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Ordre du Jour - ODJ 2021 01 28
Ordre du Jour - ODJ 2019 11 26
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2019 11 26)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ANW£ZZ # Ë Ramon Saint-Agne ÙY
Es
Cabinet
du
maire
Affaire
suivie
par :
Cathy TALOU Tél.
: 05
61
75
21
00
Courriel
:
cathy
.talou
@mairie-ramonville.fr N/Ref : 2019/141 Mairie
de
Ramonville
Saint-Agne
/ Place
Charles-de-Gaulle
/ CS
62486
/ 31524
Ramonville
Saint-Agne
Cedex
Tél.
: 05
61
75
2121
/ www.mairie-ramonville.fr
République
Française
-
Liberté
Égalité
Fraternité
Ramonville
Saint-Agne
Le
21
novembre
2019
Mesdames,
Messieurs
les conseillers
municipaux
Objet : Convocation Cher(e)
collègue,
Le
conseil
municipal
n’a
pu
se
réunir
ce jour,
jeudi
21
novembre,
car
le quorum
n’était
pas
atteint.
Selon
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
auquel
fait
référence
l’article
11
du
Règlement
Intérieur
du
conseil
municipal:
en
cas
de
quorum
non
atteint,
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
Il délibère
alors
sans
condition
de
quorum.
Aussi,
je
vous
invite
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
siégera
en
séance
publique
le
:
Mardi
26
novembre
2019
à
14
Heures
00
A
la Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
ainsi
que
les
notes
correspondantes
demeurent
inchangés.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
Christophe
LUBAC O R
D R
E
D U
J O
U R
D U
C O
N S
E I
L M
U N
I C
I P
A L
Séance du mardi 26 novembre 2019
En préambule, M. LE MAIRE proposera l'adopon des comptes-rendus des réunions du 13 septembre et 18 octobre 2018
Points
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
Premier dossier
1
M. CARRAL
Ingénierie financière, des achats et de la commande publique
Deuxième dossier
2
M. CARRAL
Ingénierie financière, des achats et de la commande publique
Débat d’Orientaon budgétaire 2020
Troisième dossier
3
1
M. CARRAL
Ingénierie financière, des achats et de la commande publique
Budget 2019 – Décision modificave n°3
4
3
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
5
8
M. PALEVODY
Animaons locales, sporves et associaves
Octroi de subvenons 2019
6
13
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Acquision salle de quarer Eric THOUMELOU – Projet Maragon-Floralies
7
47
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Délégaon du Droit de Préempon Urbain (DPU) au SICOVAL – Parc du Canal et extension ZAC Parc du Canal
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
8
52
M. ROZENKNOP
Animaons culturelles
Demande de subvenon pour l’École municipale d’enseignements arsques au Conseil Départemental de la Haute-Garonne
9
55
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Rétrocession de la rue Marie-Thérèse Eyquem – Projet Maragon-Floralies
10
64
M. PASSERIEU
Patrimoine et services techniques
11
66
M. PASSERIEU
Patrimoine et services techniques
Aménagement d’un îlot central double, sur la RD113a, avenue Latécoère
12
67
Mme DOSTE
Acon Sociale, prévenon et médiaon sociale
13
75
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression - Créaon de poste – Pôle Ressources Humaines et développement des compétences
14
76
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Créaon de poste – Pôle Acon sociale, prévenon et médiaon sociale
15
Quesons diverses Informaon – Présentaon du rapport de la Chambre Régional des Comptes
*
Réalisaon de travaux de rénovaon et d'agrandissement de la Maison des Arts Maraux du complexe sporf Karben - Approbaon de l’APD, rémunéraon définive du Maître d’œuvre Convenon de fonds de concours pour les colonnes enterrées de divers sites : Rosa PARKS 1, Rosa PARKS 2, Église, Port Sud, Marnac, Gleize- Vieille, Rond point Salvador ALLENDE Projet Téléthon du centre sociale « Couleurs et Rencontres » - Convenon avec l’associaon AMF TELETHON
* "en applica7on de l'ar7cle R243-16 du code des juridic7ons financières, ce rapport ne peut être publié ou communiqué à des 7ers qu'à l'issu de la réunion de l'assemblée délibérante auquel il est présenté".