Procès Verbal - EXECUTIF 1

Documents similaires

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Déliberation - EXECUTIF

Procès Verbal - EXECUTIF 3

Procès Verbal - EXECUTIF 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Six-Fours-les-Plages. Lien du pdf (Procès Verbal - EXECUTIF 1)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique, EXECUTIF / LISTE DES DELIBERATIONS

APPROUVEES

_________________________________

Conseil Municipal du mercredi 8 avril 2026

N° TITRE

16997 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 16 DÉCEMBRE 2025

16998 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 27 MARS 2026

16999 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 16 DÉCEMBRE 2025

17000 DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)170017000

17001 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ÉLECTION DES MEMBRES ÉLUS

17002 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2026 : RENOVATION DES TOITURES ET DES FAÇADES DU PALAIS DES SPORTS DE LA COUDOULIERE

17003 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "ASTRONOMIE MICRO FUSEES" ORGANISE DU 1ER AU 05/12/2025 PAR LE CENTRE D'ASTRONOMIE SAINT-MICHEL L'OBSERVATOIRE SITUE A SAINT-MICHEL L'OBSERVATOIRE (04870)- ECOLE ELEMENTAIRE REYNIER - CLASSE DE MME BOESCH - ANNEE SCOLAIRE 2025/2026

17004 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES 2026

17005 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ANNÉE 2026

17006 COMITE DE LA CAISSE DES ÉCOLES - DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17007 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA TRANSFORMATION DE LA MICRO-CRECHE "SUCRE D'ORGE" EN PETITE CRECHE

17008 AVIS DE LA COMMUNE SUR L'AUGMENTATION DE LA CAPACITE D'ACCUEIL DE LA MICRO-CRECHE "TETES DE CAILLOUX"

17009 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAF DU VAR ET LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES

17010 FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES - COMMISSIONS DES CONTRATS PUBLICS

17011 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET JURY DE CONCOURS

17012 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONCESSION

17013 MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 113 AVENUE JOSEPH RAYNAUD

17014 DÉSIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

17015 INDEMNITES DES ELUS17016 INDEMNITES DES ELUS - MAJORATION

17017 MODIFICATION REMUNERATION COLLABORATEUR DE CABINET

17018 TARIFS DE NOUVELLES CONCESSIONS FUNÉRAIRES (CASES DE COLUMBARIUM) IMPLANTÉES AU CIMETIÈRE REYNIER 2 (SITE CINÉRAIRE)

Les présentes délibérations peuvent faire l'objet :

 d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Toulon, 5 Rue Racine 83 000 Toulon ou par Télérecours Citoyen dans un délai maximal de 2 mois à compter de la publication de la présente

 d'un recours gracieux formulé auprès de Monsieur Le Maire – Hôtel de Ville Place du 8 Juin 1940, 83 140 Six Fours.

Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans les conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.