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Procès Verbal - PV Trx CM 19 03 13
Document publié le Mardi 19 mars 2013 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Trx CM 19 03 13)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 19 Mars 2013
L’an deux mil treize et le mardi dix-neuf mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, Jean-Paul AYRAL conformément à l’article L 2121-10 du CGCT, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-après :
1 — Suivi des travaux
2 - Convention SIEG : Eclairage Public Lotissement Les Allées de Grand Champ 3 - Questions diverses
Etaient présents : Mesdames AUZILLON Danielle, MAILLOT Marie-Paule et BOUYGE Maryse. Messieurs
AYRAL Jean-Paul, DESEMARD Georges, FOURNIER José, LAUDOUZE Jean-Louis, MICLET Daniel et TRIOUX
Roger.
Absents représentés : Mr LARGERON Gilles donne pouvoir à Mr FOURNIER. Mr JOLY Jean-Paul donne pouvoir
à Mr AYRAL.
Absent excusé : Mr PAPPALARDO Pierre
Absent non excusé : Mr ROUSSY Raphaël.
Conseillers en exercice : 13
Conseillers qui ont pris part à la délibération : 11
Après la nomination de Mr TRIOUX Roger en qualité de secrétaire de séance, l’ordre du jour a été abordé :
1 — Suivi des travaux :
Travaux Vestiaires Football : Réunion de chantier Mercredi matin 20 mars 2013 avec les élus, employés et les artisans
(électricien et plombier).
2 - Travaux Eclairage Public — Lotissement Les Allées de Grand Champ :
Monsieur le Maire expose que les travaux du futur lotissement les Allées de Grand Champ sis route de Châteaugay ont démarré. Le SIEG 63 a fait parvenir les conventions pour le financement de l'éclairage public :
Ÿ Génie civil - Fourreaux et Cablette :
Délibération n° 2018-005
Monsieur le Maire donne lecture des termes de la convention de financement des travaux d'éclairage public
d’intérêt communal pour le lotissement « Les Allées de Grand Champ », adressée par le SIEG. L'estimation des dépenses correspond aux conditions économiques, à la date d'établissement du projet, qui
s'élève à 2 700 € HT - Programme SIEG Eclairage Public 2013.
Conformément aux décisions prises par son comité, le SIEG peut prendre en charge la réalisation de ces
travaux en les finançant dans la proportion de 50 % du montant HT et en demandant à la commune un fonds de
concours égal à 50 % de ce montant soif 1 350 €. Ce fonds de concours sera revu en fin de travaux pour être réajusté
suivant le montant des dépenses résultant du décompte définitif.
Après cet exposé, le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres présents ou représentés, approuve
ces travaux d'éclairage public pour le lotissement « Les Allées de Grand Champ », avec un fonds de concours
communal de 1 350 € et autorise Monsieur le Maire à signer la convention de financement relatif à ces travaux.
Cette dépense sera imputée sur le budget communal 2013 - Article 2041581.
Ÿ Mise en œuvre des matériels :
Délibération n° 2013-006
Monsieur le Maire donne lecture des termes de la convention de financement des travaux d'éclairage public
d'intérêt communal pour le lotissement « Les Allées de Grand Champ », adressée par le SIEG.
L'’estimation des dépenses correspond aux conditions économiques, à la date d'établissement du projet, qui
s'élève à 16 0000 € AT.
Conformément aux décisions prises par son comité, le SIEG peut prendre en charge la réalisation de ces
travaux en les finançant dans la proportion de 56 % du montant HT et en demandant à la commune un fonds de
concours égal à 50 % de ce montant soit 8 001.12 € . Ce fonds de concours sera revu en fin de travaux pour être
réajusté suivant le montant des dépenses résultant du décompte définitif.
Après cet exposé, le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents on représentés, approuve
ces travaux d'éclairage public pour le lotissement « Les Allées de Grand Champ », avec un fonds de concours
communal de 8 001.12 € et autorise Monsieur le Maire à signer la convention de financement relatif à ces
travaux.
Cette dépense sera imputée sur le budget communal 2013, SI - Article 2041581.
Monsieur le Maire précise que le lotisseur remboursera ces sommes en fin chantier.
3 — Questions diverses :
Rapporteurs AYRAL et BOUYGE: Le conseil d'école a eu lieu jundi 18 mars 2013. La réforme des rythmes
scolaires était le principal sujet. Après concertation des enseignants et des représentants de parents d'élèves, la
commune proposera de reporter la réforme en 2014. Décision le 26 mars 2013 lors du prochain conseil municipal.
Lors de cette réunion, Madame la Directrice a annoncé une baisse prévisionnelle des effectifs en 2013-2014
pour les maternelles. Elle a présenté également son projet éducatif pour 2013 : la venue d’un groupe folklorique
canadien sur 3 journées (en marge du festival de GANNAT) du 4 au 7 juillet 2013. 25 personnes dont en majorité des
adolescents seront accueillies et logées chez l'habitant. Un repas voire deux seront pris à la cantine scolaire. Un
spectacle payant sera donné en soirée, aux abords de la salle polyvalente de MALAUZAT. Rapporteur FOURNIER : passage des éco-ambassadeurs dans certains quartiers du bourg de MALAUZAT suite au
changement des tournées du SBA.
Daniel MICLET informe que le repas de la société de chasse aura lieu le 7 avril 2013. Qui représentera la
commune cette année ?
Présentation Compte administratif Commune et Eau & Assainissement 2012
Présentation Budget Commune 2013 (partie Investissement)
En vue de la prochaine réunion du 26 mars 2013.
Fin de séance à 21 h 40
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