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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1683795738 2023 28)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
Mairie
de
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
: 13320
N°2023-28
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BOUC
BEL
AIR
Vu
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.411-1,
L.325-1
et
R.411-25,
R.417-10
du
Code
de
la
Route, Vu
Particle
R.610-5
du
Code
Pénal,
Vu
Particle
L.131-1
du
Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
formulée
par
M.
Olivier
Latil
d’Albertas
dans
le
cadre
des
Journées
des
Plantes
d’Albertas
2023,
Considérant
qu’en
raison
de
l’organisation
des
journées
des
plantes
d’Albertas
du
vendredi
19
mai
2023
au
dimanche
21
mai
2023
dans
les
jardins
d’Albertas
à Bouc
Bel
Air,
Il
convient
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules
sur
la Rd8n
et ses
abords.
OBJET
: Journées
des
Plantes
d’Albertas.
ARRETE
Article
un
: Entrée
sur
le site
des
Jardins
d’Albertas
L’entrée
des
véhicules
aux
Jardins
d’Albertas
s’effectue
uniquement
depuis
le portail
du
chemin
de
Castillone
du
vendredi
19
mai
2023
07h30
au
dimanche
21
mai
2022
20h00.
Les
véhicules
circulant
sur
la
RDB8n
ne
peuvent
pas
accéder
au
site
par
le
portail
d’honneur
en
bordure
de
cette
voie.
Ils
sont
orientés
par
une
signalisation
mise
en
place
vers
l’entrée
du
chemin
de
Castillone.
Article
deux
: Sortie
du
site
des
Jardins
d’Albertas
Les
véhicules
quittant
les
jardins
d’Albertas
par
la
RD8n
(sortie
par
le
portail
d’honneur}
et
par
le
chemin
de
Castillone
prennent
obligatoirement
la
direction
d’Aix
en
Provence
(déviation
par
la
droite)
du
vendredi
19
mai
2023
07h30
au
dimanche
21
mai
2023
20h00.
Article
trois
: Sens
de
circulation
unique
sur
la Rd8n
Dans
le
cas
de
ralentissements
trop
importants
sur
la
RD8n,
la
réorganisation
de
la
circulation
s’effectue
de
la
façon
suivante.
Un
sens
unique
de
circulation
est
mis
en place.
Les
véhicules
circulant
sur
la
Rd8n
dans
le
sens
Aix-Marseille
ne
peuvent
accéder
au
chemin
de
Castillone.
Ces
derniers
doivent
effectuer
un
demi-tour
au
rond-point
de
la Croix
d’Or
pour
maintenir
un
sens
de
circulation
unique
sur
les
abords
des jardins
d’Albertas
(voir
plan
en
annexe).
Article
quatre
: Stationnement
des
visiteurs
Les
visiteurs
stationnent
leurs
véhicules
sur
les
parkings
matérialisés
à
l'intérieur
du
site
des
Jardin
d’Albertas.
AU En
cas
de
forte
affluence,
les
organisateurs
sont
susceptibles
d’ouvrir
un
parking
supplémentaire
dénommé
«P3
»
situé
sur
la
propriété
de
la
famille
d’Albertas
en
cas
de
besoin
(parcelles
ACO002
et AC
0040).
&rticle
cinq
: Accès
au
parking
supplémentaire
«P3
»
Lorsque
le
parking
« P3
»
est
ouvert,
les
véhicules
circulant
sur
la
Rd8n
dans
le
sens
Marseille-Aix
ne
peuvent
accéder
au
chemin
d’accès
à
ce
parking.
Ces
derniers
doivent
effectuer
un
demi-tour
en
aval
de
la voie
de
circulation
afin
de
maintenir
le
sens
de
circulation
unique
prévu
par
les
articles
un,
deux
et trois
du
présenta
arrêté.
À
la
sortie
du
parking
« P3
»,
les
véhicules
ont
interdiction
de
tourner
à
gauche
en
direction
d’Aix-en-Provence,
ils
doivent
se
diriger
obligatoirement
vers
la
droite,
sur
la
Rd&n,
dans
le
sens
Marseille-Aix
pour
respecter
le sens
de
circulation
unique.
Article
six
: Stationnement
aux
abords
du
site
Le
stationnement
est
interdit
sur
les
accotements
de
la
Rd8n,
de
part
et
d’autre
des
voies
de
circulation,
entre
son
intersection
avec
l’avenue
du
Général
De
Gaulle
et
le
lotissement
des
Ormeaux
du
vendredi
19
mai
2023
à 07h30
au
dimanche
21
mai
2023
à 20h00.
Une
signalisation
matérialisera
cette
interdiction.
Article
sept
: Couloirs
piétonniers
Le
dispositif
de
barrières
mis
en
place
sur
la
RD8n
a
pour
objectif
d’éviter
le
stationnement
anarchique
de
véhicules
et
sécuriser
le
passage
des
piétons
de
part
et d’autre
de
la
Rd8n
au
niveau
des
jardins
d’Albertas
selon
le plan joint
en
annexe.
Les
visiteurs
utilisant
le
parking
supplémentaire
mentionné
à
l’article
quatre
sont
orientés
vers
le
passage
piéton
le plus
proche
afin
de
traverser
la
RD8n
en
sécurité
et
rejoindre
Pentrée
du
site
par
le
chemin
de
Castillone. Article
huit :
Les
panneaux
de
signalisation
et
les
barrières
de
sécurité
nécessaires
à
l'application
des
présentes
dispositions
sont
mis
en
place
par
le
service
technique
de
la ville
de
Bouc
Bel
Air.
Article
neuf :
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles
sont
constatées
par
procès-
verbaux
qui
sont
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article dix : Les
véhicules
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
Article
onze
:
Le
présent
acte
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la
commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
2
mois
pour
répondre,
AUS Article
douze
:
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Directrice
du
Service
Technique,
Monsieur
le Directeur
du
Service
Promotion
de
la Ville,
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
à BOUC
BEL
AIR
Monsieur
le Chef
du
Service
de
la Police
Municipale.
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à BOUC
BEL
AIR, 31LHOS
D ue
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LTÉE A
> 7 nl
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