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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 14.11.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
Date de convocation : jeudi 5 décembre 2024
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 10
L’an deux mil vingt-quatre, le douze décembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil sous la présidence de M. Jérôme BUISSON, le Maire.
PRESENTS : Mesdames BADIER Marie-Hélène, BRUNET Christine, GASPARUTTO Mireille, GOBBA Isabelle ; Messieurs BUISSON Jérôme, DE ARAUJO Manuel, DI FRUSCIA Daniel, HOPPENOT Yves, LEPINAY Stéphane.
EXCUSES : M. CORREARD Ludovic et M. VALLERA Sandro.
POUVOIR : Mme Myriam THEODORESCO donne pouvoir Mme Isabelle GOBBA. ABSENTS : Mme HERVIEUX Nathalie, Mme SERRE-COMBE Soline, M. GRAPELOUP Ludovic.
Mme Christine BRUNET a été élue secrétaire.
Ordre du jour :
1) Approbation du conseil municipal du 14 novembre 2024
2) Décision modificative n° 2 - Budget 2024
3) Demande de subvention au titre de la DETR - Etudes et réparations des désordres sur le groupe scolaire de la Romanche
4) Demande de subvention au Département de l’Isère - Etudes et réparations des désordres sur le groupe scolaire de la Romanche
5) Question diverse :
- remplacement de la chaudière à fioul dans le groupe scolaire de la Romanche
Le Conseil municipal approuve le compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2024 à l’unanimité.
N° 2024-052 : Décision modificative n° 2 – Année 2024. APPROUVE
N° 2024-053 : Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL – « Etudes et réparations des désordres sur le groupe scolaire de la Romanche ». APPROUVE
N° 2024-054 : Demande de subvention au Département de l’Isère – « Etudes et réparations des désordres sur le groupe scolaire de la Romanche ». APPROUVE