Procès Verbal - EXECUTIF 1

Documents similaires

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBS APPROUVEES 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1

Procès Verbal - EXECUTIF 1 1

Procès Verbal - EXECUTIF

Procès Verbal - EXECUTIF 1 Document publié le Mercredi 23 avril 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages. Lien du pdf (Procès Verbal - EXECUTIF 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité, EXECUTIF

Liste des délibérations approuvées

_________________________________

Conseil Municipal du mercredi 23 avril 2025

N° TITRE

16825 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 12 MARS 2025

16826 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 12 MARS 2025

16827 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES

16828 AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET LE SIX FOURS BRUSC FOOTBALL CLUB ET TENNIS CLUB MUNICIPAL DE CARREDON.

16829 FIXATION DES TARIFS DU DISPOSITIF DE VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE EN LIBRE-SERVICE

16830 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TELERAMA DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE LA VAGUE CLASSIQUE

16831 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FIGARO MEDIAS DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE LA VAGUE CLASSIQUE

16832 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CHOIX DE L'EXPLOITANT DU LOCAL N°1 SITUÉ DANS LE BATIMENT DU PORT MEDITERRANNEE ET FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE

16833 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : CHOIX DE L'EXPLOITANT DU LOCAL N°2 SITUÉ DANS LE BATIMENT DU PORT MEDITERRANEE ET FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE

16834 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UNE AUTORISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES EMPLACEMENT N°8 - FIXATION REDEVANCE

16835 CREATION D'UNE BOUTIQUE EPHEMERE AU 173 QUAI SAINT PIERRE

16836 VENTE D'UN BIEN COMMUNAL SIS 14 AVENUE DU 8 MAI 1945, COPROPRIETE LA CANTARELLE (ANCIENS LOCAUX DES POLICES NATIONALE ET MUNICIPALE), CADASTRE SECTION AL N° 549 et 1343.

16837 VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE BATIE CADASTREE SECTION CW N° 140 SISE 2 RUE AUGIAS A LA SCI MAXMAR REPRESENTEE PAR MONSIEUR AYME MAXIME.

16838 APPROBATION DU PRINCIPE DE DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU DOMAINE PUBLIC DU BIEN COMMUNAL, SIS 87 ROUTE DES SABLETTES (ANCIENS LOCAUX DES AFFAIRES SCOLAIRES),ET CADASTRE SECTION AE N° 701 D'UNE SUPERFICIE DE 728 M²

16839 MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 3 SIS 11 RUE VICTOR HUGO

16840 RÉSILIATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES TROIS MULTI ACCUEILS "FRIMOUSSE", "PETIT MATIN" ET "SUCRE D'ORGE"

16841 COMPENSATION FINANCIERE DES FRAIS SUPPLEMENTAIRES DE GARDE D'ENFANTS SUPPORTES PAR LES FAMILLES DE LA CRECHE SUCRE D'ORGE DURANT SA FERMETURE ORDONNEE A TITRE PROVISOIRE.