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Document publié le Lundi 15 septembre 2025 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 20250915 cm liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025 — 19H00
Liste des Délibérations Examinées
PRESIDENT DE LA SEANCE : Claude VIAL
PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Pascal HAURY, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ,
Bernard BOURGIE, Marcel PAULET, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Yvon VALEYRE (départ après point 3.5), Patrice PEYRARD,
Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET,
EXCUSES REPRESENTES: Caroline MONCHANIN par Marcel PAULET, Sébastien DIONET par Pauline GRANGER, Maryse PARRAT par Claude VIAL, Elisabeth MOULIN par Bernard BOURGIE, Lucie
VARILLON par Alexandre VERGNON, Maria BONNAVAND par Michel BEAL, Yvon VALEYRE par Maurice CHAMPAVERE (à partir du point 3.6), Josiane JANISSET par Christelle RASPILAIRE,
LE QUORUM EST ATTEINT avec 22 présents à l'appel puis 21 à partir du point 3-6
NOMBRE DE VOTANTS : 29
SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GRANGER
Le Conseil municipal a approuvé le compte rendu de la séance du 30 juin 2025 ainsi que le rendu compte des décisions du Maire prises en délégation du Conseil Municipal.
Décision du Maire n° 2025_DM_027 du 25/06/2025
Ayant pour objet la signature d’une convention d'exécution de prestation à passer avec l'UGAP pour la mise à disposition d'un dossier de marché subséquent sur le fondement de l'accord-cadre ayant
pour objet l'exécution des prestations de services de téléphonie fixe "UGAP 7" avec recours au titulaire du rang 1 BOUYGUES,
Décision du Maire n° 2025_DM_028 du 15/07/2025
Ayant pour objet la signature d’un avenant au contrat de maintenance n°2013 12 044 MIOV avec LOIRE ASCENSEURS, pour la mise en conformité de l’ascenseur de la mairie avec un abonnement
GSM au vu de la fin des lignes analogiques et du réseau 26,
Décision du Maire n° 2025_DM_029 du 17/07/2025
Ayant pour objet la signature d’un avenant au contrat de maintenance n°2013 12 044 MIOV avec LOIRE ASCENSEURS, pour la mise en conformité de l'ascenseur de la maison des associations avec
un abonnement GSM au vu de la fin des lignes analogiques et du réseau 26,
Décision du Maire n° 2025_DM_030 du 18/07/2025
Ayant pour objet la signature dans le cadre du marché de travaux relatif à la construction d’une Halle à Aurec sur Loire des avenants n° 1 pour le lot 2 « Charpente bois-couverture » avec Guilhot
Construction pour un montant de moins-value de 2 820,00 € HT ; pour le lot 6 « Plomberie » avec Souvignet Louis Plomberie Chauffage pour un montant de plus-value de 0,00 € HT; pour le lot 7 Page 1 sur 5« Electricité » avec Electricité Général Saby pour un montant de plus-value de 7 840,40 € HT ; pour
le lot 8 « Photovoltaïque » avec Electricité Industrielle du Velay pour un montant de plus-value de 1 447,92 € HT,
Décision du Maire n° 2025 DM_031 du 28/07/2025
Ayant pour objet la signature dans le cadre du marché de travaux relatif à la construction d’une Halle à Aurec sur Loire d’un avenant n° 1 pour le lot 4 « Serrurerie-Métallerie » avec Atelier de Métallerie de l’Arzon pour un montant de plus-value de 1 234,00 € HT ; d’un avenant n° 2 pour le lot 9 « VRD » avec Roger Martin pour un montant de plus-value de 9 626,10 € HT,
| — AFFAIRES GENERALES
1-1 Présentation des mises à jour du DICRIM et du Plan Communal de Sauvegarde de la commune d’Aurec sur Loire — 2025 DEL 087
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
1-2 Convention de mise à disposition de matériels à passer avec l'Association Aurec AltiGrimp — 2025_DEL 088
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
1-3 Approbation du règlement intérieur d'utilisation de la Salle d'Escalade Indoor — 2025_DEL_ 089 Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
Il - PERSONNEL COMMUNAL
2-1 Tableau des Effectifs : Mise à jour — 2025 _DEL_090
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
2-2 Approbation du Rapport Social Unique 2024 — 2025_DEL_091
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
2-3 Adhésion à la convention de participation du CDG 43 portant sur le risque prévoyance avec le groupement VYV-MNT — 2025_DEL_092
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
Page 2 sur 52-4 Participation de la commune d’Aurec sur Loire au profit de ses agents dans le cadre de la
protection sociale complémentaire (risque prévoyance) — 2025_DEL_093
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
2-5 Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale pour les élections municipales 2026 à passer avec la Préfecture de Haute Loire —- 2025 DEL 094 Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
111 — AFFAIRES FINANCIERES
3-1 Budget Annexe « Energies Renouvelables » : Suppression du budget au 31/12/2025 —
2025_DEL 095
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
3-2 Budget Annexe « Commerces » : Décision modificative n° 1 - 2025 _DEL_096
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
3-3 Convention de refacturation des charges d'électricité du PR Les Barques à passer avec la Communauté de Communes Loire et Semène - 2025 _DEL_097
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
3-4 Opération de déconstruction d’un bâtiment en friche et remise en état de parcelles adjacentes cadastrées AD 46-47-48 — plan de financement prévisionnel — Subvention Etat (Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs) - 2025 _DEL_098
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
3-5 Participation financière de la commune pour l’achat d’un nouveau serveur à la régie de la salle de visio-conférence — Subvention exceptionnelle à verser à l'Association Aurecinéma -
2025_DEL 099
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve
Départ de M. VALEYREE à 19h51. Il donne pouvoir à M. CHAMPAVERE.
