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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1695633869 2023 63)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
Mairie
de
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
: 13320
N°2023-63
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BOUC
BEL
AIR,
Vu
les articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.411-1,
L.325-1
et
R.411-25,
R.417-10
du
Code
de
la
Route, Vu
l’article
R.610-5
du
Code
Pénal,
Vu
Particle
L.131-1
du
Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu
la demande
formulée
par
courriel
en
date
du
5 Juillet
2023
par
Mathieu
FOURNIER,
dans
le
cadre
de
l’organisation
du
salon
«Le
Provence
Van
Week-end
»,
qui
se
déroule
dans
les
Jardins
d’Albertas,
du
samedi
30
septembre
2023
au
dimanche
ler
octobre
2023
à Bouc
Bel
Air,
Considérant
qu’en
raison
de
cet
évènement,
il
est
indispensable
de
prendre
les
mesures
nécessaires
pour
assurer
la
sécurité
publique
et
prévenir
des
accidents
qui
pourraient
se produire
lors de
flux
importants
de
véhicules, Il
convient
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules
sur
la portion
de
voie
de
la Rd8n
devant
le site
ainsi
qu’aux
abords
de
celui-ci.
OBJET
: Provence
Van
Week-end
/ Albertas.
ARRETE
Article
un
: Entrée
du
site
des
Jardins
d’Albertas
par
Castillone
L’entrée
des
véhicules
dans
les
Jardins
d’Albertas
s’effectue
uniquement
depuis
le portail
du
chemin
de
Castillone
le
samedi
30
septembre
2023
de
9h00
à 23h00
et le dimanche
ler octobre
2023
de
9h00
à 19h00.
Les
véhicules
circulant
sur
la
RD8n
ne
peuvent
pas
accéder
au
site
par
le
portail
d’honneur
en
bordure
de
cette
voie.
Ils
sont
orientés
par
une
signalisation
mise
en
place
vers
l’entrée
du
chemin
de
Castillone.
Article
deux
: Sens
de
circulation
unique
sur
la Rd8n
devant
le site
Un
sens
unique
de
circulation
est
mis
en
place.
Les
véhicules
circulant
sur
la Rd8n
dans
le
sens
Aix-Marseille
ne
peuvent
pas
accéder
au
chemin
de
Castillone.
Ces
derniers
doivent
effectuer
un
demi-tour
au
rond-point
de
la
Croix
d’Or
pour
maintenir
un
sens
de
circulation
unique
sur
les
abords
des
jardins
d’Albertas
(voir
plan
en
annexe).
Article
trois
:
Sortie
du
site
des
Jardins
d’Albertas
par
le
Portail
d’Honneur e
Les
véhicules
quittant
les jardins
d’Albertas
doivent
emprunter
la sortie
unique
depuis
le
portail
d’honneur
et
se
diriger
obligatoirement
en
direction
d’Aiïx
en
Provence,
e
Les
véhicules
circulant
sur
le chemin
de
Castillone
dans
le sens
centre-
ville
Bouc
Bel
Air/Rd8n
doivent
également
se
diriger
obligatoirement
en
direction
d’Aix
en
Provence,
Les
véhicules
mentionnés
dans
les
deux
alinéas
du
présent
article
doivent
se
conformer
à
la
signalisation
routière
sur
le
plan
joint
en
annexe
et
conformément
au
sens
unique
de
circulation
mentionné
à
l’article
2
du
présent
arrêté,
le
samedi
30
septembre
2023
de
9h00
à
23h00
et
le
dimanche
1er octobre
2023
de
9h00
à
19h00.
sal Article
quatre
: Signalisation
aux
abords
du
site
La
mise
en
place
de
la
signalisation
routière
est
à
la
charge
de
la
Police
Municipale
dé
Bouc
Bel
Air.
Quant
à son
retrait,
à l’issue
de
chacune
des
deux journées
du
salon,
il est
la
charge
de
l’organisateur
de
l’évènement.
Article
cinq
: Stationnement
des
visiteurs
Les
visiteurs
stationnent
leurs
véhicules
sur
les
parkings
matérialisés
à
l'intérieur
du
site
des
Jardin
d’Albertas.
Article
six
: Stationnement
aux
abords
du
site
Le
stationnement
est
interdit
sur
les
accotements
de
la
Rd&n,
de
part
et
d’autre
des
voies
de
circulation,
entre
son
intersection
avec
l’avenue
du
Général
De
Gaulle
et le
lotissement
des
Ormeaux
du
samedi
30
septembre
2023
9h00
au
dimanche
1%
octobre
2023
18h00.
Une
signalisation
matérialisera
cette
interdiction.
Article
sept:
Cheminement
piétonnier
Le
dispositif de
barrières
mis
en
place
sur
la RD8n
a pour
objectif d’éviter
le
stationnement
anarchique
de
véhicules
et
sécuriser
le
passage
des
piétons
de
part
et d’autre
de
la Rd8n
au
niveau
des jardins
d’Albertas
selon
le plan
joint
en
annexe...
Article
huit :
Les
panneaux
de
signalisation
sont
mis
à la disposition
sur
site de
la Police
Municipale
par
le service
technique
de
la ville
de
Bouc
Bel
Air.
Le
dispositif
de
barrières
de
sécurité
nécessaires
à
l’application
des
présentes
dispositions
est
mis
en
place
par
le
service
technique
de
la
ville
de
Bouc
Bel
Air.
Article
neuf :
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles
sont
constatées
par
procès-
verbaux
qui
sont
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
dix
:
Les
véhicules
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
l'objet
d’une
verbalisation
et
d’une
potentielle
mise
en
fourrière
selon
le
cas. Article
onze :
Le
présent
acte peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la
commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
2
mois
pour
répondre.
Article
douze :
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Directrice
du
Service
Technique,
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
à BOUC
BEL
AIR
Monsieur
le Chef
du
Service
de
la Police
Municipale.
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à BOUC
BEL
AIR,
2
2 SEPT
209)
Richard
MALLIÉ SAR EXCUSE ENT CAE |
AND AZ:
£ ONDIAVd
FE a
CITETBEX
DP SORTIE
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