Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 07 12 Annexe 1 D2023 52 Halle des sports av
Conseil Municipal - 2022 10 28 D2022 70 CONSTRUCTION D UNE HALLE DES
Conseil Municipal - 2023 11 24 Annexe D2023 87 Avenant de fixation for
Conseil Municipal - 2023 07 12 D2023 52 Halle des sports Marche MOE
Déliberation - 2023 09 06 DM2023 28 MAPA Controle technique Halle
Déliberation - 2023 06 06 DM 2023 20 MAPA Mission CSPS Halle des
Conseil Municipal - 2023 11 24 D2023 87 Marche de MOE Halle des sports
Déliberation - 2023 08 29 DM 2023 26 Avenant 1 MAPA mission contr
Déliberation - 2023 06 06 DM 2023 19 MAPA Mission de controle tec
Arrêté - 2023 12 06 DM2023 42 MAPA Traitement environnement
unknown - 2023 10 06 Avenant 1 marche de maitrise d oeuvre halle des sports
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cournonterral.
Lien du pdf (unknown - 2023 10 06 Avenant 1 marche de maitrise d oeuvre halle des sports)
Thèmes du document : Union Européenne, Industrie, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 20/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/10/2023
Publié
le
S
L
O7
ES
LE
ID
: 034-213400880-20231006-AVENANT1_MOE-CC
Liberté
+ Égelité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Commune
de
Cournonterral
12
avenue
Armand
Daney
34660
COURNONTERRAL
Tel
: 04
67
85
00
11
Mail
: mairie@ville-cournonterral.fr
Groupement
:
- SELARL
Teissier-Portal
Architecture
- SAS
BOS
ECO
(mandataire)
954
Avenue
Jean
Mermoz
1 rue de
la Fontaine
du
Pila
St Gély
34000
Montpellier
34000
Montpellier
paul.orhand@bos-eco.fr
Courriel
: contact@teissierportal.com
06
60
31
22
43
N° SIRET
: 480
726
904 918 091 00011
.
726
761
000
42
- BETEM
LANGUEDOC
ROUSSILLON
TS panne
ue
2
rue
Patrice
Lumumba
34150
Aniane
34070
MONTPELLIER
languedoc@betem.fr
.
À
|
fax:
04
67
59
28
61
Tél
: 04.67.07.31.11
— Fax
: 04.67.83.13.07
artpaysagistes@hotmail.fr
SIRET
:501
949
085
00036
Siret
479
558
983
00041
Tel
04
11
75
83
75
- Atelier
Rouch
Acoustique
123
place
Jacques
Mirouze
34000
Montpellier
04
67
56
65
80,
Fax
09
56
58
83
54
SIRET
495
271
496
00012
contact@atelier-rouch.com
B
Objet du
marché
public:
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la construction
d'une
halle
des
sports
à
Cournonterral.
5
Date
de
la notification
du
marché
public
: 9
décembre
2022
20/10/2023 Envoyé
en
préfecture
le 20/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/10/2023
m
Montant
initial
du
marché
public
:
Publié
le
S
L
GO
ID
: 034-213400880-20231006-AVENANT1_MOE-CC
Désignation
des
tranches
OT
provisoire
de
TÉMANÉTACEN
=
Tranche
ferme
435
600,00
euros
522
720,00
euros
(Missions
ESQ+,
APS,
APD,
PRO,
ACT,
VISA,
AOR)
CSS
7
128,00
euros
8
553,00
euros
Tranche
optionnelle
1
39
600,00
euros
153
765,22
euros
(Mission
OPC)
Montant
global
tranche
ferme
+
482
328,00
euros
685
038,82
euros
tranche
optionnelle
m
Modifications
introduites par le présent avenant :
Le
forfait
provisoire
de
rémunération
était
décomposé
comme
suit,
sur
la
base
d'une
enveloppe
financière
prévisionnelle
affectée
aux
travaux
de
3
960
000
euros
HT,
soit 4
752
000
euros
TTC,
définie
au
mois
de
décembre
2021
(article 2.2 de
l'Acte
d'Engagement)
:
Désignation
des
tranches
Heant
provisoire
de
TémunérarIon
=
Tranche
ferme
435
600,00
euros
522
720,00
euros
(Missions
ESQ+,
APS,
APD,
PRO,
ACT,
VISA,
AOR)
CSS
7
128,00
euros
8
553,00
euros
Tranche
optionnelle
1
39
600,00
euros
153
765,22
euros
(Mission
OPC)
Montant
global
tranche
ferme
+
482
328,00
euros
685
038,82
euros
tranche
optionnelle
Ce
montant
de
rémunération
de
435
600,00
euros
HT
correspond
à
un
taux
indicatif
de
référence
de
10%,
majoré
d'un
coefficient
de
complexité
de
1,1
; soit
un
taux
d'honoraires
de
11%.
