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Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 10 11 ODJ pour affichage)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
VENDREDI 11 OCTOBRE 2024 À 14h30
Exclusivement en présentiel au
Ministère de l'Economie, des Finances et de
l'Industrie
Centre de conférences Pierre Mendès-France
139 rue de Bercy à Paris - 75012 PARIS
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2024
II. Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Délibérations
Election
1. Modification du tableau des Vice-président(e)s et élection à la 20ème vice-présidence de la Métropole du Grand Paris
Finances
2. Adoption de la décision modificative n°1 pour 2024
3. Ajustement des autorisations de programme
4. Débat d'orientations budgétaires au titre du budget annexe "Opérations d'aménagement"
Équipements structurants
5. Convention multi-partenariale de financement du projet de desserte du Port de Bonneuil-sur- Marne
6. Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier Pôle gare de Val-de-Fontenay à Fontenay-sous-Bois
7. Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier à la réalisation du pôle culturel du Raincy
Partenariats stratégiques
8. Renouvellement de la convention de coopération avec EDF pour la période 2024-2027
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
9. Soutien aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
10. Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Développement sportif
11. Convention de partenariat entre la Métropole du Grand Paris et la Fédération Française de Natation au titre du Championnat d'Europe 2026 2
Biodiversité et Nature en ville
12. Attribution de subventions et approbation de conventions de financement au titre du fonds Biodiversité et de projets en faveur de la biodiversité
Agriculture urbaine & Alimentation
13. Annonce des lauréats et avenant à la convention de partenariat avec le Groupement des agriculteurs bio d'Ile-de-France au titre de la 3ème édition de l'appel à projets "Restauration collective bio et locale"
14. Approbation du Plan Alimentaire Métropolitain
Axe Seine
15. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association AgriParis Seine pour l'année 2024 16. Démonstrateur territorial Seine nourricière - Adoption de l'accord de consortium
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
17. Protocole cadre compensatoire pour l'aménagement et le fonctionnement de zones de sur- inondation dans le département de l'Aube
18. Convention de financement de la phase 2 du projet de renaturation des berges de l'Yerres à Villeneuve-Saint-Georges
19. Subvention d'investissement à la ville de Paris pour la création de trois sites de baignade en héritage
Transition écologique et énergétique
20. Attribution de subventions au titre du fonds Energies
Centres-Villes Vivants
21. Approbation de la charte d'engagement "Centres-Villes Vivants" - 3ème édition et du règlement du fonds d'Intervention Métropolitain de Soutien au Commerce, à l'Artisanat et aux Services (FIMACS)
Mobilités durables et Plan Vélo
22. Aménagements cyclables - Attribution de subventions et approbation de conventions au titre du Plan Vélo métropolitain, de la convention de partenariat avec le département du Val-de-Marne et de la convention cadre de coopération stratégique et financière avec Paris la Défense
Documents stratégiques
23. Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté par le conseil régional d'Ile-de- France
Développement économique et attractivité
24. Mesure de soutien en fonds propres auprès de la société d'exploitation de la Tour Eiffel 3
Logistique métropolitaine
25. Lancement d'une expérimentation mutualisée à l'échelle de plusieurs communes d'un outil numérique de suivi des usages des aires de livraison logistique
Administration générale et Ressources humaines
26. Rapport social unique 2023
Désignations
27. Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein de divers organismes extérieurs
Finances
28. Convention avec la ville de Paris fixant les modalités relatives au versement de la dotation d'équilibre exceptionnelle pour 2024
Partenariats stratégiques
29. Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Ekopolis 30. Convention d'objectifs et de financement avec l'Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN) au titre de la réalisation d'une campagne de levés Lidar haute densité et de la mise à disposition de modèles numériques de terrain et de surface
Biodiversité et Nature en ville
31. Renouvellement du partenariat avec l'alliance Sorbonne Université - Institut de la Transition Environnementale (SU-ITE) pour la réalisation d'un cycle de formation sur la biodiversité en 2025 32. Convention de partenariat avec la SAFER de l'Ile-de-France au titre du Congrès National des SAFER pour l'année 2024
33. Avenant à la convention de partenariat conclue avec l'Etat et l'Office national des forêts (ONF) pour l'année 2021
Agriculture urbaine & Alimentation
34. Convention de partenariat avec AgroParisTech Innovation et AgroParisTech pour la période 2024-2025
Transition écologique et énergétique
35. Attribution d'une subvention aux villes d'Antony, Bourg-la-Reine et Sceaux au titre du forum de la rénovation énergétique 2024
36. Accord préalable à la prise de participation de la société d'économie mixte "Axe Seine Energies renouvelables" au capital d'Aser Autoconsommation photovoltaïque
37. Convention de partenariat et de financement avec l'Association Française des Professionnels de la Géothermie (AFPG) pour la période 2025-2027
38. Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d'objectif et de financement avec Airparif
39. Soutien aux communes souhaitant participer au concours d'économie d'énergie "Cube Ville" 4
Habitat
40. Contrats de mixité sociale entre l'Etat et les communes de Ville d'Avray et Périgny-sur-Yerres 41. Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention de financement relative à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété "La Noue" d'Est Ensemble à Bagnolet
42. Approbation du rapport des administrateurs au sein des organes de gouvernances de la société SOREQA pour l'année 2023
43. Opération de résorption de l'habitat insalubre Lénine-Poincaré à Nanterre : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2023
Centres-Villes Vivants
44. Attribution de subventions dans le cadre du programme "Centres-villes vivants" Edition 2 - FIMACS
45. Attribution de subventions au titre du fonds "Innover dans la ville "
Développement économique et attractivité
46. Rapport annuel des mandataires de la Sogaris pour l'exercice 2023
47. Mise à jour du règlement du fonds "Innover dans la Ville" dans le cadre des programmes "Innover dans la Ville", "Tiers-Lieux" métropolitains et "Economie circulaire et solidaire" 48. Avenants n°4 aux conventions de partenariat avec l'association Paris et Compagnie
Economie circulaire, sociale et solidaire
49. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Comité Eco
Innovation et numérique
50. Attribution de subventions au titre du programme Numérique pour Tous - Composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"
51. Convention avec la ville de Thiais pour le financement de l'évènement Tech&Play
Administration générale et Ressources humaines
52. Rapport annuel d'activité 2023
53. Index de l'égalité professionnelle de la Métropole du Grand Paris pour l'année 2023 54. Modification du tableau des emplois et création d'emploi non permanent à pourvoir dans le cadre de contrats de projet
55. Recrutement d'étudiant sous contrat d'apprentissage
56. Approbation de la convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du Conseil Médical Interdépartemental placé auprès du CIG de la Petite Couronne et aux modalités de remboursement de ces frais
57. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition partielle d'un agent conclue avec la commune de Rueil-Malmaison
58. Modification des délibérations adoptant les modalités d'organisation du temps de travail des agents de la Métropole et instauration de l'indemnité horaire pour travail de nuit 59. Évolution du régime indemnitaire : Relèvement temporaire, dans le cadre de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024, des montants maximaux réglementaires de primes 5
Désignations
60. Actualisation des commissions thématiques
Fait à Paris, le 4 octobre 2024
SIGNÉ
Le Président de la Métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison