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Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 20260914 cm liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2026 -— 19H00
Liste des Délibérations Examinées
PRESIDENT DE LA SEANCE : Laurent ROUSSET
PRESENTS : Laurent ROUSSET, Sébastien ARNAUD, Pauline GRANGER, Bernard BOURGIE, Joëlle
GOMEZ, Pascal HAURY, Virginie BARLET, Philippe MOUNIER, Valérie POUYET, Claude VIAL, Pascale
GUILLET, Florence TEYSSIER, Elisabeth MOULIN, Thierry LEPROUST, Clotaire DOMGA KEMGNI,
Stéphanie CUSSONNET, Sylvain BONNET, Coralie CHAPUIS, Morgane MOUNIER, Tanguy NAIME, Yvon
VALEYRE, Sophie NAVARRO-OTT, Joël VEYRAC, Elénice SUZAT,
EXCUSES REPRESENTES : Michel BEAL (procuration donnée à Bernard BOURGIE), Alain BEAL
(procuration donnée à Joëlle GOMEZ), Céline VIALLON (procuration donnée à Elisabeth MOULIN),
Gérard COURBON (procuration donnée à Yvon VALEYRE), Tahar KERFA (procuration donnée à Elénice
SUZAT)
LE QUORUM fixé à 15 est atteint avec 24 conseillers municipaux présents à l'appel.
NOMBRE DE VOTANTS : 29
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Tanguy NAIME est désigné.
Le Conseil municipal a approuvé le procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026 ainsi que le rendu-
compte des décisions du Maire prises en délégation du Conseil Municipal.
Décision du Maire n° 2026_DM_014 du 25 juin 2026
Ayant pour objet la signature d'un bail de location de terrains nus à passer pour 2 parcelles de
terrains cadastrées AC 206 et AC 207 avec la propriétaire, pour un montant total de 2 375,00 € pour
la période du 1°janvier au 31 août 2026 inclus,
Décision du Maire n° 2026 _DM_015 du 07 juillet 2026
Ayant pour objet la signature d’un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition gratuite de
trois vélos à assistance électrique communaux auprès de la Gendarmerie Nationale, à compter du
07 juillet 2026 pour une durée et renouvelable par tacite reconduction,
Décision du Maire n° 2026 DM _016 du 08 juillet 2026
Ayant pour objet la signature d’un avenant n° 1 au lot 2 « Terrassement — Revêtement — Bordures »
à passer avec Roger Martin (Mandataire) dans le cadre du marché de travaux relatif à la RD46 pour
la création d’un tourne à gauche et d’un cheminement doux, pour un montant de plus-value de 7
420,19 € HT,
Décision du Maire n° 2026 _DM_017 du 17 juillet 2026
Ayant pour objet la reprise de 3 concessions au cimetière communal, concessions arrivées à
échéances et dont les propriétaires n’ont pas sollicité le renouvellement après un délai de 2 ans
accordés,
Page 1 sur 6Décision du Maire n° 2026 DM _018 du 29 juillet 2026
Ayant pour objet la signature d’une nouvelle convention de mise à disposition d’un véhicule
électrique solidaire avec le garage SOLIDARAUTO43, pour la Citroën AMI, véhicule sans permis,
Décision du Maire n° 2026 DM_019 du 31 juillet 2026
Ayant pour objet la signature d’une convention d'occupation du domaine public à passer avec le
commerce Boulangerie Pâtisserie Au Bon Pain, pour l'exploitation d’une terrasse devant le magasin,
à hauteur de 11,00 €/m° pour l’année 2026,
Décision du Maire n° 2026 DM_020 du 31 juillet 2026
Ayant pour objet la signature d’une convention d'occupation du domaine public à passer avec le
commerce de restauration TC'S FOOD, pour l'exploitation d'une terrasse devant le magasin, à
hauteur de 11,00 €/m° pour l’année 2026,
| — AFFAIRES GENERALES
1-1 Ouverture des magasins le dimanche pour l’année 2027 —2026 DEL_103
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 23 ; Contre : 0 ; Abstention : 6 - M. VALEYRE, M. VALEYRE pour
M. COURBON, Mme NAVARRO-OTT, M. VEYRAC, Mme SUZAT et Mme SUZAT pour M. KERFA)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
1-2 Renouvellement de la convention fleurissement 2026-2029 à passer avec la
Communauté de Communes Loire Semène — 2026 DEL _ 104
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
1-3 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain communal pour
l’organisation de rassemblements de voitures anciennes à passer avec Aurec Auto Passion —
2026 _DEL_105
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
Page 2 sur 611 — PERSONNEL COMMUNAL
2-1 Tableau des effectifs : Mise à jour —- 2026 _DEL_106
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
111 — AFFAIRES FINANCIERES
3-1 Tennis Club des Gorges de la Loire : Demande d'une subvention exceptionnelle de
fonctionnement pour l’année 2026 - Finales Nationales des challenges AFTS 2026 Elite —
2026_DEL_107
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
3-2 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation : Institution — 2026_DEL_108
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
3-3 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation : Fixation du taux — 2026_DEL_109
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
3-4 Fixation du loyer annuel au 02/07/2026 de la librairie les Pages du château -—
2026_DEL_110
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
3-5 Remise gracieuse exceptionnelle (réduction de loyers) - bail professionnel avec SELARL
Cabinet Médical Aurécois (M. RABEYRIN et M. PARVEAU) - médecins à la maison médicale
(parcelle AK 62) — annule et remplace — 2026_DEL_ 111
Vote à main levée
Avis favorable à la majorité (Pour : 23 ; Contre : 6 - M. VALEYRE, M. VALEYRE pour M. COURBON,
Page 3 sur 6Mme NAVARRO-OTT, M. VEYRAC, Mme SUZAT et Mme SUZAT pour M. KERFA ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
IV — AFFAIRES FONCIERES-URBANISME
4-1 Acquisition de la parcelle À 1415 —- 2026 DEL 112
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
4-2 Acquisition de la parcelle À 731-2026 DEL 113
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
V — INFORMATIONS
- L'Association de chasse remercie vivement la municipalité pour son soutien technique dans
l’organisation de leur bal trap de juillet qui a été une grande réussite : entre 1500 et 2000 visiteurs -
entre 700 et 750 soupes qui ont été servies.
- On a des personnes de la résidence qui nous remercient d'avoir mis à disposition le Petit Train
(Valérie et Philippe adjoints) et plus largement, je pense qu'on peut remercier toutes les personnes
qui le font vivre. Parce que sans bénévoles, il n’y aurait pas de Petit Train. On peut souligner son
succès et sa gratuité.
- Pass collégien sport et culture : Mme GRANGER rappelle que ce dispositif figurait dans le
programme de l’équipe et que du coup il a pu être lancé concrètement en septembre. Les
permanences ont commencées pour le forum des associations. Ça a été un vrai succès, une vraie
collaboration sur cette journée-là, notamment avec les organisateurs du forum. Elle remercie au
passage la presse qui a vraiment retranscrit avec qualité le projet et le succès de la journée. Plusieurs
permanences ont suivi sur la semaine en mairie, et elle remercie les collègues ici qui ont passé du
temps pour tenir ces permanences. C'est un vrai travail d'équipe et tout le monde s'y est associé.
Pour les quelques familles qui n'ont pas pu venir, une dernière permanence aura lieu ce samedi
matin. N'hésitez pas à relayer l'information autour de vous.
Mme Navarro-Ott revient sur le critère d'âge qui avait été mis en place : certaines familles lui ont
fait remonter que finalement les critères d'âge n'étaient pas appliqués : Vous savez les 11 ans au ler
septembre.
Alors, dans la convention, effectivement, on avait évoqué un critère d'âge, mais c'est surtout le fait
qu'ils soient collégiens et qu'ils soient résidents sur la commune d’Aurec sur Loire qui est appliqué.
M. le Maire explique que ça a été un travail un petit peu intensif sur une période courte : On était
Page 4 sur 6parti sur un fléchage d'un critère d'âge, mais après on s'est rendu compte qu'on peut avoir des
enfants qui sautent une année ou au contraire qui redouble et du coup le critère âge n'était pas
forcément adapté. On est vraiment parti sur le fait que ce soit 1) je suis Aurécois, 2) je suis collégien
que ce soit un collège d’Aurec ou un collège extérieur.
VI - QUESTIONS DIVERSES
- Nuisances sonores Les Alyssiums :
M. VALEYRE indique avoir rencontré des gens cette semaine sur le problème qu'il y a eu dans le
lotissement les Alyssiums avec les chiens qui aboient à la mort pendant des heures et des heures.
C'est un problème récurrent, mais pas d'aujourd'hui. Il demande au Maire s’il va faire quelque chose,
parce que c'est vrai que ça devient compliqué à supporter ce problème-là.
M. le Maire interroge M. Valyere et l'écoute pour savoir ce qu’il propose de faire.
M. VALEYRE répond que c’est lui qui pose cette question au Maire.
M. le Maire lui indique que ces gens ont dû vous dire déjà des choses, qu'il y avait déjà des choses
qui étaient mises en place.
M. VALEYRE demande si la mairie va aller plus loin, c’est le maire qui a la main sur la police
municipale, qui est en contact avec la gendarmerie.
M. le Maire lui indique qu’il le laissera revoir avec les gens concernés.
M. VALEYRE demande si c’est à lui de les rencontrer.
M. le Maire répond par la négative car il lui indique que ces gens ont bien déjà évidemment été reçu
en mairie pour évoquer cette problématique.
M. VALEYRE dit ne pas avoir eu cette information.
M. le Maire trouve cela étonnant car si vous avez vu ces gens cette semaine, nous en mairie on les
a reçu il y a maintenant bien 15 jours. C’est curieux qu'ils ne vous en aient pas parlé.
M. VALEYRE dit que c’est bien de le savoir
M. le Maire rebondit sur le fait qu’il est évident de bien le savoir, mais qu’il est bon d’avoir les bonnes
informations quand on prend la parole en conseil municipal. Le problème existe, il est récurrent.
Je suis bien d'accord avec vous. M. VIAL redemande à M. VALEYRE que s’il a une solution, c'est
intéressant de la partager. Parce que c'est bien de poser la question, mais c'est encore mieux de la
traiter. Et je peux vous dire qu'elle est posée depuis longtemps : Si elle est résolue, non, mais en
mairie elle est traitée.
- Départ du Directeur Général des Services
M. le Maire indique que ce jour au tableau des effectifs, on a créé tous ensemble un poste
d'attaché et se demande si cette information a été relevé. Ce n'est pas qu'on va avoir deux DGS sur
la commune, mais bien qu’un car le DGS actuel, M. Jérôme Gaillard va quitter ses fonctions au sein
de la Mairie. Il le remercie vivement. Après de nombreuses années de travail sur notre collectivité,
il lui souhaite au nom du conseil tous leurs vœux de réussite.
M. VIAL, au nom des anciens élus, prend la parole. Le passage de Jérôme aura marqué cette
commune, il nous a accompagné pendant pas mal d'années. Il a d’abord commencé par prendre en
main la SPL, avant même d'être ici DGS, ce qui nous a permis de le recruter dans de très bonnes
conditions puisqu'on le connaissait pleinement et qu'on l'avait déjà vu à l'œuvre sur d'autres parties
de la commune. Moi je lui souhaite bon vent, au plein sens du terme. Je pense qu'il a encore dans
Page 5 sur 6sa carrière professionnelle des marges à la fois sur le plan de la technicité mais aussi sur le plan de
l'humain qui est une des richesses fondamentales des personnes quand ils doivent encadrer
l'intégralité d'un groupe, d'une mairie et en plus travailler avec les élus.
M. VALEYRE, en tant qu'élu de l'opposition, indique avoir eu l'occasion de côtoyer Monsieur Gaillard
et c'est vrai que même vu dans l'opposition, Monsieur Gaillard, a toujours été très disponible à notre
égard, et a toujours été très transparent et clair dans ses réponses et cela était appréciable.
M. GAILLARD tient très simplement à remercier tous les élus présents ici de ce mandat, mais ceux
aussi qui ne sont pas là autour de la table et que j'ai bien dans la tête, l'ensemble des partenaires,
l'ensemble des agents.
Quant au Maire actuel, même si on n'a pas travaillé longtemps, on a quand même déjà beaucoup
travaillé parce qu'une installation c'est quelque chose de lourd et complexe pour les élus et pour les
équipes.
Il les remercie aussi pour leur confiance et de la manière dont ils le permettent de partir.
Il garde un mot particulier pour Claude parce qu'il lui a permis de grandir professionnellement et
humainement. Il estime lui devoir un certain nombre de choses et celail ne l'oubliera pas.
Aurec restera après 11 ans une partie dans son cœur professionnel. L'objectif tous les jours pour lui,
était de servir l'intérêt général. Il a beaucoup de respect pour le travail des élus. Il sait que c'est
extrêmement difficile et c'est une richesse pour lui d’avoir pu les accompagner.
Il souhaite bonne vie, bonne route aussi à cette nouvelle équipe municipale qui est pleine de
richesses et qui va continuer à faire grandir la commune.
Un grand merci.
M. le Maire souhaite à tous une bonne soirée et donne rendez-vous au prochain conseil le
12/10/2026.
La Séance est levée à 19h36.
Fait à Aurec sur Loire,
Le 15/09/2026
Le Maire,
Laurent ROUSSET
Liste Affichée en Mairie et Publiée sur le site internet de la Mairie : le 8
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