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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - 8 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Vendredi 27 octobre 2017 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Formation,
MAIRIE DE VENDAYS-MONTALIVET
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 24 du Code Municipal)
Le Conseil Municipal se réunira le :
VENDREDI 27 OCTOBRE 2017 À 18H00
%
@
> PROCÈS-VERBAL :
Approbation du procès-verbal de la séance du 29/09/2017.
> BUDGET :
Décision modificative N° 1 — Budget forêt
Décision modificative N° 4 — Budget commune
APCP Skate parc (DETR)
> CONVENTION :
De délégation de maître d’ouvrage pour la CAB : Route de Soulac
SEVIA collecte des huiles du garage
> URBANISME :
- Modification de la délibération N° 110-2017
- Division de parcelle BC 307 en vue d’en revendre une partie
- Promesse d’échange de terrain avec la SAFER
- Achat parcelles boisées SAFER
- Mise en place d’une obligation de dépôt de demande d’autorisation
d’urbanisme pour les clôtures
> TARIFS :
Location de salles municipales à des fins de formations professionnelles
Location de notre cuisine professionnelle à l’espace Jacques SIROUGNET à des fins de formations professionnelles.
> RESSOURCES HUMAINES :
- Création d’un poste de Responsable Administratif Financier (RAF) et mise à jour du tableau des effectifs de la commune
- RIFSEEP
> AUTORISATION D’OUVERTURES DOMINICALES DU MAGASIN ALDI
> DÉCHETS MENAGERS - RÈGLEMENT DE COLLECTE :
- _ Adoption du nouveau Règlement de collecte (ci-joint)
> QUESTIONS DIVERSES :
Affiché le 25 septembre 2017