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Déliberation - 2024 74 AR
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 74 AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Envoyé en préfecture le 20/12/2024
Reçu en préfecture le 20/12/2024
passes ‘ 7 DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR
ARRONDISSEMENT DE DIJON Publié le CANTON SAINT-APOLLINAIRE ID : 021-212105407-20241220-2024 74-DE
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2024 Délibération n° 2024-74
L'an deux mille vingt-quatre le seize décembre à 18h30,
Les membres du conseil municipal se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-François DODET, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément à l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 10 décembre 2024.
Objet : Modification de la composition des commissions communales
Etaient présents : 20
Mesdames, Messieurs, Jean-François DODET, Frédéric GOULIER, Annie LOCATELLI, Rémi DELATTE, Patricia RABELKA M'BENGUE, Gérard FOUCARD, Robert PETIOT, Frédéric TISSOT, Françoise CAMILEERI, Fabrice ROUSSEL, Laurence AUCLIN, Olivier ARBEZ, Lydia CRETE, Laurent THEOU, Alberta AWAD, Lionel CHENAL, Aurélia MERLE, Fatiha CHARIFI ALAOUI, Laurianne SENE, Michaël ROSE
Etaient excusé ou absent : 9
Mesdames, Messieurs, Céline RABUT (pouvoir à Laurence AUCLIN), Charles-Louis PENEZ {pouvoir
à Frédéric GOULIER), Florence GRAPIN {pouvoir à Rémi DELATTE), Véronique CHARBOIS {pouvoir à Patricia RABELKA M'BENGUE), Maxime AMBARD, Mélanie COUSIN {pouvoir à Gérard FOUCARD), Aurélie DE VOS, Aubin AMARDEIL Antoine CAMUS {pouvoir à Jean-François DODET)
Formant la majorité des membres en exercice.
Madame Laurianne SENE a été nommée secrétaire.
Monsieur Jean-François DODET expose le rapport suivant :
VU le code général des collectivités territoriales ;
Suite à la démission de Mme Bardin et à l'installation de M. Rose, il est proposé que celui-ci intègre les commissions occupées précédemment par Mme Bardin.
Ainsi, la nouvelle composition des commissions communales est la suivante :
1) « Urbanisme, Travaux et Transition écologique » - 11 membres
Frédéric GOULIER, Frédéric TISSOT, Véronique CHARBOIS, Olivier ARBEZ, Lydia CRETE, Mélanie COUSIN, Alberta AWAD, Florence GRAPIN, Maxime AMBARD, Antoine CAMUS, Michaël ROSE
2) « Petite enfance, Enfance et vie scolaire / Jeunesse et engagement civique » - 8 membres Annie LOCATELLI, Charles-Louis PENEZ, Lydia CRETE, Alberta AWAD, Fatiha CHARIFI ALAOUI, Laurent THEOU, Aubin AMARDEIL, Laurianne SENE
3) « Innovation sociale et innovation citoyenne » - 11 membres
Patricia RABELKA M'BENGUE, Rémi DELATTE, Frédéric TISSOT, Véronique CHARBOW, Laurence
AUCLIN, Laurent THEOU, Aurélia MERLE, Robert PETIOT, Fabrice ROUSSEL, Olivier ARBEZ, Laurianne SENE
Page 1 sur2 Envoyé en préfecture le 20/12/2024
Reçu en préfecture le PRE G L 6
Délibératid Pubié le
ID : 021-212105407-20241220-2024 74-DE
4) « Culture et vie associative culturelle » - 8 membres
Céline RABUT, Charles-Louis PENEZ, Françoise CAMILLERI, Olivier ARBEZ, Aurélia MERLE, Fatiha CHARIFI ALAOUI, Aurélie DE VOS, Aubin AMARDEIL
5) « Finances, Administration générale » - 10 membres
Rémi DELATTE, Frédéric GOULIER, Patricia RABELKA M'BENGUE, Robert PETIOT, Florence GRAPIN,
Lionel CHENAL, Céline RABUT, Gérard FOUCARD, Fabrice ROUSSEL, Antoine CAMUS
6) « Sport et vie associative sportive » - 9 membres
Gérard FOUCARD, Robert PETIOT, Françoise CAMILLERI, Mélanie COUSIN, Lionel CHENAL, Aurélia MERLE, Aurélie DE VOS, Laurence AUCLIN, Michaël ROSE
Le conseil municipal après en avoir délibéré, ADOPTE 264 VOIX POUR {0 CONTRE, O
ABSTENTION), le présent rapport, comme énoncé ci-dessus.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de DIJON (22 rue d'Assas 21000 DIJON) dans
un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d'un avocat, vous pourrez saisir le tribunal
susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l'adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l'article R421-1 du Code de justice administrative.
Fait à Saint-Apollinaire, les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal
ASaint-Apolinare,le à [ Eté, 28e La secrétaire,
Laurianne SENE
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