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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1701859397 N03 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
EXTRAIT
des
BOUCHES
DU
RHONE
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
MAIRIE
DE
ARRETE
PORTANT
REGLEMENTATION
DU
MODE
DE
BOUC
BEL
AIR
CIRCULATION
ET
DE
STATIONNEMENT
Code
Postal
13320
+ RUE
SIMONE
VEIL
N°
03/2023
Le
Maire
de
la
Commune
de
Bouc-Bel-Air
RM/AB/LD Nous,
Richard
MALLIÉ,
Maire
de
Bouc-Bel-Air,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire
en
matière
de
Police,
Vu
le code
pénal,
Vu
le
code
de
la route,
Vu
le
code
de
la voirie
routière,
Vu
le
code
de
la
sécurité
intérieure,
notamment
son
article
L511-1
relatif
aux
missions
des
agents
de
la police
municipale,
Vu
larrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
le
mode
de
circulation
et
de
stationnement
sur
la
rue
Simone
Veil,
comprise
d’un
côté
entre
le
rond-point
situé
avenue
des
Noyers
(RDS)
et
avenue
Pauline
de
Simiane
(RD8),
et
de
l’autre,
la
rue
Jean-Yves
Cousteau,
ARRETONS
Mode
de
circulation
Article
1 :
la circulation
des
véhicules
de
plus
de
3.5
tonnes
ainsi
que
les véhicules
de
transport
en
commun,
est interdite,
sauf pour
les
véhicules
de
secours
et de
services,
et uniquement
dans
le
cadre
d’une
desserte
riveraine
(camions
de
collecte
des
déchets,
camions
des
pompiers,
camions
de
déménagement
et/ou
d’emménagement,
camions
servant
aux
livraisons
de
marchandises,
matériaux
et matériels
divers,
autres).
Cette
interdiction
est matérialisée
par
une
signalisation
verticale
de
police
portant
le panneau
B13
à chaque
extrémité
de
la voie.
Article
2
: la
circulation
des
autres
véhicules,
cyclomoteurs
et
motocyclettes,
s’effectue
en
double
sens
et sur
une
voie
par
sens. A
Pabord
du
rond-point
précité,
un
« Cédez
le passage
» est matérialisé
par
le panneau
de police
AB
25
en
pré-signalisation
verticale.
Pour
la signalisation
de
position,
celle-ci
est matérialisée
par
une
signalisation
horizontale
de
police
de
couleur
blanche
marquée
au
sol,
accompagnée
d’une
signalisation
verticale
de
police
portant
le panneau
AB3a,
et panonceau
M9c
« Cédez
le
passage
».
À
l’abord
de
la
rue
Jean-Yves
Cousteau,
un
«stop
»
est
matérialisé
par
une
signalisation
horizontale
de
police
de
couleur
blanche
marquée
au
sol,
accompagnée
du
panneau
de
police
AB4
en
signalisation
verticale.
À
l’abord
de
la
rue
des
Cèdres,
la
rue
des
Abélias
et
l’impasse
du
Jasmin
Etoilé,
la
règle
à
respecter
est
celle
de
la priorité
à droite.
Article
3
: La
vitesse
maximale
est
autorisée
à 30
km/h
sur
l’ensemble
de
la voie,
en
cohérence
avec
les trois
plateaux
surélevés
composés
de passages
pour
piétons,
existants
aux
intersections
avec
la
rue
des
Cèdres,
la
rue
des
Abélias
et
l’impasse
du
jardin
Etoilé.
Cette
disposition
est
matérialisée
par
une
pré-signalisation
verticale
de
police
portant
le panneau
A13b,
le panneau
B14
«30
km/h
»
et
les
panonceaux
d’étendue
M2
« symbole
du
dos
d’âne
»
et
M9d
«sur
200m
»
placée
à
chaque
extrémité
de
la
rue
Simone
Veil.
Leur
signalisation
de
position
est
matérialisée
par une
signalisation
verticale
de police
portant
le panneau
C20a
+ panonceau
M9d
«
symbole
du
dos
d’âne
», dans
les deux
sens
de circulation.
L’amorce
de
ces
plateaux
surélevés
est matérialisée
par
une
signalisation
horizontale
de
police
de
couleur
blanche
symbolisant
des
« dents
de
requin
»
Mode
de
stationnement
Article
4
: Le
stationnement
des
véhicules
de
moins
de
3.5
tonnes
est gratuit
et, est autorisé
sur
les
emplacements
prévus
à cet
effet
situés
entre
le
trottoir
et la
chaussée
en
position
dite
«en
file
indienne
». En
dehors
de
ces
emplacements,
le
stationnement
est interdit.
Infractions
et
ampliation
Article
5
: Les
infractions
aux
dispositions
qui
précèdent
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
et les
contrevenants
seront
traduits
devant
les tribunaux
compétents.
Article
6
: Cette
décision
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa date
de
publication.
Article 7
: Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
la Gendarmerie
et la Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Bouc
Bel
Air,
le 28
novembre
2023
ichard
MALLIÉ