Le forfait de
rémunération
fixé dans
l'acte
d'engagement,
est
provisoire,
conformément
aux
dispositions
des
articles
R.2112-18
et
R.2432-7
du
code
de
la commande
publique.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
8.1.2
du
CCAP
du
marché,
la
rémunération
provisoire
devient
définitive
lors
de
l'acceptation
par
le
maître
d'ouvrage
de
l'APD
et de
l'engagement
du
maître
d'œuvre
sur
le coût
prévisionnel
des
travaux.
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
en
phase
APD
étant
réactualisé
à
4
623
000
euros
HT,
en
raison
du
coût
des
travaux
indispensables
à
la
réalisation
de
l'ouvrage
(CTI),
du
coût
des
travaux
complémentaires
né
des
aléas
et
sujétions
études
(CTA)
et
du
coût
des
travaux
complémentaires
né
des
modifications
programme
validés
(CTM).
Il
convient,
pour
passer
de
la
rémunération
provisoire
à
la
rémunération
définitive,
de
modifier
le
marché
conformément
à
l'article
R.2194-1
du
code
de
la commande
publique.
Il s'agit
de
procéder
à
la
fixation
du
forfait
de
rémunération
définitif,
porté
à
508
530,00
euros
HT
selon
le
calcul
suivant
:
Forfait
définitif
de
rémunération
= CPT
* (Forfait
provisoire/ PEFPT)
= 4
623
0090
* (435
600/3
960
000)
= 508
530
euros
HT
La
rémunération
de
la
mission
complémentaire
CSS
et
celle
de
la tranche
optionnelle
OPC
restent
inchangées.
20/10/2023 Désignation
des
tranches
=
—
définitif
de
rémunération
_ =
Tranche
ferme
508
530,00
euros
610
236,00
euros
(Missions
ESQ+,
APS,
APD,
PRO,
ACT,
VISA,
AOR)
Coordination
SSI
7
128,00
euros
8 553,60
euros
Tranche
optionnelle
1
39
600,00
euros
153
765,22
euros
(Mission
OPC)
Montant
global
tranche
ferme
+
555
258,00
euros
772
554,82
euros
tranche
optionnelle
»
finan
delav
Envoyé
en
préfecture
le
20/10/2023
:
.
sf
le 20/10/202
L'avenant
a une
incidence
financière sur le montant
du
marché
public :
Reçu en préfecture
le
20/10/2028 S107
{Cocher
la case
correspondante.)
Publié le
[]
Non
R
Oui
ID : 034-213400880-20231006-AVENANT{_
MOE-CC
Montant
de
l'avenant : °
Taux
de
la TVA
: 20%
»"
Montant
HT
: 72
930
euros
»
Montant
TTC:
87
516
euros
»s
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: +16,74
Nouveau
montant
du
marché
public :
Désignation
des
tranches
ere
définitif
de
rémunération
_
Tranche
ferme
508
530,00
euros
610
236,00
euros
(Missions
ESQ+,
APS,
APD,
PRO,
ACT,
VISA,
AOR)
Coordination
SSI
7
128,00
euros
8
553,60
euros
Tranche
optionnelle
1
39
600,00
euros
153
765,22
euros
(Mission
OPC)
Montant
global
tranche
ferme
+
555
258,00
euros
772
554,82
euros
tranche
optionnelle Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*
Lieu
et
date
de
signature
Signature
A: Cour MwNtenmme
6. OCT.
2023
Signature
20/10/2023 Envoyé
en
préfecture
le
20/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/10/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 034-213400880-20231006-AVENANT1_MOE-CC
#
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
#
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
#
En
cas
de
notification
par
voie
électronique :
(Indiquer la date
et l'heure
d'accusé
de
réception
de
la présente
notification
par le titulaire du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)