part des services municipaux. Elle tient à préciser que cette phase a été très bien gérée et remercie l’ensemble des services et les agents.

M. POISSONNEAU tient à remercier Mme le Maire et précise que le mandat de maire est sans doute l’un des plus beaux mandats et notamment le mandat des réalisations. Il précise que Mme le Maire incarne toutes les valeurs qu’elle a su leur transmettre. Il indique que cette émotion est collective et que c’est toute une équipe qui se retrouve autour de la table. Il rappelle qu’il y a eu des moments compliqués mais que l’équipe est solide et soudée. Il précise que la conviction de l’équipe est d’aller au bout des choses et de ne rien lâcher. Il rappelle que Mme le Maire les pousse et que les élus sont obligés de la suivre. Il répond aux propos de M. MÉNARD qui leur souhaitait bon courage. Il précise que les élus savent qu’ils vont devoir beaucoup travailler et indique qu’ils ont hâte de mettre en œuvre leurs compétences et leur énergie collective au service de la Commune. Il précise enfin que même si l’équipe est nouvelle, elle est composée de gens d’expérience. Au nom de l’ensemble de l’équipe, M. POISSONNEAU offre un bouquet de fleurs à Mme le Maire.

Mme GARREAU offre un second bouquet au nom de M. Michel BORDEREAU et précise que celui-ci lui offre avec tout son plaisir.

Mme MONNIER remercie l’assemblée.

Mme le Maire indique que le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 9 juin 2020 à 20h30 à la Halle des Mariniers.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h39.