Page 3 sur 53-6 Association Vaincre la Mucoviscidose d'Aurec sur Loire : Demande d’une subvention
exceptionnelle à l’occasion du 60ième anniversaire des Virades de l'Espoir - 2025 DEL _100
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve
IV — AFFAIRES FONCIERES-URBANISME
4-1 Acquisition des parcelles cadastrées AD 46- 47-48 - 2025 DEL 101
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve
4-2 Acquisition de la parcelle cadastrée AM 164 - 2025 DEL _102
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve
4-3 Cession de la parcelle cadastrée AM 191 (maison dans les remparts) -2025 DEL 103
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve
V —- INFORMATIONS
VI- QUESTIONS DIVERSES
- Pépinière d'entreprises — Zone La Flachère :
M. PEYRARD s'interroge sur le bâtiment qu'on est en train de faire dans la zone, est-ce qu'il est
terminé ? Est-ce qu'il y a eu de la demande ?
M. le Maire indique que ce dossier a été évoqué en commission développement économique avec
la communauté de communes mardi dernier. Le bâtiment devrait être terminé en décembre d’après
les informations données par ceux qui gèrent le chantier. Mais ils seront peut-être terminés en
janvier. On est en train de travailler avec la communauté de communes, sur le prix de loyer au mètre
carré. L'objectif, c'est bien dans l'esprit, on est dans ce qu'on appelle une pépinière d'entreprises ce
quine veut pas dire que les gens ne pourront pas rester mais ça veut dire que dans l'idée, on veut si
possible rendre service à des gens qui sont créateurs, qui ont démarré, qui ont besoin de locaux, etc.
On veut que ce ne soit pas cher : on a débattu du prix au mètre carré mais je laisserai le choix au
Président de la Communauté de Communes de dire nos conclusions. On a l'expérience des
pépinières à Pont Salomon, donc il faut forcément qu'on soit égal ou inférieur mais surtout pas
supérieur pour que ça reste très attractif pour les nouveaux d'autant plus qu'il y a des lots qui varient.
Les lots pour le moment tels qu'ils sont définis varient de 160 m2 à 600 m°. Donc celui qui prendrait
600 m2, ça fait déjà un beau loyer, mais ça veut dire qu'il veut les occuper, les 600 m2. On pourrait
même en regrouper pour faire plus grand, mais ce n’est pas l'objectif. L'objectif, c'est vraiment d'être
attentif. On sait que sur aurec, c'est difficile de trouver des surfaces quand on démarre où même
Page 4 sur 5après. Il y a des gens qui potentiellement sont demandeurs ÿ compris des artisans locaux dont
certains ont dû, pour commencer à travailler, trouver des locaux ailleurs parce qu'ils n'en trouvaient
pas chez nous, ce qui est un peu désespérant. Il est temps qu'on puisse communiquer là-dessus,
c'est ce que j'ai dit au Président de manière à ce qu'on ne rate pas des gens d'Aurec ou de la
périphérie qui auraient des besoins et qui puissent s'exprimer. Il est évident que ça fera partie des
critères nous permettant de choisir c'est-à-dire on va quand même privilégier ceux qui voudraient
se développer localement. On ne va pas se précipiter, vu le manque de terrains artisanaux et
industriels sur l'ensemble de notre territoire, c'est une pépite doncil ne faut pas avoir d'angoisse, il
faut juste installer les bonnes personnes, des gens dont on sent bien l'activité qu'on aide à
progresser, etc. On ne va pas le louer pour faire du stockage de caravanes Je prends un exemple
idiot, mais ce qu'on veut c'est qu'il y ait de l'emploi et des gens que ça aide à démarrer c'est ça qui
seront les critères.
- Festival de la Teinturerie 2025
M. le Maire rappelle que les week-ends du 27 et 28 septembre c'est le week-end de la Teinturerie.
Je vous ai dit tout à l'heure le 26 inauguration de la salle d'escalade, n'hésitez pas à être présents,
ça vaut vraiment le coup de la découvrir. D'ores et déjà, on sait qu'elle accueillera des épreuves de
championnats interdépartementaux début décembre ou fin novembre.
Pour la Fédération, ça va être un outil unique en Haute Loire avec son mur de grimpe et ses blocs. II
y a un certain nombre d'autres salles qui ont des choses équivalentes en termes de mur de grimpe
par contre, le choix qui a été fait de développer les blocs fait que, avant d'attendre la grande salle
qu'est en train de créer Laurent Wauquiez sur le Puy on sera l'unique équipement public de ce type
en Haute-Loire. Ça correspond vraiment à une demande, on l'a constaté, rien qu'en créant
l'association sur Aurec.
On voit qu'il y avait une vraie aspiration sur ce type d'activités. Donc venez le 26 à l'inauguration puis
les 27 et 28 au festival de la teinturerie. On a un certain nombre d'artistes qui vont venir s'exprimer
sur Aurec cette année encore. Je vous rappelle pour mémoire que l'année dernière la fresque Wild
à l'entrée d'Aurec a été classée première au niveau national et deuxième au niveau mondial. Et que
les artistes qui reviennent cette année, pour très peu cher, parce qu'en fait on est très réputé donc
ils viennent sans se faire vraiment payer à la vraie valeur des choses, ça devrait être encore assez
remarquable vu le talent des artistes.
La Séance est levée à 20h08
La Séance est levée à 20h40
Liste Affichée en Mairie et Publiée sur le site internet de la Mairie : le 1 8 Sr 05
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